Bien confié. Tout bien meuble appartenant à un tiers, y compris aux clients de l’assuré et dont ce dernier a le dépôt, la garde, ou qu’il détient à un titre quelconque.
Bien confié. Tout bien meuble remis à l’assuré pour l’exécution d’un contrat rentrant dans le cadre des activités assurées.
Bien confié. Par bien confié, on entend tout bien meuble n’appartenant pas à la collectivité souscriptrice et sur lequel cette dernière à une emprise momentanée dans le cadre de ses activités, au titre de prestations qu’elle peut être amenée à réaliser ou pour ses besoins propres (y compris les biens exposés).
Bien confié. Tout bien meuble sur lequel l’assuré intervient, pour l’accomplissement de ses prestations professionnelles, en vertu d’un marché relatif à l’exécution de missions.
Bien confié. Tout bien meuble sur lequel l’assuré intervient, pour l’accomplissement de ses prestations professionnelles, en vertu d’un marché relatif à l’exécution de travaux.