Common use of Conditions d’utilisation Clause in Contracts

Conditions d’utilisation. 1. Seul-e un-e locataire ou conducteur/trice désigné-e est autorisé-e à conduire un véhicule. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres substances susceptibles d'altérer la capacité à conduire. 2. Avant le départ ainsi qu'au retour, le/la locataire s'engage à effectuer un état des lieux visuel de l'intérieur et de l'extérieur du véhicule (notamment carrosserie, optiques, roues, vitrages, essuie-glaces, antenne, sièges, commandes, interrupteurs, ceintures de sécurité, etc.) ainsi que des éventuels mécanismes de protection et totems appartenant à l'opérateur, et à vérifier la présence des documents, équipements et accessoires fournis. Toute réserve devra être signalée sans délai au centre d'appel joignable 24h/24 et 7j/7. A défaut, le/la locataire est présumé-e avoir reçu le véhicule et ses accessoires en bon état. Si la place du véhicule est pourvue d’un mécanisme de protection, le locataire s’engage à l’activer au départ. 3. Le/la locataire s’engage à prendre soin du véhicule et en user raisonnablement. Il/Elle peut procéder à la vérification de la pression des pneumatiques, des niveaux d'huile, de lubrifiant et de liquide de refroidissement moteur, ou tout autre fluide (notamment en cas d’utilisation supérieure à trois jours). Toute autre intervention est subordonnée à l'autorisation de l’opérateur. Dans le cas de longs trajets, le/la conducteur/trice doit s’assurer de la pression des pneumatiques régulièrement. 4. Le/la locataire s’engage à informer immédiatement l’opérateur lorsqu’une anomalie empêche la poursuite normale de la location. Cette information permet de convenir, le cas échéant et d’un commun accord, des conditions de poursuite de la location. 5. En cas de détérioration d’un ou de plusieurs pneumatiques pour une autre cause que l’usure normale, le remplacement du train de pneumatiques est à la charge exclusive du/de la locataire. 6. Il est strictement interdit de fumer à bord des véhicules. Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctions (cf. tarifs en vigueur). 7. Les animaux sont admis dans les véhicules. Le/la locataire doit cependant utiliser une cage dédiée et/ou une couverture, afin de laisser l’intérieur du véhicule propre. Le/la locataire est tenu-e de nettoyer toute saleté générée par l’animal (poils, …). Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctions (cf. tarifs en vigueur). 8. Le/la locataire s'engage à utiliser le véhicule dans des conditions normales d'utilisation dans le respect des textes en vigueur et notamment le code de la route ou toute réglementation applicable à la circulation et aux véhicules dans le pays visité. Le/la locataire ne doit pas utiliser ou permettre l’utilisation du véhicule dans les cas suivants : - pour des transports rémunérés de voyageurs ; - pour propulser ou tracter tout véhicule, remorque ou autre objet, sauf véhicule équipé spécifiquement par l’opérateur ; - pour tout essai, course automobile, compétition ou reconnaissance de rallye; - en dehors des zones carrossables ; - sous l'emprise d'un état alcoolique ou sous l'effet d'éléments absorbés qui modifient les réflexes indispensables à la conduite ; - pour charger des matériaux susceptibles de détériorer le véhicule, tels que des matières inflammables, explosives, des produits radioactifs ou autres produits susceptibles de détériorer le véhicule ; - pour mettre le véhicule en surpoids ; - à toutes fins illicites. 9. Le/la locataire a la garde juridique du véhicule et en est responsable. Il/Elle s'engage, hors des périodes de conduite, à le stationner en lieu sûr, à fermer le véhicule à clé et s'il y a lieu, à activer l'alarme et à verrouiller l'antivol. L’opérateur n'est pas responsable de la perte ou des dommages atteignant les objets laissés à bord du véhicule. Le/la locataire s’engage à communiquer à l’opérateur sans délai toute perte de clé ou de carte. S'il ou elle néglige de le faire, il/elle sera tenu-e pour responsable des dommages qui en découleraient. Le/la locataire n'a pas le droit de faire reproduire les clés ou la carte.

