Abréviations et acronymes Clauses Exemplaires

Abréviations et acronymes. ACGIH: American Conference of Governmental Industrial Hygienists ADR: Accord européen sur le transport des marchandises dangereuses par Route (European Agreement concerning the International Carriage of Dangerous Goods by Road) ATE: Estimated average treatment effect CAS: Chemical Abstracts Service DSL: Domestic substances list
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Abréviations et acronymes. CLP: Classification, labelling and Packaging REACH: Registration, Evaluation and Authorization of Chemicals GHS: Globally Harmonised System of Classification, Labelling and Packaging of Chemicals UN: United Nations CAS: Chemical Abstracts Service DNEL: Derived No Effect Level DMEL: Derived Minimal Effect Level PNEC: Predicted No Effect Concentration ATE: Acute toxicity estimate LC50: Lethal concentration, 50% LD50: Lethal dose, 50% LL50: Lethal loading, 50% EL50: Effect loading, 50% EC50: Effective Concentration 50% ErC50: Effective Concentration 50%, growth rate NOEC: No Observed Effect Concentration
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Abréviations et acronymes. OIM : International Maritime Organization IMDG : International Maritime Dangerous Goods IATA : International Air Transport Association
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Abréviations et acronymes. ACGIH American Conference of Governmental Industrial Hygienists (Groupement américain des professionnels de la santé au travail) ADR/RI Accords européens sur le transport de matières dangereuses par route/rail (European Agreements on the transport of Dangerous goods by Road/Railway) APF Assigned Protection Factor (Facteur de Protection assigné) APR Appareil de Protection Respiratoire BPCO Broncho-Pneumopathie Chronique Obstructive (Chronic Obstructive Pulmonary Disease, COPD) CAS Chemical Abstracts Service C&E Classification et Etiquetage CED Catalogue Européen des Déchets CEN Comité Européen de Normalisation CLP Classification, labelling and packaging – Règlement européen sur la classification, l’étiquetage et l’emballage (Règlement (CE) No 1272/2008) EC50 (ou CE50) Concentration efficace médiane (Effective Concentration 50%) (concentration en polluant pour laquelle 50 % des organismes exposés à des tests présentent l'effet testé, ou concentration induisant une réponse maximale chez 50 % de la population testée pour une durée d'exposition donnée) ECHA European Chemicals Agency (Europäische Chemikalienbehörde) ECHA European Chemicals Agency EINECS European Inventory of Existing Commercial chemical Substances EPI Equipement de protection individuelle EPA Filtre à air à haute efficacité (Efficient Particulate Air filter) ETA Estimation de toxicité aigüe Facteur M Facteur de multiplication FDS Fiche de Données de Sécurité FF P Pièce faciale filtrante contre les particules (classe de filtration P1 à P3) (Filtering Facepiece against Particles) FM P Masque filtrant contre les particules (classe de filtration P1 à P3) (Filtering Mask against Particles) FPA Facteur de Protection Assigné (Assigned Protection Factor, APF) HEPA Filtre à air à très haute efficacité (High Efficiency Particulate Air filter)
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Abréviations et acronymes. ADN: Accord européen relativ au transport international des marchandises Dangereuses par voie de Navigation (European Agreement concerning the International Carriage of Dangerous Goods by Inland Waterways) ADR: Accord européen sur le transport des marchandises dangereuses par route (European Agreement concerning the International Carriage of Dangerous Goods by Road) CAS: Chemical Abstracts Service CLP: Classification, Labeling and Packaging DMEL: Derived Minimal Effect level DNEL: Derived No Effect Level EC50: Effective concentration, 50% ErC50: EC50 in terms of reduction of growth rate IATA: International Air Transport Association
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Abréviations et acronymes. ACGIH American Conference of Governmental Industrial Hygienists ADR/RID European Agreeements on the transport of dangerous goods by Road/Railway Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route / rair APF Assigned protection factor Facteur de protection pour masques de protection respiratoire AVV Verordnung über das Europäische Abfallverzeichnis (Abfallverzeichnis- Verordnung) Ordonnance allemande transposant le catalogue européen des déchets (ordonnance relative au catalogue des déchets) CAS Chemical Abstract Service Standard de désignation international pour les substances chimiques CLP Classification, labelling and packaging (Regulation (EC) No. 1272/2008) Classification étiquetage et emballage des substances et des mélanges (Règlement (CE) N° 1272/2008) DNEL Derived No-Effect level Dose dérivée sans effet EC10 Effective concentration at 10% mortality rate Concentration effective pour une taux de mortalité 10% EC50 Half maximal effective concentration Concentration effective moyenne ECHA European Chemicals Agency Agence européenne des produits chimiques EINECS European Inventory of Existing Commercial Chemical Susbstances Base de données européenne des produits chimiques commercialisés HEPA High efficiency particular air filter Type de filtre d'air hautement efficace
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Abréviations et acronymes. ACGIH: American Conference of Industrial Hygienists ADR/RID: Agreement on the transport of dangerous goods by road/Regulations on the international transport of dangerous goods by rail APF: Facteur de protection assigné CAS: Chemical Abstract Service CLP: Classification, Labelling and Packaging (Règlement 1272/2008) COPD: Chronic Obstructive Pulmonary Disease DDT: document de transport DNEL: Derived no-effect level EPI: équipement de protection individuelle EC50: half maximale effective concentration ECHA: European Chemical Health Agency EPA: Filtres à air à haute efficacité (particule) FF P: Filtres Facepiece against Particles (jetable) FM P: Filtering Mask against Particles with filter cartridge MEASE: Metal Exstimation and Assessment of Substance Exposure, EBRC Consulting GmbH for Eurometaux,xxxx://xxx.xxxx.xx/industrial-chemicals-reach/projects-and- references/mease.php
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Abréviations et acronymes. ADN: Accord européen relativ au transport international des marchandises Dangereuses par voie de Navigation (European Agreement concerning the International Carriage of Dangerous Goods by Inland Waterways)
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Abréviations et acronymes. ADR/RID : Agreement on the transport of dangerous goods by road / Regulations on the international transport of dangerous goods by rail APR Appareil de protection respiratoire
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  • Modalités de règlement Pour certaines prestations JOURS DE PRINTEMPS CONCIERGERIE agit en qualité de mandataire de l’abonné, en conséquence, ce dernier règle directement la prestation au fournisseur pour assurer la bonne réalisation de celle-ci et règlera en plus éventuellement la prestation réalisée par JOURS DE PRINTEMPS CONCIERGERIE : révision voiture, visa, achat de billet d’avion et plus généralement toute activité règlementée. Pour toutes les autres prestations, JOURS DE PRINTEMPS CONCIERGERIE édite à la fin de chaque mois une facture globale regroupant tous les services et produits consommés par l’abonné (hors service réglés directement aux partenaires). Cette facture est transmise par mail à l’abonné au début du mois suivant. Possibilités de règlement : - JOURS DE PRINTEMPS CONCIERGERIE procède au prélèvement bancaire à partir 10 du mois suivant, sur le compte bancaire de l’abonné du montant de la facture du mois précédent. - Virement bancaire effectué par l’abonné le 10 du mois suivant sur le compte de JOURS DE PRINTEMPS CONCIERGERIE : CIC RHONE OUEST ENTREPRISES - IBAN XX00 0000 0000 0000 0000 0000 000 BIC XXXXXXXX - Paiement en espèces Aucun paiement par chèque ou carte bancaire n’est accepté. En cas de rejet de prélèvement l’abonné sera informé, puis facturé de frais de rejet d’un montant de 5€. Des frais de relance de 40 euros seront également facturés en cas de relance de facture impayée. Par ailleurs, conformément à la loi du 31 décembre 1992 tout retard de paiement, même partiel entraînera de plein droit l’application de pénalités de retard au taux d’une fois et demi égal à trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur.

