Abréviations et acronymes Clauses Exemplaires

Abréviations et acronymes. ACGIH: American Conference of Governmental Industrial Hygienists ADR: Accord européen sur le transport des marchandises dangereuses par Route (European Agreement concerning the International Carriage of Dangerous Goods by Road) ATE: Estimated average treatment effect CAS: Chemical Abstracts Service DSL: Domestic substances list
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Abréviations et acronymes. CLP: Classification, labelling and Packaging REACH: Registration, Evaluation and Authorization of Chemicals GHS: Globally Harmonised System of Classification, Labelling and Packaging of Chemicals UN: United Nations CAS: Chemical Abstracts Service DNEL: Derived No Effect Level DMEL: Derived Minimal Effect Level PNEC: Predicted No Effect Concentration ATE: Acute toxicity estimate LC50: Lethal concentration, 50% LD50: Lethal dose, 50% LL50: Lethal loading, 50% EL50: Effect loading, 50% EC50: Effective Concentration 50% ErC50: Effective Concentration 50%, growth rate NOEC: No Observed Effect Concentration
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Abréviations et acronymes. OIM : International Maritime Organization IMDG : International Maritime Dangerous Goods IATA : International Air Transport Association
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Abréviations et acronymes. ACGIH American Conference of Governmental Industrial Hygienists (Groupement américain des professionnels de la santé au travail) ADR/RI Accords européens sur le transport de matières dangereuses par route/rail (European Agreements on the transport of Dangerous goods by Road/Railway) APF Assigned Protection Factor (Facteur de Protection assigné) APR Appareil de Protection Respiratoire BPCO Broncho-Pneumopathie Chronique Obstructive (Chronic Obstructive Pulmonary Disease, COPD) CAS Chemical Abstracts Service C&E Classification et Etiquetage CED Catalogue Européen des Déchets CEN Comité Européen de Normalisation CLP Classification, labelling and packaging – Règlement européen sur la classification, l’étiquetage et l’emballage (Règlement (CE) No 1272/2008) EC50 (ou CE50) Concentration efficace médiane (Effective Concentration 50%) (concentration en polluant pour laquelle 50 % des organismes exposés à des tests présentent l'effet testé, ou concentration induisant une réponse maximale chez 50 % de la population testée pour une durée d'exposition donnée) ECHA European Chemicals Agency (Europäische Chemikalienbehörde) ECHA European Chemicals Agency EINECS European Inventory of Existing Commercial chemical Substances EPI Equipement de protection individuelle EPA Filtre à air à haute efficacité (Efficient Particulate Air filter) ETA Estimation de toxicité aigüe Facteur M Facteur de multiplication FDS Fiche de Données de Sécurité FF P Pièce faciale filtrante contre les particules (classe de filtration P1 à P3) (Filtering Facepiece against Particles) FM P Masque filtrant contre les particules (classe de filtration P1 à P3) (Filtering Mask against Particles) FPA Facteur de Protection Assigné (Assigned Protection Factor, APF) HEPA Filtre à air à très haute efficacité (High Efficiency Particulate Air filter)
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Abréviations et acronymes. ADN: Accord européen relativ au transport international des marchandises Dangereuses par voie de Navigation (European Agreement concerning the International Carriage of Dangerous Goods by Inland Waterways) ADR: Accord européen sur le transport des marchandises dangereuses par route (European Agreement concerning the International Carriage of Dangerous Goods by Road) CAS: Chemical Abstracts Service CLP: Classification, Labeling and Packaging DMEL: Derived Minimal Effect level DNEL: Derived No Effect Level EC50: Effective concentration, 50% ErC50: EC50 in terms of reduction of growth rate IATA: International Air Transport Association
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Abréviations et acronymes. ACGIH: American Conference of Industrial Hygienists ADR/RID: Agreement on the transport of dangerous goods by road/Regulations on the international transport of dangerous goods by rail APF: Facteur de protection assigné CAS: Chemical Abstract Service CLP: Classification, Labelling and Packaging (Règlement 1272/2008) COPD: Chronic Obstructive Pulmonary Disease DDT: document de transport DNEL: Derived no-effect level EPI: équipement de protection individuelle EC50: half maximale effective concentration ECHA: European Chemical Health Agency EPA: Filtres à air à haute efficacité (particule) FF P: Filtres Facepiece against Particles (jetable) FM P: Filtering Mask against Particles with filter cartridge MEASE: Metal Exstimation and Assessment of Substance Exposure, EBRC Consulting GmbH for Eurometaux,xxxx://xxx.xxxx.xx/industrial-chemicals-reach/projects-and- references/mease.php