Conditions d’utilisation. 1. Seul-e un-e La mise à disposition du véhicule est consentie exclusivement au/à la locataire ou conducteur/trice désigné-e est autorisé-e à conduire un véhiculeaux personnes explicitement déclarées au contrat. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres substances susceptibles d'altérer la capacité à conduire. 2. Avant le départ ainsi qu'au retour, le/la locataire s'engage à effectuer un état des lieux visuel de l'intérieur et de l'extérieur du véhicule (notamment carrosserie, optiques, roues, vitrages, essuie-glaces, antenne, sièges, commandes, interrupteurs, ceintures de sécurité, etc.) ainsi que des éventuels mécanismes de protection et totems appartenant à l'opérateur, et à vérifier la présence des documents, équipements et accessoires fournis. Toute réserve devra être signalée sans délai au centre d'appel joignable 24h/24 et 7j/7. A défaut, le/la locataire est présumé-e avoir reçu le véhicule et ses accessoires en bon état. Si la place du véhicule est pourvue d’un mécanisme de protection, le locataire s’engage à l’activer au départ. 3. Le/la locataire s’engage à prendre soin du véhicule et en user raisonnablement. Il/Elle peut procéder à la vérification de la pression des pneumatiques, des niveaux d'huile, de lubrifiant et de liquide de refroidissement moteur, ou tout autre fluide (notamment en cas d’utilisation supérieure à trois jours). Toute autre intervention est subordonnée à l'autorisation de l’opérateur. Dans le cas de longs trajets, le/la conducteur/trice doit s’assurer de la pression des pneumatiques régulièrement. 4. Le/la locataire s’engage à informer immédiatement l’opérateur lorsqu’une anomalie empêche la poursuite normale de la location. Cette information permet de convenir, le cas échéant et d’un commun accord, des conditions de poursuite de la location. 5. En cas de détérioration d’un ou de plusieurs pneumatiques pour une autre cause que l’usure normale, le remplacement du train de pneumatiques est à la charge exclusive du/de la locataire. 6. Il est strictement interdit de fumer à bord des véhicules. Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctions (cf. tarifs en vigueur). 7. Les animaux sont admis dans les véhicules. Le/la locataire doit cependant utiliser une cage dédiée et/ou une couverture, afin de laisser l’intérieur du véhicule propre. Le/la locataire est tenu-e de nettoyer toute saleté générée par l’animal (poils, …). Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctions (cf. tarifs en vigueur). 8. Le/la locataire s'engage à utiliser le véhicule dans des conditions normales d'utilisation dans le respect des textes en vigueur et notamment le code de la route ou toute réglementation applicable à la circulation et aux véhicules dans le pays visité. Le/la locataire ne doit pas utiliser ou permettre l’utilisation du véhicule dans les cas suivants : - pour des transports rémunérés de voyageurs (hors covoiturage) ; - pour propulser ou tracter tout véhicule, remorque ou autre objet, sauf véhicule équipé spécifiquement par l’opérateur ; - pour tout essai, course automobile, compétition ou reconnaissance de rallye; - en dehors des zones carrossables ; - sous l'emprise d'un état alcoolique ou sous l'effet d'éléments absorbés qui modifient les réflexes indispensables à la conduite ; - pour charger des matériaux susceptibles de détériorer le véhicule, tels que des matières inflammables, explosives, des produits radioactifs ou autres produits susceptibles de détériorer le véhicule ; - pour mettre le véhicule en surpoids ; - à toutes fins illicites. 9. Le/la locataire a la garde juridique du véhicule et en est responsable. Il/Elle s'engage, hors des périodes de conduite, à le stationner en lieu sûr, à fermer le véhicule à clé et s'il y a lieu, à activer l'alarme et à verrouiller l'antivol. L’opérateur n'est pas responsable de la perte ou des dommages atteignant les objets laissés à bord du véhicule. Le/la locataire s’engage à communiquer à l’opérateur sans délai toute perte de clé ou de carte. S'il ou elle néglige de le faire, il/elle sera tenu-e pour responsable des dommages qui en découleraient. Le/la locataire n'a pas le droit de faire reproduire les clés ou la carte.

