Prix. 3.1. Les prix sont stipulés comme étant des prix fixes et sont exécutoires. Ils comprennent l‘ensemble des services convenus et les coûts accessoires (par exemple, l‘emballage, les frais de transport gratuit au lieu d‘exécution désigné par PAWI, etc.), et doivent s‘appliquer quel que soit le lieu d‘exécution.
Prix. Les prix sont des prix fixes. Ils comprennent tous les coûts relatifs aux prestations à effectuer par le Vendeur.
Prix. Sauf indication contraire, tous les prix sont en francs suisses (CHF) et incluent la TVA suisse légalement requise. Les prix indiqués sont sujets à changement de prix et peuvent être consultés sur la commande. Dans les cas suivants, l'hôtel peut modifier les prix précédemment communiqués ou publiés sans préavis: • Prélèvements publics nouvellement introduits ou augmentés (par exemple taxe sur la valeur ajoutée, taxes de séjour, etc.) dans la mesure de l'augmentation des frais • Modifications du taux de change (converties selon le taux actuel de l'hôtel) à changement du prix de référence • Erreurs d'impression qui peuvent être clairement expliquées • Ajustement de la situation du marché L'hôtel est en droit de demander un acompte ou un dépôt de garantie raisonnable, par exemple sous la forme d'une garantie par carte de crédit, au client lors de la conclusion du contrat. Le montant de l'acompte et les dates de paiement peuvent être convenus sous forme de texte dans le contrat. Les dispositions légales restent inchangées en cas d'acompte ou de caution pour les voyages à forfait. Dans des cas justifiés, par exemple en cas de retard de paiement par le client ou d'extension du champ d'application du contrat, l'hôtel est en droit, même après la conclusion du contrat, d'effectuer un acompte ou un dépôt de garantie au sens du point ci-dessus ou d'augmenter l'acompte ou le dépôt de garantie convenu dans le contrat jusqu'à concurrence de la rémunération convenue. L'hôtel est également en droit de demander une avance ou un dépôt de garantie raisonnable pour les réclamations existantes et futures du contrat au début et pendant le séjour, dans la mesure où cela n'a pas déjà été effectué. Les modes de paiement suivants sont acceptés: monnaie fiduciaire en CHF, cartes Maestro, Postcard, Visa, Mastercard et Reka. Si le paiement par facture est convenu, le montant total de la facture est dû 20 jours après la date de la facture, sauf accord contraire. En cas de retard de paiement, chaque rappel coûte CHF 20.00.
Prix. 5.1 Sauf stipulation contraire, les prix s’entendent nets, au départ de l’usine, sans emballage, en francs suisses librement disponibles, et sans déduction d’aucune sorte. Tous les frais accessoires, tels que par exemple les frais de transport, d’assurance, de permis d’exportation, de transit et d’importation, ainsi que d’autres autorisations et certifications sont à la charge de l’acheteur. Ce der- nier supportera également tout impôt, taxe, contribution, droit de douane et autres redevances et frais adminis- tratifs perçus en relation avec le contrat ou son exécu- tion. Dans la mesure où de tels coûts, impôts, etc. sont perçus auprès du fournisseur ou de ses auxiliaires, ils doivent être remboursés par l’acheteur sur présentation des documents correspondants.
Prix. Nos prix sont sans engagement de notre part et s’entendent en francs suisses, départ de notre magasin d’ Aarwangen, sans TVA, ainsi que sans frais de port, d’assurance et d’emballage. Les délais de livraison sont établis selon notre meilleure appréciation et prennent effet à la date de saisie de la confirmation de commande. Le délai de livraison ne pourra être tenu que, si l’acheteur fournit toutes les informations, définissant le produit à temps et qu’aucun préjudice, non de notre ressort, n’influe sur le délai de fabrication, défini dans la confirmation de commande. Le non-respect d’un délai de livraison ne donne pas droit à des prestations de dommages ou à une annulation de la commande.
Prix. Sauf accord contraire exprès et stipulé par écrit, tous les prix de BSH s’entendent FREE CARRIER (FCA) conformément aux Incoterms, majorés de la taxe sur la valeur ajoutée due, de par la loi, en fonction des cas. Sauf accord contraire stipulé par écrit, les prix sont exprimés en francs suisses (CHF) et doivent être payés à BSH par l’acheteur en francs suisses. Toutes les indications de prix reposent sur les facteurs de coûts existant à la conclusion du contrat (parité entre les devises, prix des matières premières, prix des approvisionnements, coûts de transport, coûts de l’énergie, taxes, droits de douane, etc.). Les modifications importantes des facteurs de coûts dont BSH ne peut être rendue responsable donnent le droit à BSH de résilier le contrat avant la date de livraison convenue ou de soumettre une nouvelle offre à l’acheteur. Une modification d’un facteur de coût est considérée comme importante lorsque celui-ci a augmenté de plus de 3 % depuis la conclusion du contrat. Pour toute livraison de marchandises soumises à l’ADR (matière dangereuse), il est facturé un supplément au titre de l’ADR. Pour la livraison de petits colis, la RPLP est facturée à part. Le montant minimum de commande est de CHF 500.00, hors taxe sur la valeur ajoutée et hors taxe cov. Pour les commandes qui n’atteignent pas le montant minimum, il est perçu un supplément correspondant à la différence. La non-livraison de produits par le sous-traitant donne le droit à BSH de résilier le contrat avant la date de livraison convenue ou de soumettre une nouvelle offre à l’acheteur. Sauf accord contraire exprès et stipulé par écrit, toutes les livraisons de BSH se FREE CARRIER (FCA) conformément aux Incoterms. À partir du chargement de la marchandise sur le transporteur, le risque de destruction accidentelle ou de dégradation du produit est transféré à l’acheteur, et le produit voyage aux risques et périls de l’acheteur. Sauf accord contraire exprès et stipulé par écrit, tous les délais de livraison sont considérés comme étant sans engagement. En cas de retard dans la livraison, l’acheteur doit en avertir BSH. Les frais supplémentaires éventuellement entraînés par le chargement des produits dans un délai bref et les suppléments pour transports spéciaux sont portés à la charge de l’acheteur d’après la dépense ainsi causée. Si des produits ne sont pas enlevés par le transporteur mandaté par l’acheteur à la date prévue, à partir du troisième jour suivant cette date, il sera compté sur ces pr...
Prix. 2.1 / Nos offres s’entendent exclusivement sans engagement.
Prix. 3.1 Les prix convenus sont, sauf convention contraire, ceux correspondant aux conditions de livraison "ex work" et s’entendent hors taxes légales telles que TVA etc., lesquelles sont facturées en sus. Sauf convention contraire, toutes les livraisons de cette liste de prix sont exclues des frais d’emballage et s’effectuent depuis Flamatt.
Prix. 3.1 Les prix sont nets départ usine. Tous les frais annexes tels que l’emballage, les frais de transport et d’assurance sont à la charge du client. De même, le client doit supporter tous les impôts (en particulier la TVA), taxes, redevances et droits de douane. Le montage, en particulier, n’est pas inclus dans le prix.
Prix. 3.1 Les tarifs applicables sont ceux indiqués dans la confirmation de commande. Ce sont des prix d’ usine STÖBER hors emballage, fret, port, assurance, mise en service, support d’application et TVA