Abréviations et acronymes Clauses Exemplaires

Abréviations et acronymes. ACGIH: American Conference of Governmental Industrial Hygienists ADR: Accord européen sur le transport des marchandises dangereuses par Route (European Agreement concerning the International Carriage of Dangerous Goods by Road) ATE: Estimated average treatment effect CAS: Chemical Abstracts Service DSL: Domestic substances list
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Abréviations et acronymes. CLP: Classification, labelling and Packaging REACH: Registration, Evaluation and Authorization of Chemicals GHS: Globally Harmonised System of Classification, Labelling and Packaging of Chemicals UN: United Nations CAS: Chemical Abstracts Service DNEL: Derived No Effect Level DMEL: Derived Minimal Effect Level PNEC: Predicted No Effect Concentration ATE: Acute toxicity estimate LC50: Lethal concentration, 50% LD50: Lethal dose, 50% LL50: Lethal loading, 50% EL50: Effect loading, 50% EC50: Effective Concentration 50% ErC50: Effective Concentration 50%, growth rate NOEC: No Observed Effect Concentration
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Abréviations et acronymes. OIM : International Maritime Organization IMDG : International Maritime Dangerous Goods IATA : International Air Transport Association
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Abréviations et acronymes. ACGIH American Conference of Governmental Industrial Hygienists (Groupement américain des professionnels de la santé au travail) ADR/RI Accords européens sur le transport de matières dangereuses par route/rail (European Agreements on the transport of Dangerous goods by Road/Railway) APF Assigned Protection Factor (Facteur de Protection assigné) APR Appareil de Protection Respiratoire BPCO Broncho-Pneumopathie Chronique Obstructive (Chronic Obstructive Pulmonary Disease, COPD) CAS Chemical Abstracts Service C&E Classification et Etiquetage CED Catalogue Européen des Déchets CEN Comité Européen de Normalisation CLP Classification, labelling and packaging – Règlement européen sur la classification, l’étiquetage et l’emballage (Règlement (CE) No 1272/2008) EC50 (ou CE50) Concentration efficace médiane (Effective Concentration 50%) (concentration en polluant pour laquelle 50 % des organismes exposés à des tests présentent l'effet testé, ou concentration induisant une réponse maximale chez 50 % de la population testée pour une durée d'exposition donnée) ECHA European Chemicals Agency (Europäische Chemikalienbehörde) ECHA European Chemicals Agency EINECS European Inventory of Existing Commercial chemical Substances EPI Equipement de protection individuelle EPA Filtre à air à haute efficacité (Efficient Particulate Air filter) FDS Fiche de Données de Sécurité FF P Pièce faciale filtrante contre les particules (classe de filtration P1 à P3) (Filtering Facepiece against Particles) FM P Masque filtrant contre les particules (classe de filtration P1 à P3) (Filtering Mask against Particles) FPA Facteur de Protection Assigné (Assigned Protection Factor, APF) HEPA Filtre à air à très haute efficacité (High Efficiency Particulate Air filter)
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Abréviations et acronymes. ACGIH American Conference of Governmental Industrial Hygienists ADR/RID European Agreeements on the transport of dangerous goods by Road/Railway Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route / rair APF Assigned protection factor Facteur de protection pour masques de protection respiratoire AVV Verordnung über das Europäische Abfallverzeichnis (Abfallverzeichnis- Verordnung) Ordonnance allemande transposant le catalogue européen des déchets (ordonnance relative au catalogue des déchets) CAS Chemical Abstract Service Standard de désignation international pour les substances chimiques CLP Classification, labelling and packaging (Regulation (EC) No. 1272/2008) Classification étiquetage et emballage des substances et des mélanges (Règlement (CE) N° 1272/2008) DNEL Derived No-Effect level Dose dérivée sans effet EC10 Effective concentration at 10% mortality rate Concentration effective pour une taux de mortalité 10% EC50 Half maximal effective concentration Concentration effective moyenne ECHA European Chemicals Agency Agence européenne des produits chimiques EINECS European Inventory of Existing Commercial Chemical Susbstances Base de données européenne des produits chimiques commercialisés HEPA High efficiency particular air filter Type de filtre d'air hautement efficace