Conditions d’utilisation. 1PARTICULARITES - MISES EN GARDE – SPECIFICITES III.1. SeulSTRUCTURE L’ensemble des préconisations techniques ci-e un-e locataire ou conducteur/trice désigné-e est autorisé-e après énoncées sont sujettes à conduire un véhiculede perpétuelles mises à jour délivrées sur simple demande, auprès de nos services techniques. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres substances susceptibles d'altérer la capacité Pendant les périodes de mise à conduire. 2. Avant le départ ainsi qu'au retour, le/la locataire s'engage à effectuer un état des lieux visuel de l'intérieur et de l'extérieur du véhicule (notamment carrosserie, optiques, roues, vitrages, essuie-glaces, antenne, sièges, commandes, interrupteurs, ceintures de sécurité, etc.) ainsi que des éventuels mécanismes de protection et totems appartenant à l'opérateur, et à vérifier la présence des documents, équipements et accessoires fournis. Toute réserve devra être signalée sans délai au centre d'appel joignable 24h/24 et 7j/7. A défaut, le/la locataire est présumé-e avoir reçu le véhicule et ses accessoires en bon état. Si la place du véhicule est pourvue d’un mécanisme de protection, le locataire s’engage à l’activer au départ. 3. Le/la locataire s’engage à prendre soin du véhicule et en user raisonnablement. Il/Elle peut procéder à la vérification de la pression des pneumatiques, des niveaux d'huile, de lubrifiant et de liquide de refroidissement moteur, ou tout autre fluide (notamment disposition en cas d’utilisation de vent violent, les portes et issues devront être fermées. Les structures provisoires devront être évacuées à l’initiative et sous la responsabilité du CLIENT pour tout vent ayant une force supérieure ou égale à trois jours). Toute autre intervention est subordonnée à l'autorisation de l’opérateur. Dans le cas de longs trajets, le80 km/la conducteur/trice doit s’assurer de la pression des pneumatiques régulièrement. 4. Le/la locataire s’engage à informer immédiatement l’opérateur lorsqu’une anomalie empêche la poursuite normale de la location. Cette information permet de convenir, le cas échéant et d’un commun accord, des conditions de poursuite de la location. 5heure. En cas de détérioration neige, le CLIENT devra prendre toute disposition urgente et notamment assurer la mise en fonction d’un ou plusieurs appareils de plusieurs pneumatiques chauffage par air pulsé avec cheminées d’évacuation des gaz de combustions pour une autre cause que l’usure normalepermettre la fonte et le dégel de la neige. Ceci devra être fait de façon permanente, de jour comme de nuit (risque d’effondrement à partir de trois cen- timètres). En cas d’écroulement partiel ou total de notre matériel pour non-exécution ou insuffisance de chauffage, tous les dégâts seront à la charge du CLIENT. Le maintien de la MANIFESTATION/EVENEMENT ou opération dans ces conditions sera sous la responsabilité exclusive du CLIENT qui en assumera toutes les conséquences. Neige : si malgré les dispositions qui précèdent, la couche de neige de 3 centimètres se maintient, l’évacuation devra être ordonnée par le CLIENT et sous sa responsabilité. Il est expressément convenu qu’aucun clouage, pose d’adhésif ou de peinture, suspension, perçage ou fixation de matériel aux structures provisoires, ne pourront être effectués sur le matériel loué sauf accord préalable et écrit du PRESTATAIRE. Si tel était le cas, la remise en état sera facturée au CLIENT et payable, par chèque à réception de facture, le remplacement CLIENT s’interdisant de réaliser, faire réaliser ou laisser réaliser lesdites interventions. En cas d’inondation par crue, refoulement d’égouts, humidité, infiltration et fuites d’eau, le PRESTATAIRE ne sera aucunement responsable des matériels détériorés et autres dégâts et désordres. Le CLIENT s’interdit, tout à la fois de prendre, faire prendre ou laisser prendre toute mesure susceptible d’entraver le libre accès aux structures provisoires (issue de secours, allées de sécurité, accès pompiers ...). Il est expressément prévu que les Gardens - Cottages, Structures 2 pentes, Structures tridimension- nelles, Compléments de structure, Pavillons, Village 4 Saisons, Abris, Cheminements, Habillage de structures sont conçus et installés en tenant compte d’un contexte météorologique normal. Le PRESTATAIRE ne peut être tenu responsable de tous dommages, qui viendraient à être causés aux personnes ou matériel abrités par ces installations, lorsque la solidité de celles-ci se serait avérée défaillante, du train fait d’une tempête de pneumatiques pluies diluviennes, de chutes de neige importantes, etc. Le gardiennage du site d’installation et des produits et/ou services du PRESTATAIRE est à la charge exclusive dudu CLIENT du premier jour de montage au dernier jour de démontage. III.2 AGENCEMENT TEMPORAIRE/de la locataire. 