Common use of GARANTIE Clause in Contracts

GARANTIE. Le Vendeur garantit que les Produits sont exempts de dé- fauts et de vices. La garantie fonctionne dans les limites de l’art. 1495 du Code civil italien, sans préjudice des autres limitations de cet article et du Recueil provincial des Us et des Coutumes de 2005 de la Chambre de Commerce de Modène pour le matériel céramique, ainsi que des tolé- rances d’utilisation. Les éventuelles indications concernant le poids, les mesures, les dimensions, les couleurs, les tona- lités et d’autres données contenues dans les catalogues, les brochures et les dépliants du Vendeur ne sont fournis qu’à titre indicatif et ne sont pas contraignantes. La garantie du Vendeur est en tout état de cause limitée aux Produits de premier choix, c’est-à-dire - comme l’in- dique le Recueil Provincial des Us et Coutumes 2005 de la Chambre de Commerce de Modène pour le matériel cé- ramique - avec un pourcentage de carreaux défectueux ne dépassant pas 5%, uniquement pour la partie dépassant ce pourcentage, tandis que la garantie est expressément exclue pour tous les Produits qui ne sont pas des produits de premier choix. Toute différence de tonalité par rapport à ce qui a été conve- nu ne peut être signalée comme un défaut des Produits ; en particulier la non-conformité à d’éventuels échantillons envoyés par le Vendeur à l’Acheteur ne constitue pas un défaut. À la réception des Produits, l’Acheteur devra soumettre ces derniers à un contrôle minutieux moyennant un examen vi- suel effectué conformément aux indications du point 9 des normes UNI EN ISO 10545-2. Si l’Acheteur relève des vices sur les Produits, il devra pré- senter une réclamation écrite au Vendeur, sous xxxxx xx xxxxxxxxx, xxxx xx xxxxx xx 0 (xxxx) jours à compter de la réception de ces derniers et tenir l’intégralité du lot de matériel à la disposition du vendeur. La réclamation devra indiquer les données de facturation et une description pré- cise du vice objet de la réclamation, accompagnée, si pos- sible, de photographies. Si la réclamation n’est pas fondée, l’Acheteur doit rembourser au Vendeur les frais encourus pour toute inspection éventuelle (expertises, déplacements, etc.). Les vices cachés, sous peine de déchéance de la garantie, doivent être signalés par écrit au Vendeur dans un délai de 8 (huit) jours à compter de la date de la découverte du vice. L’action de l’Acheteur ayant pour but de faire valoir la garantie en cas de vices se prescrit dans un xxxxx xx 00 (xxxxx) mois à compter de la livraison des Produits. Si les défauts signalés par l’Acheteur sont constatés, le Vendeur remplacera les Produits défectueux à ses propres frais. S’il est impossible de procéder au remplacement, l’Acheteur a droit au remboursement du prix payé et des frais de transport, à l’exclusion de toute autre indemnité pour les dommages directs et/ou indirects causés par la défectuosité des Produits. Les frais liés au retour sont à la charge du Vendeur. Les Parties reconnaissent et conviennent que la garantie pour vices apparents s’éteint après la pose. De même, l’Acheteur reconnaît et déclare que tout vice ou défaut dû à un usage incorrect (par exemple des méthodes de pose inadéquates), à la modification ou à l’altération des Produits, imputables à l’Acheteur, est exclu de la ga- rantie.

