Common use of Assurances Clause in Contracts

Assurances. Le Client est responsable de tous les dommages survenant de son fait. Il est invité à vérifier s’il bénéficie par ses assurances personnelles d’une couverture d’assurance dite « de villégiature ». A défaut, il lui est vivement recommandé d’en souscrire une. Le Vendeur met à la disposition du Client la possibilité de souscrire un contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation et d’assistance ; le contenu des garanties et des exclusions fait l’objet d’un document qui sera remis au Client en même temps que le document d’information préalable. Le Vendeur est assuré au titre de sa responsabilité civile professionnelle ainsi qu’il est indiqué par ailleurs.

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Sources: Conditions De Vente, Conditions De Vente, Conditions De Vente

Assurances. Le Client client est responsable de tous les dommages survenant de son fait. Il est invité à vérifier s’il bénéficie par ses assurances personnelles d’une couverture d’assurance assurance dite « de villégiature ». A défaut, il lui est vivement recommandé d’en souscrire une. Le Vendeur vendeur met à la disposition du Client client la possibilité de souscrire un contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation et d’assistance ; le contenu des garanties et des exclusions fait l’objet d’un document qui sera remis au Client en même temps que le document d’information préalableà l’acheteur dès sa souscription. Le Vendeur vendeur est assuré au titre de pour sa responsabilité civile professionnelle ainsi qu’il est indiqué par ailleurs.

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Sources: Conditions De Réservation, Conditions De Réservation, Conditions Générales De Vente

Assurances. Le Client est responsable de tous les dommages survenant de son fait. Il est invité à vérifier s’il bénéficie par ses assurances personnelles d’une couverture d’assurance dite « de villégiature ». A défaut, il lui est vivement recommandé d’en souscrire une. Le Vendeur met à la disposition du Client la possibilité de souscrire un contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation et d’assistance ; le d’assistance. Un résumé du contenu des garanties et des exclusions fait l’objet d’un document qui sera remis au Client en même temps que le document d’information préalable. Le Vendeur est assuré au titre de sa responsabilité civile professionnelle Responsabilité Civile Professionnelle ainsi qu’il est indiqué par ailleurs.

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Sources: Conditions Générales De Vente, Conditions Particulières De Vente, Conditions Générales De Vente

Assurances. Le Client client est responsable de tous les dommages survenant de son fait. Il est invité à vérifier s’il bénéficie par ses assurances personnelles d’une couverture d’assurance dite « de villégiature »“villégiature”. A défaut, défaut il lui est vivement recommandé d’en souscrire une. Le Vendeur Loisirs Accueil met à la disposition du Client client la possibilité de souscrire un contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation et d’assistance ; le contenu des garanties et des exclusions fait l’objet d’un document qui sera remis au Client en même temps que le document d’information préalableà l’acheteur dès souscription. Le Vendeur Loisirs Accueil est assuré au titre de pour sa responsabilité civile professionnelle ainsi qu’il est indiqué par ailleurs.

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Sources: Location Agreement

Assurances. Le Client est responsable déclare être couvert par une compagnie d’assurance notoirement solvable du fait de tous les dommages survenant de son faitla garde juridique des matériels loués. Il est invité à vérifier s’il bénéficie par ses assurances personnelles d’une couverture d’assurance dite « de villégiature ». A défaut, il lui est vivement recommandé d’en souscrire une. Le Vendeur met à la disposition du Client la possibilité de souscrire un contrat d’assurance couvrant les conséquences de certains cas d’annulation et d’assistance ; le contenu des garanties et des exclusions fait l’objet d’un document qui sera remis au Client en même temps que le document d’information préalable. Le Vendeur est assuré au titre de Ladite assurance doit couvrir sa responsabilité civile professionnelle ainsi qu’il est indiqué quant aux dommages aux tiers dont la benne pourrait être la cause. Le Prestataire se réserve le droit de demander la production d'une attestation d’assurance par ailleursle Client, à défaut de laquelle le contrat pourra être résilié immédiatement à ses torts exclusifs, ce qui exclut le versement d'une quelconque indemnité à la charge du Prestataire sans préjudice de tous recours, appel en garantie, ou demande de dommages intérêts du Prestataire à l'encontre du Client.

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Sources: Conditions Générales De Vente (Cgv)