6. Il est strictement interdit de fumer à bord INSTALLATION GENERALE –AGENCEMENT TEMPORAIRE/ESPACES RECEPTIFS – STAND MOBILIER SUR MESURE – SIGNALETIQUE – PLV- AGENCEMENT PERMANENT -DISTRIBUTION ELECTRIQUE – ECLAIRAGE SCENIQUE – SONORISATION – I NTERPRETATION SIMULTANNEE - AUDIOVISUEL : Le gardiennage du site d’installation et des véhicules. Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctions (cf. tarifs en vigueur). 7. Les animaux sont admis dans les véhicules. Le/la locataire doit cependant utiliser une cage dédiée produits et/ou une couverture, afin de laisser l’intérieur services du véhicule propre. Le/la locataire PRESTATAIRE est tenu-e de nettoyer toute saleté générée par l’animal (poils, …). Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctions (cf. tarifs en vigueur). 8. Le/la locataire s'engage à utiliser le véhicule dans des conditions normales d'utilisation dans le respect des textes en vigueur et notamment le code de la route ou toute réglementation applicable à la circulation et aux véhicules dans le pays visité. Le/la locataire ne doit pas utiliser ou permettre l’utilisation charge du véhicule dans les cas suivants : - pour des transports rémunérés CLIENT du premier jour de voyageurs ; - pour propulser ou tracter tout véhicule, remorque ou autre objet, sauf véhicule équipé spécifiquement par l’opérateur ; - pour tout essai, course automobile, compétition ou reconnaissance montage au dernier jour de rallye; - en dehors des zones carrossables ; - sous l'emprise d'un état alcoolique ou sous l'effet d'éléments absorbés qui modifient les réflexes indispensables à la conduite ; - pour charger des matériaux susceptibles de détériorer le véhicule, tels que des matières inflammables, explosives, des produits radioactifs ou autres produits susceptibles de détériorer le véhicule ; - pour mettre le véhicule en surpoids ; - à toutes fins illicitesdémontage. 9. Le/la locataire a la garde juridique du véhicule et en est responsable. Il/Elle s'engage, hors des périodes de conduite, à le stationner en lieu sûr, à fermer le véhicule à clé et s'il y a lieu, à activer l'alarme et à verrouiller l'antivol. L’opérateur n'est pas responsable de la perte ou des dommages atteignant les objets laissés à bord du véhicule. Le/la locataire s’engage à communiquer à l’opérateur sans délai toute perte de clé ou de carte. S'il ou elle néglige de le faire, il/elle sera tenu-e pour responsable des dommages qui en découleraient. Le/la locataire n'a pas le droit de faire reproduire les clés ou la carte.

Conditions d’utilisation. 1. Seul-e un-e La mise à disposition du véhicule est consentie exclusivement au/à la locataire ou conducteur/trice désigné-e est autorisé-e à conduire un véhiculeaux personnes explicitement déclarées au contrat. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres substances susceptibles d'altérer la capacité à conduire. 2. Avant le départ ainsi qu'au retour, le/la locataire s'engage à effectuer un état des lieux visuel de l'intérieur et de l'extérieur du véhicule (notamment carrosserie, optiques, roues, vitrages, essuie-glaces, antenne, sièges, commandes, interrupteurs, ceintures de sécurité, etc.) ainsi que des éventuels mécanismes de protection et totems appartenant à l'opérateur, et à vérifier la présence des documents, équipements et accessoires fournis. Toute réserve devra être signalée sans délai avant le départ du véhicule et avant sa fermeture au centre d'appel joignable 24h/24 et 7j/7retour de la réservation par tous moyens mis à disposition par l’opérateur (appel téléphonique à l’opérateur ou à la centrale d’appel, messagerie via l’application, appel téléphonique, téléphone embarqué…). A défaut, le/la locataire est présumé-e avoir reçu le véhicule et ses accessoires en bon état. Si la place du véhicule est pourvue d’un mécanisme de protection, le locataire s’engage à l’activer au départ. 3. Le/la locataire s’engage à prendre soin du véhicule et en user raisonnablement. Il/Elle peut procéder à la vérification de la pression des pneumatiques, des niveaux d'huile, de lubrifiant et de liquide de refroidissement moteur, ou tout autre fluide (notamment en cas d’utilisation supérieure à trois jours). Toute autre intervention est subordonnée à l'autorisation de l’opérateur. Dans le cas de longs trajets, le/la conducteur/trice locataire doit s’assurer de la pression des pneumatiques régulièrement. 