GARANTIE. 9.1 Le Vendeur garantit que les Produits vendus possèdent les qualités essentielles pour l’usage auquel ils sont exempts destinés conformément aux spécifications techniques du Produit et à la confirmation de dé- fauts la commande et qu’ils sont conformes à la loi italienne ainsi qu’à la réglementation européenne applicable et/ou à toute autre réglementation précisée dans l’offre du Vendeur. En ce qui concerne les produits pour lesquels le Vendeur fournit une Déclaration des performances (DoP) conformément au Règ. EU 305/2011, celui-ci garantit la correspondance du Produit au contenu de vicescette Déclaration. La garantie fonctionne dans susmentionnée couvre tous les limites défauts apparaissant sur les Produits à la suite d’une utilisation normale, découlant exclusivement de l’artdéfauts de matériaux ou de fabrication existant avant la livraison. 1495 du Code civil italienLa garantie est offerte uniquement en faveur de l’Acheteur et ne peut être étendue aux éventuels acquéreurs ultérieurs des Produits, sans préjudice ni à des autres limitations de cet article et du Recueil provincial des Us et des Coutumes de 2005 tiers en général. 9.2 Pour la validité de la Chambre garantie fournie par le Vendeur, l’Acheteur doit suivre scrupuleusement les indications figurant sur les instructions d’installation, le cas échéant, et sur la Déclaration des performances (DoP) fournies par le Vendeur. La garantie ne s’applique pas si l’Acheteur n’a pas rempli ses obligations de Commerce de Modène pour paiement, s’il n’a pas utilisé les Produits dans le matériel céramiqueplein respect des instructions susmentionnées, s’il a apporté des modifications ou a altéré les Produits ou les a utilisés à des fins autres que leur utilisation normale, ainsi que des tolé- rances d’utilisation. Les éventuelles indications concernant le poidsdans tous les cas de dommages ou de dysfonctionnement résultant de la faute ou de la négligence de l’Acheteur, les mesuresde ses salariés et auxiliaires ou de tiers en général, les dimensions, les couleurs, les tona- lités et d’autres données contenues dans les catalogues, les brochures et les dépliants y compris d’une mauvaise installation ou d’un mauvais entretien. 9.3 La garantie du Vendeur ne sont fournis qu’à titre indicatif couvre pas les éventuels dommages dus à l’usure causée par une installation et ne sont pas contraignantesune utilisation non conformes à la DoP (déclaration de performances) ou aux instructions d’installation. La garantie du Vendeur est ne couvre pas non plus les éventuels dommages dus à un entreposage inapproprié en cas de Produits, en tout état ou partie, stockés par l’Acheteur avant leur installation, leur utilisation ou leur revente aux acheteurs finals. 9.4 Sans préjudice des stipulations de cause limitée aux Produits de premier choix, c’est-à-dire - comme l’in- dique le Recueil Provincial l’article 8 des Us et Coutumes 2005 de présentes Conditions Générales (Réclamations à la Chambre de Commerce de Modène pour le matériel cé- ramique - avec un pourcentage de carreaux défectueux ne dépassant pas 5%, uniquement pour la partie dépassant ce pourcentage, tandis que la garantie est expressément exclue pour tous les Produits qui ne sont pas des produits de premier choix. Toute différence de tonalité par rapport à ce qui a été conve- nu ne peut être signalée comme un défaut des Produits ; en particulier la non-conformité à d’éventuels échantillons envoyés par le Vendeur à l’Acheteur ne constitue pas un défaut. À la réception des Produitslivraison), l’Acheteur devra soumettre ces derniers à un contrôle minutieux moyennant un examen vi- suel effectué conformément aux indications du point 9 des normes UNI EN ISO 10545-2. Si l’Acheteur relève des vices sur les Produits, il devra pré- senter une réclamation écrite au Vendeur, sous xxxxx xx xxxxxxxxx, xxxx xx xxxxx xx 0 (xxxx) jours à compter est tenu de la réception de ces derniers et tenir l’intégralité du lot de matériel à la disposition du vendeur. La réclamation devra indiquer les données de facturation et une description pré- cise du vice objet de la réclamation, accompagnée, si pos- sible, de photographies. Si la réclamation n’est pas fondée, l’Acheteur doit rembourser au Vendeur les frais encourus pour toute inspection éventuelle (expertises, déplacements, etc.). Les vices cachés, sous peine de déchéance de la garantie, doivent être signalés déclarer par écrit au Vendeur la présence d’éventuels défauts du Produit dans un délai de les 8 (huit) jours suivant leur découverte. Cette déclaration doit être effectuée par télécopie ou par courriel, suivie par une LRAR. Toute déclaration de défauts devra spécifier précisément le défaut constaté et les Produits auxquels il se rapporte. Toute autre forme de déclaration est exclue, a fortiori si elle est formulée verbalement. À défaut de déclaration en temps utile tel qu’indiqué ci-dessus, l’Acheteur est déchu de tous ses droits à compter de la date de la découverte du vice. L’action de l’Acheteur ayant pour but de faire valoir la garantie du Vendeur en vertu des présentes Conditions Générales et/ ou de la loi. Le matériel défectueux, sous réserve d’autorisation, devra parvenir, aux soins de l’Acheteur, au siège du Vendeur pour les vérifications nécessaires. Les frais d’expédition pour les retours autorisés seront à la charge de l’Acheteur. Les pièces défectueuses deviendront la propriété du Vendeur après leur remplacement. 