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  • Effets de la rétractation Si vous vous rétractez du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des coûts supplémentaires résultant de votre décision d'opter pour un type de livraison autre que le type de livraison standard le moins cher que nous proposons), sans retard injustifié et dans tous les cas au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle nous avons été informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat. Nous procéderons à ce remboursement en utilisant les mêmes moyens de paiement que ceux que vous avez utilisés pour l'opération initiale, sauf accord exprès contraire de votre part ; dans tous les cas, vous ne paierez aucun frais du fait d'un tel remboursement. Si vous avez demandé à ce que l'exécution des services commence durant la période de rétractation, vous devrez nous verser un montant proportionnel aux services fournis jusqu'à ce que vous nous ayez informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat, calculé sur la base de la couverture intégrale du contrat.

  • Facturation et paiement Sauf dérogation, la facturation du(es) Services est mensuelle, forfaitaire, à terme à échoir, par mois complets à l'exception du premier mois, facturé au prorata à compter de la date de mise en Service. La facturation des consommations (non incluses dans l’offre) est à terme échu. L’ABONNE pourra recevoir et/ou consulter, imprimer sa facture qui restera disponible sur l’Espace ABONNES pendant une période de 3 mois, sauf en cas de résiliation. En cas de demande de délivrance de duplicata de facture, de duplicata de contrat ou de modification de relevé d’identité bancaire par l’ABONNE, XANKOM facturera l’ABONNE conformément au tarif en vigueur. L’ABONNE devra s’acquitter de ses factures par prélèvement automatique. Les moyens de paiement autres que le prélèvement automatique et le paiement par carte bancaire entraîneront des frais de gestion par facture, prévus à la Documentation tarifaire remise préalablement à l’ABONNE, liés au traitement des autres modalités de règlement (chèque ou mandat).