4. Le/la locataire s’engage à informer immédiatement l’opérateur lorsqu’une anomalie empêche la poursuite normale de la location. Cette information permet de convenir, le cas échéant et d’un commun accord, des conditions de poursuite de la location. 5. En cas de détérioration d’un ou de plusieurs pneumatiques pour une autre cause que l’usure normale, le remplacement du train de pneumatiques est à la charge exclusive du/de la locataire. 6. Il est strictement interdit de fumer et de vapoter à bord des véhicules. Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctions (cf. tarifs en vigueur). 76. Les animaux sont admis dans les véhicules. Le/la locataire doit cependant utiliser une cage dédiée et/ou une couverture, afin de laisser l’intérieur du véhicule propre. Le/la locataire est tenu-e de nettoyer toute saleté générée par l’animal (poils, …etc). Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctions (cf. tarifs en vigueur). 87. Le/la locataire s'engage à utiliser le véhicule dans des conditions normales d'utilisation dans le respect des textes en vigueur et notamment le code de la route ou toute réglementation applicable à la circulation et aux véhicules dans le pays visité. 8. Le/la locataire ne doit pas utiliser ou permettre l’utilisation du véhicule dans les cas suivants sous peine d’exclusion aux garanties d’assurance (dans les limites prescrites par la législation et sans préjudice des assurance) : - pour des transports rémunérés toute activité de transport de voyageurs ; rémunérée ou exécutée à titre professionnel, sauf dans le cadre du covoiturage pratiqué à titre individuel. Dans ce dernier cas de figure, le conducteur s’engage à porter l’entière responsabilité du véhicule et de ses équipements. - pour propulser ou tracter tout véhicule, remorque ou autre objet, sauf véhicule équipé spécifiquement par l’opérateur ; - pour tout essai, course automobile, compétition ou reconnaissance de rallye; - en dehors des zones carrossables ; - sous l'emprise d'un état alcoolique ou sous l'effet d'éléments absorbés qui modifient les réflexes indispensables à la conduite ; - pour charger des matériaux susceptibles de détériorer le véhicule, tels que des matières inflammables, explosives, des produits radioactifs ou autres produits susceptibles de détériorer le véhicule ; - pour mettre charger le véhicule au point de le mettre en surpoids ; - à toutes fins illicites. 9. Le/la locataire a la garde juridique du véhicule et en est responsable. Il/Elle s'engage, hors des périodes de conduite, à le stationner en lieu sûr, à fermer le véhicule à clé et s'il y a lieu, à activer l'alarme et à verrouiller l'antivol. L’opérateur n'est pas responsable de la perte ou des dommages atteignant les objets laissés à bord du véhicule. Le/la locataire s’engage à communiquer à l’opérateur sans délai toute perte de clé ou de carte. S'il ou elle néglige de le faire, il/elle sera tenu-e pour responsable des dommages qui en découleraient. Le/la locataire n'a pas le droit de faire reproduire les clés ou la carte.

Conditions d’utilisation. 1. Seul-e un-e locataire I. La mise à disposition du véhicule est consentie exclusivement à l’usager ou conducteur/trice désigné-e est autorisé-e à conduire un véhiculeaux personnes explicitement déclarées au contrat. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire l’usager raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres d’autres substances susceptibles d'altérer d’altérer la capacité à de conduire. 2II. Avant le départ ainsi qu'au qu’au retour, le/la locataire s'engage l’usager s’engage à effectuer un état des lieux visuel de l'intérieur l’intérieur et de l'extérieur l’extérieur du véhicule (notamment carrosserie, optiques, roues, vitrages, essuie-essuie- glaces, antenne, sièges, commandes, interrupteurs, ceintures de sécurité, sécurité etc.) ainsi que des éventuels mécanismes de protection et totems appartenant à l'opérateurtotems, et à vérifier la présence des documents, équipements et accessoires fournis. Toute réserve devra être signalée sans délai au centre d'appel joignable 24h/24 et 7j/7d’appel. A défaut, le/la locataire l’usager est présumé-e présumé avoir reçu le véhicule et ses accessoires en bon état. Si la place du véhicule est pourvue d’un mécanisme de protection, le locataire s’engage à l’activer au départ. 3III. Le/la locataire L’usager s’engage à prendre soin du véhicule et en user raisonnablement. Il/Elle Il peut procéder à la vérification de la pression des pneumatiques, des niveaux d'huile, de lubrifiant pneumatiques et de liquide de refroidissement moteur, ou tout autre fluide (notamment en cas d’utilisation supérieure à trois jours)du lave-glace. Toute autre intervention est subordonnée à l'autorisation l’autorisation de l’opérateurCitiz. Dans le cas de longs trajetslong trajet, le/la conducteur/trice l’usager doit s’assurer de la pression des pneumatiques régulièrementpneumatiques. 