Durée de l'utilisation Clauses Exemplaires

Durée de l'utilisation. Le matériel loué peut être utilisé à discrétion, dans le respect des conditions particulières pendant une durée journalière théorique de 8 heures. Toute utilisation supplémentaire fait obligation au locataire d'en informer le loueur et peut entraîner un supplément de loyer à définir aux conditions particulières.
Durée de l'utilisation. Le matériel loué peut être utilisé à discrétion, dans le respect des conditions particulières pendant une durée journalière théorique de huit (8) heures. Toute utilisation supplémentaire fait obligation au Locataire d’en informer le Loueur et peut entraîner un supplément de loyer à définir aux conditions particulières.
Durée de l'utilisation. Le Matériel loué peut être utilisé à discrétion, dans le respect des Conditions Spécifiques pendant une durée journalière théorique de 8 heures. Toute utilisation supplémentaire fait obligation au Locataire d'en informer le Propriétaire. Au-delà de huit (8) heures d’utilisation et sauf accord différent fixé au Contrat, toute heure supplémentaire sera facturée à un montant correspondant au tarif journalier majoré de 20%. Le Propriétaire peut contrôler le respect de la durée d’utilisation par tous moyens à sa convenance.
Durée de l'utilisation. Le matériel loué peut être utilisé à discrétion, à défaut de précisions spéciales dans les conditions particulières, pendant une durée journalière théorique de 8 heures. Toute utilisation au-delà de ce temps fait obligation au locataire d’en informer le loueur et peut entraîner un supplément de loyer à définir aux conditions particulières. Cette disposition ne concerne pas les matériels sans partie mécanique (exemple : constructions mobiles). Le loueur peut contrôler le respect de la durée d’utilisation par tous moyens à sa convenance en respectant néanmoins les dispositions de l’article 2.2.
Durée de l'utilisation. 5.2.1 Le matériel loué peut être utilisé à discrétion, dans le respect des conditions particulières du contrat de location, pendant une durée journalière théorique de 8 heures.
Durée de l'utilisation. Le matériel loué peut être utilisé à discrétion, dans le respect des conditions particulières pendant une durée journalière théorique de 8 heures. Toute utilisation supplémentaire fait obligation au locataire d’en informer le loueur et peut entraîner un supplément de loyer à définir aux conditions particulières. Au-delà des huit heures d’utilisation journalières prévues, un tarif forfaitaire de 18 euros hors taxes sera appliqué pour chaque heure de dépassement. Aucune compensation ne peut être envisagée en cas de sous-utilisation par rapport à la durée théorique de 8 heures par jour.
Durée de l'utilisation. Le matériel loué peut être utilisé à discrétion, dans le respect des conditions particulières, pendant une durée journalière théorique de 7 heures. Toute utilisation supplémentaire fait obligation au locataire d'en informer le loueur et peut entraîner un supplément de loyer à définir aux conditions particulières. Au-delà du premier poste normal d'utilisation, le tarif de base en un poste sera majoré d'un coefficient par poste de travail supplémentaire selon des barèmes déterminés par le loueur et sous conditions que le loueur accepte que ce type de matériel puisse fonctionner en poste Il ne peut être décompté de jours d'arrêts pour intempéries, jours fériés, congés ou tout autre motif à l’exception des pannes du fait du loueur, lorsque le prix de la location a été établi selon un forfait mensuel ou pour une durée déterminée minima (idem pour les locations de longue durée) Le loueur peut contrôler le respect de la durée d'utilisation par tous moyens à sa convenance en respectant néanmoins les dispositions de l'article 2-2. L'horamètre ne devra avoir été ni violé, ni débranché, et devra refléter une utilisation du matériel Au cas où l'horamètre s'avèrerait défaillant, le locataire est tenu d'informer le loueur par télécopie ou lettre recommandée mentionnant le nombre d'heures figurant à l'horamètre, le locataire demeure responsable des conséquences civiles et pénales d'une fausse déclaration.
Durée de l'utilisation. Toute utilisation au-delà du temps stipulé dans le contrat de location fait obligation au Locataire d'en informer le Loueur et entraînera un complément de loyer Le Loueur peut contrôler le respect de la durée d'utilisation par tous moyens à sa convenance. Le loyer convenu tient compte d’une utilisation visée au contrat (courte ou longue durée) sauf mentions contraires stipulées dans les Conditions Particulières. L’utilisation effective du Matériel est mesurée par un compteur « horamètre» installé sur le matériel. Dans l’hypothèse où le Locataire effectue une utilisation supérieure à ce qui est fixé dans son contrat, ce dernier doit obtenir l’accord préalable écrit du Bailleur. Au-delà de cette limite d’utilisation, le Locataire est redevable d’heures supplémentaires. Les loyers supplémentaires, relatifs aux dites heures supplémentaires, seront réglés, par prélèvement automatique, 15 jours après la date d’émission de la facture correspondante. Si le Locataire effectue une utilisation supérieure, il doit obtenir l’accord préalable écrit du Bailleur. Tout dépassement donnera lieu à une facturation supplémentaire calculée au prorata du tarif en vigueur pour une utilisation normale.
Durée de l'utilisation. Le matériel loué peut être utilisé à discrétion dans le respect des conditions particulières pendant une durée journalière ne dépassant pas 8 heures en moyenne sur la période complète de location. Toute utilisation au-delà du temps stipulé dans le contrat de location fait obligation au Locataire d'en informer le Loueur et entraînera un supplément de loyer comptabilisé en jours et/ou heures supplémentaires et selon les conditions particulières du contrat de location. Le Loueur peut contrôler le respect de la durée d'utilisation par tous moyens à sa convenance.
Durée de l'utilisation. Le matériel loué peut être utilisé à discrétion, à défaut de précisions contractuelles spéciales dans le Contrat, pendant une durée journalière théorique de 8 heures. Toute utilisation au-delà de ce temps fait obligation au Locataire d'en informer le Loueur et peut entraîner un supplément de loyer à définir au contrat. Cette disposition ne concerne pas les matériels sans partie mécanique (exemple : constructions mobiles). Le Loueur peut contrôler le respect de la durée d'utilisation par tous moyens à sa convenance en respectant néanmoins les dispositions de l'article 2.2.