9.5 Dans le cas où l’inspection du Vendeur confirmerait l’existence du défaut déclaré, le Vendeur, à son entière discrétion, pourra remplacer le Produit défectueux ou éliminer les défauts. L’éventuel remplacement du Produit défectueux se fera départ locaux du Vendeur. 9.6 La garantie accordée en vertu du présent article 9 est la seule et unique garantie reconnue à l’Acheteur et remplace toute autre forme de garantie, expresse ou implicite, légale ou commerciale. Les remèdes accordés à l’Acheteur en vertu des présentes Conditions Générales sont les seuls et uniques remèdes. En outre, toute responsabilité du Vendeur, contractuelle et/ou extracontractuelle, pour des dommages directs ou indirects résultant des Produits fournis ou de toute inexécution contractuelle du Vendeur est expressément exclue, sauf en cas de vices se prescrit dans un xxxxx xx 00 (xxxxx) mois à compter faute intentionnelle ou négligence grave. L’Acheteur indemnisera et garantira le Vendeur en cas de la livraison dommages causés par des Produits. Si les défauts signalés éléments du Produit fournis par l’Acheteur sont constatés(notamment, le Vendeur remplacera mais pas exclusivement, les Produits défectueux à ses propres frais. S’il est impossible composants, la conception, etc.) 9.7 Tout droit de procéder au remplacementl’Acheteur de suspendre ou retarder les paiements en cas de réclamations, l’Acheteur a droit au remboursement du ainsi que d’appliquer de son propre chef des réductions de prix payé et des frais de transport, à l’exclusion de toute autre indemnité pour les dommages directs et/ou indirects causés des compensations entre les montants dus par la défectuosité l’Acheteur au titre du prix des Produits. Les frais liés au retour sont Produits et les sommes que ce dernier estime lui être dues à la charge du Vendeur. Les Parties reconnaissent et conviennent quelque titre que la garantie pour vices apparents s’éteint après la pose. De même, l’Acheteur reconnaît et déclare que tout vice ou défaut dû à un usage incorrect (par exemple des méthodes de pose inadéquates), à la modification ou à l’altération des Produits, imputables à l’Acheteur, ce soit est exclu de la ga- rantieégalement expressément exclu.

GARANTIE. Le Vendeur garantit que les Produits sont exempts de dé- fauts défauts et de vices. La garantie fonctionne dans les limites de l’art. 1495 du Code civil italien, sans préjudice des autres limitations de cet article et du Recueil provincial des Us et des Coutumes de 2005 de la Chambre de Commerce de Modène pour le matériel céramique, ainsi que des tolé- rances tolérances d’utilisation. Les éventuelles indications concernant le poids, les mesures, les dimensions, les couleurs, les tona- lités tonalités et d’autres données contenues dans les catalogues, les brochures et les dépliants du Vendeur ne sont fournis qu’à titre indicatif et ne sont pas contraignantes. La garantie du Vendeur est en tout état de cause limitée aux Produits de premier choix, c’est-à-dire - comme l’in- dique l’indique le Recueil Provincial des Us et Coutumes 2005 de la Chambre de Commerce de Modène pour le matériel cé- ramique céramique - avec un pourcentage de carreaux défectueux ne dépassant pas 5%, uniquement pour la partie dépassant ce pourcentage, tandis que la garantie est expressément exclue pour tous les Produits qui ne sont pas des produits de premier choix. Toute différence de tonalité par rapport à ce qui a été conve- nu convenu ne peut être signalée comme un défaut des Produits ; en particulier la non-conformité à d’éventuels échantillons envoyés par le Vendeur à l’Acheteur ne constitue pas un défaut. À la réception des Produits, l’Acheteur devra soumettre ces derniers à un contrôle minutieux moyennant un examen vi- suel visuel effectué conformément aux indications du point 9 des normes UNI EN ISO 10545-2. Si l’Acheteur relève des vices sur les Produits, il devra pré- senter présenter une réclamation écrite au Vendeur, sous xxxxx xx xxxxxxxxx, xxxx xx xxxxx xx 0 (xxxx) jours à compter de la réception de ces derniers et tenir l’intégralité du lot de matériel à la disposition du vendeur. La réclamation devra indiquer les données de facturation et une description pré- cise précise du vice objet de la réclamation, accompagnée, si pos- siblepossible, de photographies. Si la réclamation n’est pas fondée, l’Acheteur doit rembourser au Vendeur les frais encourus pour toute inspection éventuelle (expertises, déplacements, etc.). Les vices cachés, sous peine de déchéance de la garantie, doivent être signalés par écrit au Vendeur dans un délai de 8 (huit) jours à compter de la date de la découverte du vice. L’action de l’Acheteur ayant pour but de faire valoir la garantie en cas de vices se prescrit dans un xxxxx xx 00 (xxxxx) mois à compter de la livraison des Produits. Si les défauts signalés par l’Acheteur sont constatés, le Vendeur remplacera les Produits défectueux à ses propres frais. S’il est impossible de procéder au remplacement, l’Acheteur a droit au remboursement du prix payé et des frais de transport, à l’exclusion de toute autre indemnité pour les dommages directs et/et/ ou indirects causés par la défectuosité des Produits. Les frais liés au retour sont à la charge du Vendeur. Les Parties reconnaissent et conviennent que la garantie pour vices apparents s’éteint après la pose. De même, l’Acheteur reconnaît et déclare que tout vice ou défaut dû à un usage incorrect (par exemple des méthodes de pose inadéquates), à la modification ou à l’altération des Produits, imputables à l’Acheteur, est exclu de la ga- rantiegarantie.

