Common use of Abandon Clause in Contracts

Abandon. Au cas où l’animal ne pourrait être repris à la date prévue au contrat, le client s’engage à en aviser Pitchounes. A défaut, 15 jours après la date d’expiration du contrat, la pension pourra confier l’animal à une société de protection des animaux (ou refuge) et tous les suppléments seront à la charge du propriétaire.

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Samples: Contrat De Pension Canine, Contrat De Pension Canine

Abandon. Au cas où l’animal ne pourrait être repris à la date prévue au contrat, le client s’engage à en aviser Pitchounesla pension. A défaut, 15 7 jours après la date d’expiration du contrat, la pension pourra confier l’animal à une société de protection des animaux (ou refuge) et tous les suppléments seront à la charge du propriétaire.

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Samples: Contrat De Pension Feline, Contrat De Pension Canine

Abandon. Au cas où l’animal l'animal ne pourrait être repris à la date prévue au contrat, le client s’engage s'engage à en aviser Pitchounesla pension Les animaux de Soso. A défaut, 15 2 jours après la date d’expiration d'expiration du contrat, la pension pourra confier l’animal l'animal à une société de protection des animaux (ou refuge) et tous les suppléments seront à la charge du propriétaire.

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Samples: Contrat De Pension Canine Et Feline

Abandon. Au cas où l’animal ne pourrait être repris à la date prévue au contrat, le client s’engage à en aviser PitchounesVision de Chien. A défaut, 15 jours après la date d’expiration du contrat, la pension pourra confier l’animal à une société de protection des animaux (ou refuge) et tous les suppléments seront à la charge du propriétaire.

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Samples: Contrat De Garde

Abandon. Au cas où l’animal ne pourrait être repris à la date prévue au contrat, le client s’engage à nous en aviser Pitchounesaviser. A défaut, 15 jours après la date d’expiration du contrat, la pension pourra confier l’animal à une société de protection des animaux (ou refuge) et tous les suppléments seront à la charge du propriétaire.

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Samples: Contrat De Pension Canine

Abandon. Au cas où l’animal ne pourrait être repris à la date prévue au sur le contrat, le client s’engage à en aviser Pitchounesl’Arche de Gron. A défaut, 15 jours après la date d’expiration du contrat, la pension pourra confier l’animal à une société association de protection des animaux (animal ou refuge) à un refuge et tous les suppléments seront à la charge du propriétaire.

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Samples: Contrat De Pension Familiale Canine

Abandon. Au cas où l’animal ne pourrait être repris à la date prévue au contrat, le client s’engage à en aviser PitchounesPassion Chien. A défaut, 15 jours après la date d’expiration du contrat, la pension pourra confier l’animal à une société de protection des animaux (ou refuge) et tous les suppléments seront à la charge du propriétaire.

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Samples: Contrat De Pension Canine & Feline

Abandon. Au cas où l’animal ne pourrait être repris à la date prévue au contrat, le client s’engage à en aviser Pitchounesle HARAS DU BREIL . A défaut, 15 jours après la date d’expiration du contrat, la pension pourra confier l’animal à une société de protection des animaux (ou refuge) et tous les suppléments seront à la charge du propriétaire.

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Samples: Contrat De Pension Canine Et Feline

Abandon. Au cas où l’animal ne pourrait être repris à la date prévue au sur le contrat, le client s’engage à en aviser PitchounesAccueil Canine à la ferme de la motte. A défaut, 15 jours après la date d’expiration du contrat, la pension pourra confier l’animal à une société association de protection des animaux (animal ou refuge) à un refuge et tous les suppléments seront à la charge du propriétaire.

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Samples: Contrat De Réservation Recto/Verso (Par Chien)

Abandon. Au cas où l’animal ne pourrait être repris à la date prévue au contrat, le client s’engage à en aviser PitchounesHopla’Patte. A défaut, 15 jours après la date d’expiration du contrat, la pension pourra confier l’animal à une société de protection des animaux (ou refuge) et tous les suppléments seront à la charge du propriétaire.

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Samples: Contrat De Pension Canine Familiale

Abandon. Au cas où l’animal ne pourrait être repris à la date prévue au contrat, le client s’engage à en aviser PitchounesRoyal Câlin. A défaut, 15 jours après la date d’expiration du contrat, la pension pourra confier l’animal à une société de protection des animaux (ou refuge) et tous les suppléments seront à la charge du propriétaire. Un animal non repris à la date prévue au contrat sera considéré comme abandonné et pourra entraîner des poursuites pour abandon.

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Samples: Contrat De Pension Canine