Common use of Conditions d’utilisation Clause in Contracts

Conditions d’utilisation. 1/ La saillie est réservée pour la jument N° Sire Origines L’Acheteur prévoit le recours à un transfert embryonnaire (Cocher si applicable) La jument sera inséminée en IAR dans le centre agréé où seront envoyées les doses sur demande*.

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Samples: Contrat De Saillie N°

Conditions d’utilisation. 1/ La saillie est réservée pour la jument : N° Sire : Origines L’Acheteur prévoit le recours à un transfert embryonnaire (Cocher si applicable) La jument sera inséminée en IAF - IAC - ou IAR dans le centre agréé de : où seront envoyées les doses sur demande*.

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Samples: Contrat De Saillie

Conditions d’utilisation. 1/ La saillie est réservée pour la jument N° Sire Origines L’Acheteur prévoit le recours à un transfert embryonnaire (Cocher si applicable) La jument sera inséminée en IAR IAC dans le centre agréé de où seront envoyées les doses sur demande*.

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Samples: Contrat De Saillie

Conditions d’utilisation. 1/ La saillie est réservée pour la jument N° Sire Origines L’Acheteur prévoit le recours à un transfert embryonnaire (Cocher si applicable) La jument sera inséminée en IAR IAC dans le centre agréé où seront envoyées les doses sur demande*.

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Samples: Contrat De Saillie