Common use of Animation Clause in Contracts

Animation. Les actions d’animation régulièrement organisées dans l’établissement ne donnent pas lieu à facturation supplémentaire. Les prestations ponctuelles d’animation seront signalées au cas par cas, ainsi que les conditions financières de participation, s'il y a lieu, (sorties…)

Animation. Les actions d’animation régulièrement organisées dans par l’établissement ne donnent pas lieu à facturation supplémentaireune facturation. Les prestations ponctuelles d’animation seront signalées au cas par cas, cas ainsi que les conditions financières de participation, s'il s’il y a lieulieu (voyages, (sorties, etc.…). Cette dernière correspondra au maximum du prix coûtant.

Animation. Les actions activités d’animation régulièrement organisées par l’établissement dans l’établissement le cadre de son programme d’animations ne donnent pas lieu à une facturation supplémentaire. Les prestations ponctuelles d’animation seront signalées au cas par cas, cas ainsi que les conditions financières de participation, s'il s’il y a lieulieu (voyages, (sorties, spectacles…).

Animation. Les actions d’animation d'animation régulièrement organisées dans l’établissement par l'établissement ne donnent pas lieu à facturation supplémentaireune facturation. Les prestations ponctuelles d’animation d'animation seront signalées au cas par cas, cas ainsi que les conditions financières de participation, s'il y a lieulieu (voyages, (sorties, sport, …)

Animation. Les actions d’animation d'animation régulièrement organisées dans l’établissement par l'Etablissement ne donnent pas lieu à facturation supplémentaireune facturation. Les prestations ponctuelles d’animation d'animation seront signalées au cas par cas, cas ainsi que les conditions financières de participation, s'il s’il y a lieulieu (ex : sorties, (sorties…restaurant, séjour, spectacle).

Animation. Les actions d’animation régulièrement organisées dans par l’établissement ne donnent pas lieu à facturation supplémentairefacturation. Les prestations ponctuelles d’animation seront signalées au cas par cas, cas ainsi que les conditions financières de participation, s'il s’il y a lieulieu (voyages, (sorties…).