4IV. Le/la locataire L’usager s’engage à informer immédiatement l’opérateur Citiz lorsqu’une anomalie empêche la poursuite normale de la locationlocation . Cette information permet de convenir, le cas échéant et d’un commun accord, des conditions de poursuite de la location. 5. V. En cas de détérioration d’un ou de ou plusieurs pneumatiques pour une autre cause que l’usure normale, le remplacement du train de pneumatiques pneumatique est à la charge exclusive du/de la locatairel’usager. 6VI. Il est strictement interdit de fumer à bord des véhicules. Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctions (cf. tarifs en vigueurcf tarif annexé). 7VII. Les animaux sont admis dans les véhicules. Le/la locataire L’usager doit cependant utiliser une un dispositif de protection (cage dédiée et/ou une couverturedédiée, couverture etc.) afin de laisser l’intérieur du véhicule propre. Le/la locataire L’usager est tenu-e tenu de nettoyer toute saleté générée par l’animal (poils, …)l’animal. Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctions (cf. tarifs en vigueurcf tarif annexé). 8VIII. Le/la locataire s'engage L’usager s’engage à utiliser le véhicule dans des conditions normales d'utilisation d’utilisation dans le respect des textes en vigueur et notamment le du code de la route ou toute autre réglementation applicable à la circulation et aux véhicules dans le pays visité. IX. Le/la locataire L’usager ne doit pas utiliser ou permettre l’utilisation du véhicule dans les cas suivants : - pour • Pour des transports rémunérés de voyageurs ; - pour • Pour propulser ou tracter tout véhicule, remorque ou tout autre objet, sauf véhicule équipé spécifiquement par l’opérateur objet ; - pour • Pour tout essai, course automobile, compétition ou reconnaissance de rallyerallye ; - en • En dehors des zones carrossables carossables ; - sous l'emprise d'un • Sous l’emprise d’un état alcoolique ou sous l'effet d'éléments l’effet d’éléments absorbés qui modifient les réflexes indispensables à la conduite ; - pour • Pour charger des matériaux susceptibles de détériorer le véhicule, tels que des matières inflammables, explosives, des produits radioactifs ou autres produits susceptibles de détériorer le véhicule ; - pour • Pour mettre le véhicule en surpoids ; - à • A toutes fins illicites. 9. Le/la locataire X. L’usager a la garde juridique du véhicule et en est responsableopposable. Il/Elle s'engageIl s’engage , hors des périodes de conduite, à le stationner en lieu sûr, à fermer le véhicule à clé et s'il y a lieu, à activer l'alarme et à verrouiller l'antivolclef. L’opérateur n'est Citiz n’est pas responsable de la perte ou des dommages atteignant les objets laissés à bord du véhicule. Le/la locataire L’usager s’engage à communiquer à l’opérateur Citiz sans délai toute perte de clé ou de carte. S'il ou elle S’il néglige de le faire, il/elle il sera tenu-e pour tenu pou responsable des dommages qui en découleraient. Le/la locataire n'a L’usager n’a pas le droit de faire reproduire les clés clefs ou la carte.

Conditions d’utilisation. 1. Seulle locataire s’engage à utiliser lui-e un-e locataire ou conducteur/trice désigné-e est autorisé-e à conduire un véhiculemême les biens loués. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/prêt ou la sous-location des biens loués est strictement interdite. Le locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres substances susceptibles d'altérer est tenu personnellement responsable de toute infraction au Code de la capacité à conduire. 2. Avant le départ ainsi qu'au retour, le/la locataire s'engage à effectuer un état des lieux visuel de l'intérieur et de l'extérieur du véhicule (notamment carrosserie, optiques, roues, vitrages, essuie-glaces, antenne, sièges, commandes, interrupteurs, ceintures de sécurité, etc.) Route ainsi que des éventuels mécanismes dommages corporels et matériels qu’il cause à l’occasion de protection et totems appartenant à l'opérateur, et à vérifier l’utilisation du matériel loué dont il a la présence des documents, équipements et accessoires fournisgarde. Toute réserve devra être signalée sans délai au centre d'appel joignable 24h/24 et 7j/7. A défaut, le/la Le port du casque par le locataire est présumévivement recommandé par le loueur. Le locataire reconnait que le loueur lui a proposé un casque en prêt. Le locataire peut utiliser le VAE sur route, pistes cyclables, chemins carrossables. Le locataire s’engage à ne pas