GARANTIE. Le Vendeur garantit que les Produits sont exempts de dé- fauts défauts et de vices. La garantie fonctionne dans les limites de l’art. 1495 du Code civil italien, sans préjudice des autres limitations de cet article et du Recueil provincial des Us et des Coutumes de 2005 de la Chambre de Commerce de Modène pour le matériel céramique, ainsi que des tolé- rances tolérances d’utilisation. Les éventuelles indications concernant le poids, les mesures, les dimensions, les couleurs, les tona- lités tonalités et d’autres données contenues dans les catalogues, les brochures et les dépliants du Vendeur ne sont fournis fournies qu’à titre indicatif et ne sont pas contraignantes. La garantie du Vendeur est en tout état de cause limitée aux Produits de premier choix, c’est-à-dire - comme l’in- dique l’indique le Recueil Provincial des Us et Coutumes 2005 de la Chambre de Commerce de Modène pour le matériel cé- ramique céramique - avec un pourcentage de carreaux défectueux ne dépassant pas 5%, uniquement pour la partie dépassant ce pourcentage, tandis que la garantie est expressément exclue pour tous les Produits qui ne sont pas des produits de premier choix. Toute différence de tonalité par rapport à ce qui a été conve- nu convenu ne peut être signalée comme un défaut des Produits ; en particulier la non-non- conformité à d’éventuels échantillons envoyés par le Vendeur à l’Acheteur ne constitue pas un défaut. À la réception des Produits, l’Acheteur devra soumettre ces derniers à un contrôle minutieux moyennant un examen vi- suel visuel effectué conformément aux indications du point 9 des normes UNI EN ISO 10545-2. Si l’Acheteur relève des vices sur les Produits, il devra pré- senter présenter une réclamation écrite au Vendeur, sous xxxxx xx xxxxxxxxxpeine de déchéance, xxxx xx xxxxx xx 0 dans un délai de 8 (xxxxhuit) jours à compter de la réception de ces derniers et tenir l’intégralité du lot de matériel à la disposition du vendeur. La réclamation devra indiquer les données de facturation et une description pré- cise précise du vice objet de la réclamation, accompagnée, si pos- siblepossible, de photographies. Si la réclamation n’est pas fondée, l’Acheteur doit rembourser au Vendeur les frais encourus pour toute inspection éventuelle (expertises, déplacements, etc.). Les vices cachés, sous peine de déchéance de la garantie, doivent être signalés par écrit au Vendeur dans un délai de 8 (huit) jours à compter de la date de la découverte du vice. .L’action de l’Acheteur ayant pour but de faire valoir la garantie en cas de vices se prescrit dans un xxxxx xx 00 (xxxxx) mois à compter de la livraison des Produits. Si les défauts signalés par l’Acheteur sont constatés, le Vendeur remplacera les Produits défectueux à ses propres frais. S’il est impossible de procéder au remplacement, l’Acheteur a droit au remboursement du prix payé et des frais de transport, à l’exclusion de toute autre indemnité pour les dommages directs et/ou indirects causés par la défectuosité des Produits. Les frais liés au retour sont à la charge du Vendeur. Les Parties reconnaissent et conviennent que la garantie pour vices apparents s’éteint après la pose. De même, l’Acheteur reconnaît et déclare que tout vice ou défaut dû à un usage incorrect (par exemple des méthodes de pose inadéquates), à la modification ou à l’altération des Produits, imputables à l’Acheteur, est exclu de la ga- rantie.se