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Abréviations et acronymes. ADN: Accord européen relativ au transport international des marchandises Dangereuses par voie de Navigation (European Agreement concerning the International Carriage of Dangerous Goods by Inland Waterways) ADR: Accord européen sur le transport des marchandises dangereuses par route (European Agreement concerning the International Carriage of Dangerous Goods by Road) BCF: Bioconcentration factor CAS: Chemical Abstracts Service CLP: Classification, Labeling and Packaging DMEL: Derived Minimal Effect level DNEL: Derived No Effect Level EC50: Effective concentration, 50% IATA: International Air Transport Association
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Abréviations et acronymes. ADN: Accord européen relativ au transport international des marchandises Dangereuses par voie de Navigation (European Agreement concerning the International Carriage of Dangerous Goods by Inland Waterways)
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Abréviations et acronymes. ADN: Accord européen relativ au transport international des marchandises Dangereuses par voie de Navigation (European Agreement concerning the International Carriage of Dangerous Goods by Inland Waterways) ADR: Accord européen sur le transport des marchandises dangereuses par route (European Agreement concerning the International Carriage of Dangerous Goods by Road) CAS: Chemical Abstracts Service CLP: Classification, Labeling and Packaging DMEL: Derived Minimal Effect level DNEL: Derived No Effect Level EC50: Effective concentration, 50% ErC50: EC50 in terms of reduction of growth rate IATA: International Air Transport Association
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  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Facturation et paiement Sauf dérogation, la facturation du(es) Services est mensuelle, forfaitaire, à terme à échoir, par mois complets à l'exception du premier mois, facturé au prorata à compter de la date de mise en Service. La facturation des consommations (non incluses dans l’offre) est à terme échu. L’ABONNE pourra recevoir et/ou consulter, imprimer sa facture qui restera disponible sur l’Espace ABONNES pendant une période de 3 mois, sauf en cas de résiliation. En cas de demande de délivrance de duplicata de facture, de duplicata de contrat ou de modification de relevé d’identité bancaire par l’ABONNE, XANKOM facturera l’ABONNE conformément au tarif en vigueur. L’ABONNE devra s’acquitter de ses factures par prélèvement automatique. Les moyens de paiement autres que le prélèvement automatique et le paiement par carte bancaire entraîneront des frais de gestion par facture, prévus à la Documentation tarifaire remise préalablement à l’ABONNE, liés au traitement des autres modalités de règlement (chèque ou mandat).

  • Sous-traitance Le sous-traitant en la personne de TRILOG, peut faire appel à un autre sous-traitant (ci-après le "sous- traitant ultérieur") pour mener des activités de traitement spécifiques. Dans ce cas, il informe préalablement et par écrit le responsable de traitement de tout changement envisagé concernant l'ajout ou le remplacement d'autres sous-traitants. Cette information doit indiquer clairement les activités de traitement sous-traitées, l'identité et les coordonnées du sous-traitant et les dates du contrat de sous- traitance. Le responsable de traitement dispose d'un délai minimum de 15 jours à compter de la date de réception de cette information pour présenter ses objections. Cette sous-traitance ne peut être effectuée que si le responsable de traitement n'a pas émis d'objection pendant le délai convenu. Le sous-traitant ultérieur est tenu de respecter les obligations du présent contrat pour le compte et selon les instructions du responsable de traitement. Il appartient au sous-traitant initial de s'assurer que le sous- traitant ultérieur présente les mêmes garanties suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées de manière à ce que le traitement réponde aux exigences du règlement européen sur la protection des données. Si le sous-traitant ultérieur ne remplit pas ses obligations en matière de protection des données, le sous-traitant initial demeure pleinement responsable devant le responsable de traitement de l'exécution par l'autre sous-traitant de ses obligations.