AVENANT AU CONTRAT. En cas d’Avenant au Contrat, il est procédé à un nouveau calcul du montant des cotisations dues et par conséquent du montant des prélèvements à effectuer en fonction de la période restant à courir jusqu’à l’Echéance principale. Un nouvel échéancier est envoyé ou remis au Souscripteur.
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Samples: Contrat D’assurance Automobile, Contrat D’assurance Camping Car, Automobile Insurance Contract
AVENANT AU CONTRAT. En cas d’Avenant d’avenant au Contratcontrat, il est procédé à un nouveau calcul du montant des cotisations Cotisations dues et par conséquent du montant des prélèvements à effectuer en fonction de la période restant à courir jusqu’à l’Echéance principale. Un nouvel échéancier est envoyé ou remis au Souscripteur.
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Samples: Insurance Contract