Arrival and departure Clauses Exemplaires

Arrival and departure. In Mobil Home: Arrivals and departures are free. Arriv- als are between 04:00 pm and 07:00 pm. The day of your departure, you will have to clean and leave the accommodation before 10am. Past this time, you will be charged of an additional day. Pitch location: the pitch will be available at 01:00 pm on the day of arrival and must be vacated by 11:00 am on the day of departure. Beyond that, you will be charged 1 additional day. In case of delay, please inform reception. The reser- vation remains at your disposal until noon the next day. After this period, the management may dispose of the rental or the location and the amounts paid will remain with the establishment. Outdoor accommoda- tion and related equipment must be installed at the designated location as directed by management or its representative. Plantations and floral decorations must be respected. It is forbidden for the camper to plant nails in the trees, to cut branches, to make plantations. All constructions and improvements are prohibited, except with the express agreement of the Compagny. It is also not allowed to delimit the loca- tion of an installation by personal means, or to dig the ground. Any damage to vegetation, fences, ground or camping facilities will be the responsibility of the author. Users are strictly forbidden to connect directly to the water pumps. Any occupant wishing to connect to running water must be equipped with a stop valve.
Sample 1Sample 2
Arrival and departure. The property will be available for occupancy from 15:00 o’clock (Greek Time) and must be vacated by 10.00 am o’clock (Greek Time) at the day of departure. The above terms of arrival and departure are not valid in case something different has been agreed at the booking form.
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Arrival and departure. A pitc» (b"ilt oí "ot) is »:»il»blc o" t»c d»; or »ííi:»l ríom 4pm, »"x x"st bc :»c»tcd b; 10»m o" t»c d»; or dcp»ít"íc. Howc:cí, it is possiblc to »íí»"gc »ííi:»l »"d dcp»ít"íc timcs wit» t»c Wcck M»"»gcí, w»o will bc »blc to »d:isc w»ct»cí oí "ot t»csc timcs c»" bc c»»"gcd. I" c»sc or l»tc »ííi:»l oí c»íl; dcp»ít"íc, "o ícd"ctio" will bc gí»"tcd. T»c st»; will bc i":oiccd ""til t»c c"d or t»c co"tí»ct"»x x»tc.
Sample 1
Arrival and departure. Rental locations are available from 5 p.m. on the day of arrival and must be made available by no later than 10 a.m. on the day of departure. Late arrival: Arrivals after 11 p.m. must be notified to us 48 hours in advance, and will be greeted at the property by the night-time security guards.
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Arrival and departure. 5.1. You must present yourselves between 16h00 and 19h00 the first day of hiring, and release housing before 10h00 the last day, except contrary mention indicated on the form of reservation. On your arrival, it will be asked to you to present your form of reservation as well as an identity paper. 5.2. If these schedules are constraining for you, please inform us at the time of the reservation, we will try to find a solution. 5.3. If your arrival is delayed, you must warn the owner of it so that the provisions necessary can be taken, to allow you to enter the hiring of holidays of the Vendée.
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Arrival and departure. Arrivals and departures are to be on Saturdays and Sundays for accommodations. Arrivals are between 4pm for accommodations till 7pm. Please call the reception in the event of delay. The accommodation will remain at your disposal for 24 hours. After this period the management will have free use of the accommodation and the amounts paid couldn’t be refunded. Departures must take place between 8am and 10am for accommodations, otherwise cleaning expenses will be charged.
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  • Divulgation relative aux Signatures et aux Dossiers électroniques Accepté: 11/09/2023 11:44:26 ID: 64e4aa10-79b6-4597-b7f3-48708dbd9260

  • Congés payés Les droits sont définis dans le cadre de l'année dite de référence (du 1er juin de l'année précédente au 31 mai de l'année en cours).

  • Caisse des dépôts et consignations 00 xxx Xxxxxx - XX 0000 - 00000 Xxxxxxxx xxxxx 0 - Tél : 00 00 00 00 00 xxxxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxx.xx

  • MODIFICATION DU CONTRAT Pour permettre aux signataires du présent contrat de disposer d’une vision programmatique et budgétaire stable pendant la durée de la contractualisation, le plan d’actions pluriannuel du territoire présenté en annexe pourra faire l’objet d’une actualisation par le Comité de pilotage, sous réserve de s’inscrire en cohérence avec la présente stratégie. Dans l’hypothèse où des changements seraient apportés au statut juridique des signataires de la présente convention (création de PETR, fusion d’EPCI…), la nouvelle entité juridique sera substituée de plein droit à l’ancienne structure signataire. Les cocontractants sont informés de la substitution de personne morale par la nouvelle entité juridique.

