Envoi de pièces détachées Clauses Exemplaires

Envoi de pièces détachées. L’Assureur se charge de l’envoi, par le moyen le plus adéquat, des pièces nécessaires à la réparation du véhicule assuré, dès lors qu’il est impossible de les obtenir sur le lieu de la survenance. Seuls les frais de transport seront à charge de l’Assureur. La Personne Assurée devra liquider à l’Assureur le coût des pièces, ainsi que d’éventuels droits de douane correspondants. Quand la livraison des pièces doit être faite à l’étranger, il qu’il s’agit d’une urgence, celles-ci seront transportées jusqu’à la douane aéroportuaire la plus proche du lieu où se trouve la Personne Assurée. Les frais nécessaires au retrait des pièces mentionnées seront également pris en charge par l’Assureur, à hauteur du prix d’un voyage en train, 1ère classe.
Envoi de pièces détachées. IMA GIE organise l’envoi à l’étranger de pièces détachées indisponibles sur place et nécessaires à la réparation du véhicule* garanti. L’acheminement est assuré par notre correspondant local jusqu’au lieu de réparation. Les frais d’expédition, les droits de douane sont pris en charge, le prix de ces pièces devant être remboursé dans un délai maximum d’un mois contre reconnaissance de dette.
Envoi de pièces détachées. Le Véhicule est immobilisé à la suite d’une panne, d’un accident, ou d’une tentative de vol déclarée auprès des autorités concernées. Lorsque les pièces détachées nécessaires à la bonne marche du Véhicule ne sont pas disponibles sur place : - XXXXX XXXX ASSISTANCE organise la recherche et l’envoi des pièces nécessaires par les moyens les plus rapides et prend en charge les frais d’envoi. Le coût d’achat des pièces, avancé par XXXXX XXXX ASSISTANCE, est à la charge du bénéfi- ciaire qui s’engage à rembourser XXXXX XXXX ASSISTANCE sur la base des prix publics TTC en vigueur au moment de l’achat dans les 30 jours après réception de la facture adressée par XXXXX XXXX ASSISTANCE. Les éventuels frais de douane sont également à la charge du bénéficiaire. - Le bénéficiaire se trouve à son domicile avec son véhicule : XXXXX XXXX ASSISTANCE peut, à sa demande, rechercher les pièces détachées man- quantes et les lui faire parvenir. Le coût d’achat des pièces, et les frais d’acheminement, avancés par XXXXX XXXX ASSISTANCE, sont à la charge du bénéficiaire qui s’engage à les rembourser à XXXXX XXXX ASSISTANCE sur la base des prix publics TTC en vigueur au moment de l’achat dans les 30 jours après réception de la facture adressée par XXXXX XXXX ASSISTANCE. Dans les deux cas, toute pièce commandée est due. Les envois effectués par XXXXX XXXX ASSIS- TANCE sont soumis à la réglementation du fret de marchandises, qui interdit notamment l’achemine- ment de matières corrosives.
Envoi de pièces détachées. En cas de panne, erreur de carburant, accident, incendie, perte / casse / vol / défaillance des clés ou de la carte de démarrage, vol ou tentative de vol, nous organisons la recherche et l’envoi des pièces non disponibles sur place nécessaires à la bonne marche du véhicule. Nous prenons en charge les frais d’envoi, hors frais de douane et coût des pièces.
Envoi de pièces détachées. Mondial Assistance effectue les prestations suivantes : - Recherche et avance du coût des pièces : Dans ce cas, le Bénéficiaire assuré s’engage à rembourser cette avance à Mondial Assistance dans un délai de 3 (trois) mois à compter de la date de l’avance. Passé ce délai, Mondial Assistance sera en droit d’exiger, outre le montant de l’avance consentie, les frais et les intérêts légaux. Cette avance est subordonnée à l’établissement d’un formulaire de reconnaissance de dette. - Organisation et prise en charge de l’acheminement des pièces jusqu’au garage en charge des réparations. Si les pièces sont acheminées jusqu'à l'aéroport le plus proche, prise en charge du transfert (Transport aller-retour) d’une personne afin de prendre la livraison de la commande.
Envoi de pièces détachées. (uniquement à l’étranger) Le véhicule est immobilisé suite à un événement garanti et les pièces détachées nécessaires à la réparation ne sont pas disponibles sur place. Nous recherchons et envoyons les pièces par le moyen de transport régulier le plus rapide. L’abandon de la fabrication des pièces par le constructeur et la non- disponibilité des pièces constitue des cas de force majeure qui peuvent retarder ou empêcher l’exécution de cet engagement. Notre responsabilité ne saurait être engagée en pareils cas. Les envois de pièces détachées par nos Services sont soumis à la réglementation du fret des marchandises. Le coût des pièces ainsi que les éventuels frais de douane restent à la charge du bénéficiaire.
Envoi de pièces détachées. L'envoi de pièces détachées en France ou à l'étranger se fait aux frais réels.
Envoi de pièces détachées. En cas d’Immobilisation du Véhicule à l’Etranger requérant des pièces détachées non disponibles sur place et indispensables à la sécurité et la réparation du Véhicule, AXA Partners organise et prend en charge l’expédition des pièces nécessaires. Dans tous les cas, AXA Partners fait l’avance du coût des pièces et des frais de douane éventuels et, préalablement à toute commande, se réserve le droit de demander une sûreté d’un montant égal au prix des pièces détachées. Toute pièce commandée est due. Le Bénéficiaire est tenu d’effectuer le remboursement du montant avancé dans les 30 jours suivants la réception de la facture des pièces détachées. L’abandon de la fabrication ou l’indisponibilité des pièces détachées en France sont constitutifs de cas de force majeure qui peuvent retarder ou rendre impossible l’envoi.
Envoi de pièces détachées. Lorsque le bénéficiaire est en déplacement avec son véhicule et que les pièces détachées nécessaires à la bonne marche du véhicule ne sont pas disponibles sur place, nous lui faisons parvenir les pièces nécessaires par les moyens les plus rapides et prend à sa charge les frais d'envoi. Le coût d'achat des pièces, avancé est à la charge du bénéficiaire qui s'engage à nous rembourser dans les 15 jours suivant la date de l'avance, sur la base des prix publics
Envoi de pièces détachées. MAIF Assistance organise l’envoi à l’étranger de pièces détachées indisponibles sur place et nécessaires à la répa- ration du véhicule garanti ; les frais d’expédition, les droits de douane sont pris en charge par MAIF Assistance, le prix de ces pièces devant être remboursé dans un délai maximum d’un mois.