utiliser le VAE au-e avoir reçu delà de ses capacités, notamment : de transporter un passager autre qu’un enfant en bas âge (max 22 kg) à la condition que celui- ci soit installé sur un siège adapté, fourni par le véhicule et ses accessoires en bon étatloueur. Si Le locataire a interdiction d’utiliser le VAE sur des chemins non carrossés ou réservés aux VTT. Le locataire est informé à son départ quant à l’autonomie de la place batterie. En cas d’épuisement de la batterie, le loueur n’est pas responsable. Lors de chaque période d’inutilisation du véhicule est pourvue d’un mécanisme de protectionvélo, le locataire s’engage à l’activer systématiquement attacher le cadre du vélo et la roue avant à un support fixe (poteau, barrière,…) à l’aide de l’antivol fourni. L’utilisation des portes bagages est strictement limitée au départ. 3. Le/la locataire s’engage à prendre soin du véhicule et en user raisonnablement. Il/Elle peut procéder à la vérification port d’objets non volumineux n’excédant pas un poids de la pression des pneumatiques, des niveaux d'huile, de lubrifiant et de liquide de refroidissement moteur, ou tout autre fluide (notamment en cas d’utilisation supérieure à trois jours). Toute autre intervention est subordonnée à l'autorisation de l’opérateur. Dans le cas de longs trajets, le/la conducteur/trice doit s’assurer de la pression des pneumatiques régulièrement. 4. Le/la locataire s’engage à informer immédiatement l’opérateur lorsqu’une anomalie empêche la poursuite normale de la location. Cette information permet de convenir, le cas échéant et d’un commun accord, des conditions de poursuite de la location. 5. En cas de détérioration d’un ou de plusieurs pneumatiques pour une autre cause que l’usure normale, le remplacement du train de pneumatiques est à la charge exclusive du/de la locataire. 622kg. Il est strictement interdit de fumer transporter une personne. L’utilisation des sièges bébé est réservée aux enfants dont le poids est compris entre 9 et 22kg, et âgés de minimum 10 mois. L’enfant doit être constamment attaché grâce à bord des véhiculesla sangle prévue à cet effet et porter le casque fourni. Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctions L’utilisation de la remorque est réservée au transport de 2 enfants maximum, âgés de 10 mois minimum et 6 ans maximum (cf. tarifs en vigueur). 7. Les animaux sont admis dans les véhicules. Le/la locataire doit cependant utiliser une cage dédiée et/ou une couverture, afin de laisser l’intérieur du véhicule propre. Le/la locataire est tenu-e de nettoyer toute saleté générée par l’animal (poils, …taille max 117cm). Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à Le poids total des sanctions (cf. tarifs en vigueur). 8. Le/la locataire s'engage à utiliser le véhicule dans des conditions normales d'utilisation dans le respect des textes en vigueur et notamment le code de la route ou toute réglementation applicable à la circulation et aux véhicules dans le pays visité. Le/la locataire enfants ne doit pas utiliser ou permettre l’utilisation dépasser 45kg. Le port du véhicule dans les cas suivants : - pour des transports rémunérés casque est obligatoire. Les virages et descentes doivent être négociés avec la plus grande précaution et le cycliste doit rester maître de voyageurs ; - pour propulser ou tracter sa vitesse à tout véhicule, remorque ou autre objet, sauf véhicule équipé spécifiquement par l’opérateur ; - pour tout essai, course automobile, compétition ou reconnaissance de rallye; - en dehors des zones carrossables ; - sous l'emprise d'un état alcoolique ou sous l'effet d'éléments absorbés qui modifient les réflexes indispensables à la conduite ; - pour charger des matériaux susceptibles de détériorer le véhicule, tels que des matières inflammables, explosives, des produits radioactifs ou autres produits susceptibles de détériorer le véhicule ; - pour mettre le véhicule en surpoids ; - à toutes fins illicites. 9moment. Le/la Le locataire a la garde juridique du véhicule et interdiction de dépasser les 15km/h en est responsable. Il/Elle s'engage, hors des périodes de conduite, à le stationner en lieu sûr, à fermer le véhicule à clé et s'il y a lieu, à activer l'alarme et à verrouiller l'antivol. L’opérateur n'est pas responsable de la perte ou des dommages atteignant les objets laissés à bord du véhicule. Le/la locataire s’engage à communiquer à l’opérateur sans délai toute perte de clé ou de carte. S'il ou elle néglige de le faire, il/elle sera tenu-e pour responsable des dommages qui en découleraient. Le/la locataire n'a pas le droit de faire reproduire les clés ou la cartedescente avec une remorque.