  • MODIFICATIONS DU CONTRAT Toute modification du contrat de travail doit faire l’objet d’un avenant écrit après accord, daté et signé par les 2 parties. Le contrat ne peut pas être modifié à l’initiative d’un seul des signataires, qu’il s’agisse de la durée du travail, du montant du salaire, du montant de l’indemnité d’entretien, ou de toute autre clause.

  • CONDITIONS D’ADMISSION 2.1 Cas général : envois standards sans supplément tarifaire permettant un traitement industrialisé optimal Poids

  • xxxxx xx xxxxxx Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d'un quelconque droit au maintien dans les lieux à l'issue du séjour.

  • Conditions générales La présente location est faite aux charges et conditions que le locataire s'oblige à exécuter, accomplir et respecter les obligations suivantes : 1. N'occuper les lieux que bourgeoisement, l'exercice de tout commerce, profession ou industrie étant formellement interdit, le locataire reconnaissant que les locaux faisant l'objet du présent contrat ne lui sont loués qu'à titre de résidence provisoire et de plaisance. 2. Ne pouvoir se substituer quelque personne que ce soit, ni sous-louer même gratuitement les lieux loués, sauf accord écrit du bailleur. 3. Le locataire devra veiller à ce que la tranquillité du voisinage ne soit pas troublée par son fait ou celui de sa famille ou de tout animal domestique sous sa garde. Il est également tenu de respecter le règlement intérieur joint au présent contrat ou affiché dans les locaux loués (à déterminer). 4. S'abstenir de jeter dans les lavabos, baignoires et éviers des objets de nature à obstruer les canalisations, faute de quoi il sera redevable des frais occasionnés pour la remise en service de ces équipements. 5. Le locataire ne pourra réclamer aucune réduction de loyer au cas où des réparations urgentes incombant au bailleur apparaîtraient en cours de location. 6. Les locaux ne doivent sous aucun prétexte être occupés par un nombre de personnes supérieur à celui indiqué dans la description du bien loué sous peine de résiliation. 7. Les animaux domestiques sont tolérés dans les lieux loués, sous la responsabilité exclusive du locataire et dans le respect du règlement intérieur. Ils doivent être signalés à l’arrivée. Ils ne peuvent en aucun cas troubler la jouissance paisible de leur bien par les voisins. 8. Il est formellement interdit de fumer à l’intérieur du logement. Le bailleur est tenu au titre du présent contrat de :

  • Durée et résiliation Le Contrat-Cadre est conclu pour une durée indéterminée. Il entre en vigueur à compter de son acceptation par le Titulaire. Ce dernier peut à tout moment et moyennant le respect d’un préavis de trente (30) jours calendaires, procéder à la résiliation du Contrat-Cadre. Le Prestataire peut à tout moment procéder à la résiliation du Contrat-Cadre, moyennant le respect d’un préavis de deux (2) mois. Dans ce cas, les frais régulièrement imputés au titre des Services de paiement seront dus par le Titulaire au prorata de la période échue à la date de résiliation. Au-delà de six (6) mois, le Contrat-Cadre peut être résilié sans frais. Dans les autres cas, des frais de résiliation peuvent éventuellement s’appliquer, conformément aux Conditions tarifaires. Chaque Partie doit, pour ce faire, adresser sa notification de résiliation des présentes à l’autre Partie, par lettre recommandée avec accusé de réception, à l’adresse postale et email indiquée dans les Conditions Générales du Site. En conséquence, l’ensemble du Contrat-Cadre est résilié et le Compte de paiement est clôturé. Le crédit du Compte sera transféré dans un délai de treize (13) mois sur le Compte bancaire du Titulaire après déduction des frais dus et payables au Prestataire. Si le crédit du Compte de paiement dépasse le plafond indiqué dans les Conditions tarifaires, le montant dépassant ce plafond sera viré dans les trente (30) jours suivant la date d’effet de la résiliation sur le compte bancaire du Titulaire après déduction des frais dus et payables au Prestataire. Le Prestataire est déchargé de toute obligation dès lors qu’il aura confirmé au Titulaire le virement sur le compte bancaire indiqué. En cas de manquements graves, fraude, ou impayés de la part du Titulaire, le Prestataire se réserve le droit de suspendre ou résilier les présentes par l’envoi d’un email accompagné d’une lettre recommandée avec avis de réception sans motif ni préavis. Il est prévu que le Contrat-Cadre sera automatiquement résilié en cas de circonstances nouvelles affectant la capacité d’une Partie à s’engager au titre des présentes.

  • Conséquences de la résiliation En cas de résiliation de Votre Abonnement : ▪ Vous n'êtes plus autorisé à utiliser les Services logiciels avec effet immédiat. ▪ Vous devez payer immédiatement tous les montants dus. ▪ Les dispositions des Documents de service qui sont destinées à survivre à la résiliation, survivront ainsi. ▪ Vous devez supprimer rapidement toutes Nos informations confidentielles.