Prix. 3.1. Les prix sont stipulés comme étant des prix fixes et sont exécutoires. Ils comprennent l‘ensemble des services convenus et les coûts accessoires (par exemple, l‘emballage, les frais de transport gratuit au lieu d‘exécution désigné par PAWI, etc.), et doivent s‘appliquer quel que soit le lieu d‘exécution.
Prix. Les prix sont des prix fixes. Ils comprennent tous les coûts relatifs aux prestations à effectuer par le Vendeur.
Prix. Sauf indication contraire, tous les prix sont en francs suisses (CHF) et incluent la TVA suisse légalement requise. Les prix indiqués sont sujets à changement de prix et peuvent être consultés sur la commande.
Prix. 5.1 Sauf stipulation contraire, les prix s’entendent nets, au départ de l’usine, sans emballage, en francs suisses librement disponibles, et sans déduction d’aucune sorte. Tous les frais accessoires, tels que par exemple les frais de transport, d’assurance, de permis d’exportation, de transit et d’importation, ainsi que d’autres autorisations et certifications sont à la charge de l’acheteur. Ce dernier supportera également tout impôt, taxe, contribution, droit de douane et autres redevances et frais administratifs perçus en relation avec le contrat ou son exécution. Dans la mesure où de tels coûts, impôts, etc. sont perçus auprès du fournisseur ou de ses auxiliaires, ils doivent être remboursés par l’acheteur sur présentation des documents correspondants.
5.2 Le fournisseur se réserve le droit d’adapter ses prix en cas de modification des salaires ou des prix des matériaux entre le moment de l’offre et celui de l’exécution des obligations prévue au contrat. Cette adaptation se fera selon la formule d’adaptation des prix annexée aux présentes conditions. Une adaptation des prix appropriée découle en outre si - le délai de livraison est prolongé ultérieurement pour une des raisons stipulées au chiffre 8.3, ou - le genre et la quantité des livraisons ou prestations convenue ont été modifiés, ou - la documentation livrée par l’acheteur ne correspond pas aux conditions véritables ou est incomplète et que le matériel ou la fabrication doivent être modifiés en conséquence, ou - les lois, directives, principes de l’interprétation ou d’application ont subi une modification.
Prix. 2.1 / Nos offres s’entendent exclusivement sans engagement.
Prix. 3.1 Les prix convenus sont, sauf convention contraire, ceux correspondant aux conditions de livraison "ex work" et s’entendent hors taxes légales telles que TVA etc., lesquelles sont facturées en sus. Sauf convention contraire, toutes les livraisons de cette liste de prix sont exclues des frais d’emballage et s’effectuent depuis Flamatt.
3.2 Les prix sont en francs suisses (CHF). Si la condition de livraison Incoterms "DAP et DDP" est convenue, l'emballage, le transport et d'éventuelles taxes légales internes ou étrangères sont facturés en sus. Pour l’expédition et l’emballage, un montant forfaitaire minimal de CHF 29.- sera facturé. Les taxes d’expédition supplémentaires pour un poids plus élevé et expéditions par Express sont facturées en sus.
3.3 Pour les petites commandes, nous nous réservons le droit de facturer une valeur de marchandise minimale de CHF 100.-.
3.4 Tous les frais annexes tels que par ex. assurance, exportation, transit et autres autorisations, ainsi que les légalisations ou attestations sont à la charge du client.
Prix. 3.1 Les prix sont nets départ usine. Tous les frais annexes tels que l’emballage, les frais de transport et d’assurance sont à la charge du client. De même, le client doit supporter tous les impôts (en particulier la TVA), taxes, redevances et droits de douane. Le montage, en particulier, n’est pas inclus dans le prix.
Prix. 3.1 Les tarifs applicables sont ceux indiqués dans la confirmation de commande. Ce sont des prix d’ usine STÖBER hors emballage, fret, port, assurance, mise en service, support d’application et TVA
Prix. 3.1. Les prix sont calculés sur la base du prix courant en vigueur au moment de l’offre.
3.2. Le fournisseur se réserve cependant le droit d’adapter ses prix en cas de modification du taux des salaires ou des prix des matières entre le moment de l’offre et celui de la livrai- son dans le délai contractuel.
3.3. Les prix s’entendent départ usine, emballage non compris, sans déductions d’aucune sorte. Les impôts et taxes de tous genres, en particulier la TVA, ainsi que les droits de douane sont à la charge du client. Les conditions ayant une teneur différente ne sont applicables que si elles ont été conve- nues, d’un commun accord et par écrit ou que si elles sont formulées de manière précise dans des documents valables (p. ex. prix courants).
Prix. 4.1 Les prix en vigueur sont ceux indiqués dans la Boutique Pneumatique. Les frais supplémentaires pouvant s'appliquer, par exemple pour le conditionnement et le transport, sont affichés dans la Boutique Pneumatique. La taxe sur la valeur ajoutée n'est pas facturée dans les seuls cas où sont réunies les conditions permettant aux exportations de marchandises d’être exemptées de cette taxe.
4.2 En l'absence de tout accord spécifique, les prix sont considérés comme étant ceux de l'usine du client CPT (Incoterms® 2010). Le client paiera le fret, l'emballage et la manutention à nos tarifs alors en vigueur.
4.3 Nous nous réservons le droit d'adapter nos prix de manière adéquate en cas de réduction ou d'augmentation des coûts survenant après la conclusion du contrat, notamment en cas de variation des coûts salariaux, due par exemple à des conventions collectives ou à des changements de prix des matériaux. Nous attesterons de ces changements sur demande du client.
4.4 Les pièces et produits de rechange ayant fait l'objet de réparations doivent être expédiés contre un taux forfaitaire raisonnable pour l'expédition, l'emballage ainsi que les frais de service rendus, sauf s'ils sont couverts par la responsabilité pour vices.