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Abréviations et acronymes. ACGIH American Conference of Governmental Industrial Hygienists ADR/RID European Agreeements on the transport of dangerous goods by Road/Railway Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route / rair APF Assigned protection factor Facteur de protection pour masques de protection respiratoire AVV Verordnung über das Europäische Abfallverzeichnis (Abfallverzeichnis- Verordnung) Ordonnance allemande transposant le catalogue européen des déchets (ordonnance relative au catalogue des déchets) CAS Chemical Abstract Service Standard de désignation international pour les substances chimiques CLP Classification, labelling and packaging (Regulation (EC) No. 1272/2008) Classification étiquetage et emballage des substances et des mélanges (Règlement (CE) N° 1272/2008) DNEL Derived No-Effect level Dose dérivée sans effet EC10 Effective concentration at 10% mortality rate Concentration effective pour une taux de mortalité 10% EC50 Half maximal effective concentration Concentration effective moyenne ECHA European Chemicals Agency Agence européenne des produits chimiques EINECS European Inventory of Existing Commercial Chemical Susbstances Base de données européenne des produits chimiques commercialisés HEPA High efficiency particular air filter Type de filtre d'air hautement efficace
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Abréviations et acronymes. ADN: Accord européen relativ au transport international des marchandises Dangereuses par voie de Navigation (European Agreement concerning the International Carriage of Dangerous Goods by Inland Waterways)
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Abréviations et acronymes. ADR/RID : Agreement on the transport of dangerous goods by road / Regulations on the international transport of dangerous goods by rail APR Appareil de protection respiratoire
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  • Modalités de règlement Le règlement de la commande de menus préétablis et/ou de tickets Flunch se fait en totalité et avant le passage en restaurant par chèque français, carte bancaire (prélèvement automatique) ou virement bancaire. Le jour de la prestation, en cas de non réception sur compte du paiement, la proforma sera considérée comme non réglée et la réservation annulée A titre exceptionnel et après réception d’un accord écrit de la centrale de réservation, le paiement pourra se faire en différé postérieurement à la commande. Dans ce cas, le PRESTATAIRE adresse au CLIENT une ou plusieurs factures récapitulatives des prestations servies dans le mois écoulé. Les factures doivent être payées dans un délai de 30 jours à compter de la date d’émission de celles-ci, soit par chèque français, carte bancaire (prélèvement automatique) ou virement bancaire. Les coordonnées bancaires sont les suivantes : Aucun escompte n’est accordé pour tout paiement anticipé. Les sommes qui seraient dues pour d’autres commandes ou pour toute autre cause deviendront immédiatement exigibles si le PRESTATAIRE n’opte pas pour la résolution des commandes correspondantes. Le CLIENT devra rembourser tous les frais occasionnés par le recouvrement contentieux des sommes dues, y compris les honoraires d’officiers ministériels. En aucun cas les paiements ne peuvent être suspendus ni faire l’objet d’une quelconque compensation sans l’accord écrit et préalable du PRESTATAIRE.

  • FORMATION DU CONTRAT Le contrat ("Contrat"), qui peut être conclu par voie électronique, désigne le contrat/marché entre l’Entreprise et le Client et comprend, sans que cette énumération soit limitative, les documents ci-après : (i) l'acceptation de la commande à laquelle sont annexées ou incluses les conditions particulières convenues entre les parties (telles que le devis), (ii) les présentes conditions générales et (iii) les spécifications techniques émanant du Client. En cas de divergence ou de contradiction entre les stipulations d'un ou plusieurs documents contractuels, l'ordre de priorité est celui établi ci-dessus. Les renseignements portés sur les catalogues/brochures de l’Entreprise ne sont donnés qu'à titre indicatif. L’Entreprise se réserve le droit d’apporter à tout moment toutes modifications dans les caractéristiques des articles qui y figurent, sans être obligée d’effectuer les modifications sur les produits en cours de commande. Sauf dérogation expresse dûment acceptée par l’Entreprise, le délai de validité des offres de l’Entreprise est limité à 30 jours calendaires à compter de leur date d'envoi. L’Entreprise se réserve le droit de refuser les commandes des Clients ne présentant pas de garanties de solvabilité suffisantes, ou en cas de dépassement de la capacité de production des produits / d’exécution de travaux/prestations, ou en cas d’arrêt de production ou d’indisponibilité des outils d’exécution pour maintenance. Toute commande de pièces détachées ne sera livrée que dans les quantités minimales prévues dans les conditionnements standards des produits. L’Entreprise n'est considérée comme liée vis-à-vis du Client qu'à partir de la signature du Contrat par les deux parties, ou lorsque l’Entreprise a communiqué son acceptation écrite de la commande du Client ou lui a adressé une facture. Toute demande de modification de Contrat n’est applicable qu’après signature par les deux parties d’un avenant au Contrat ou d’une acceptation écrite de l’Entreprise fixant notamment les modifications de prix et/ou de délais consécutives.