Conditions d’utilisation. 1. Seul-e un-e La mise à disposition du véhicule est consentie exclusivement au/à la locataire ou conducteur/trice désigné-e est autorisé-e à conduire un véhiculeaux personnes explicitement déclarées au contrat. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres d’autres substances susceptibles d'altérer d’altérer la capacité à conduire. 2. Avant le départ ainsi qu'au qu’au retour, le/la locataire s'engage s’engage à effectuer un état des lieux visuel de l'intérieur l’intérieur et de l'extérieur l’extérieur du véhicule (notamment carrosserie, optiques, roues, vitrages, essuie-glaces, antenne, sièges, commandes, interrupteurs, ceintures de sécurité, etc.) ainsi que des éventuels mécanismes de protection et totems appartenant à l'opérateurl’opérateur, et à vérifier la présence des documents, équipements et accessoires fournis. Toute réserve devra être signalée sans délai avant le départ du véhicule et avant sa fermeture au centre d'appel joignable 24h/24 et 7j/7retour de la réservation par tous moyens mis à disposition par l’opérateur (appel téléphonique à l’opérateur ou à la centrale d’appel, messagerie via l’application, appel téléphonique, téléphone embarqué…) ». A défaut, le/la locataire est présumé-e avoir reçu le véhicule et ses accessoires en bon état. Si la place du véhicule est pourvue d’un mécanisme de protection, le locataire s’engage à l’activer au départ. 3. Le/la locataire s’engage à prendre soin du véhicule et en user raisonnablement. Il/Elle peut procéder à la vérification de la pression des pneumatiques, des niveaux d'huiled’huile, de lubrifiant et de liquide de refroidissement moteur, ou tout autre fluide (notamment en cas d’utilisation supérieure à trois jours). Toute autre intervention est subordonnée à l'autorisation l’autorisation de l’opérateur. Dans le cas de longs trajets, le/la conducteur/trice doit s’assurer de la pression des pneumatiques régulièrement. 4. Le/la locataire s’engage à informer immédiatement l’opérateur lorsqu’une anomalie empêche la poursuite normale de la location. Cette information permet de convenir, le cas échéant et d’un commun accord, des conditions de poursuite de la location. 5. En cas de détérioration d’un ou de plusieurs pneumatiques pour une autre cause que l’usure normale, le remplacement du train de pneumatiques est à la charge exclusive du/de la locataire. 6. Il est strictement interdit de fumer à bord des véhicules. Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctions (cf. tarifs en vigueur). 76. Les animaux sont admis dans les véhicules. Le/la locataire doit cependant utiliser une cage dédiée et/ou une couverture, afin de laisser l’intérieur du véhicule propre. Le/la locataire est tenu-e de nettoyer toute saleté générée par l’animal (poils, …). Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctions (cf. tarifs en vigueur). 87. Le/la locataire s'engage s’engage à utiliser le véhicule dans des conditions normales d'utilisation d’utilisation dans le respect des textes en vigueur et notamment le code de la route ou toute réglementation applicable à la circulation et aux véhicules dans le pays visité. Le/la locataire ne doit pas utiliser ou permettre l’utilisation du véhicule dans les cas suivants : - pour des transports rémunérés Pour toute activité de transport de voyageurs ; rémunérée ou exécutée à titre professionnel, sauf dans le cadre du covoiturage pratiqué à titre individuel. Dans ce dernier cas de figure, le conducteur s’engage à porter l’entière responsabilité du véhicule et de ses équipements. - pour Pour propulser ou tracter tout véhicule, remorque ou autre objet, sauf véhicule équipé spécifiquement par l’opérateur ; - pour Pour tout essai, course automobile, compétition ou reconnaissance de rallyerallye ; - en En dehors des zones carrossables ; - sous l'emprise d'un Sous l’emprise d’un état alcoolique ou sous l'effet d'éléments l’effet d’éléments absorbés qui modifient les réflexes indispensables à la conduite ; - pour Pour charger des matériaux susceptibles de détériorer le véhicule, tels que des matières inflammables, explosives, des produits radioactifs ou autres produits susceptibles de détériorer le véhicule ; - pour mettre Pour charger le véhicule au point de le mettre en surpoids ; - à À toutes fins illicites. 98. Le/la locataire a la garde juridique du véhicule et en est responsable. Il/Elle s'engages’engage, hors des périodes de conduite, à le stationner en lieu sûr, à fermer le véhicule à clé et s'il s’il y a lieu, à activer l'alarme l’alarme et à verrouiller l'antivoll’antivol. L’opérateur n'est n’est pas responsable de la perte ou des dommages atteignant les objets laissés à bord du véhicule. Le/la locataire s’engage à communiquer à l’opérateur sans délai toute perte de clé ou de carte. S'il S’il ou elle néglige de le faire, il/elle sera tenu-e pour responsable des dommages qui en découleraient. Le/la locataire n'a n’a pas le droit de faire reproduire les clés ou la carte.

Conditions d’utilisation. 1. Seul-e un-e La mise à disposition du véhicule est consentie exclusivement au/à la locataire ou conducteur/trice désigné-e est autorisé-e à conduire un véhiculeaux personnes explicitement déclarées au contrat. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres substances susceptibles d'altérer la capacité à conduire. 2. Avant le départ ainsi qu'au retour, le/la locataire s'engage à effectuer un état des lieux visuel de l'intérieur et de l'extérieur du véhicule (notamment carrosserie, optiques, roues, vitrages, essuie-glaces, antenne, sièges, commandes, interrupteurs, ceintures de sécurité, etc.) ainsi que des éventuels mécanismes de protection et totems appartenant à l'opérateur, et à vérifier la présence des documents, équipements et accessoires fournis. Toute réserve devra être signalée sans délai au centre d'appel joignable 24h/24 et 7j/7. A défaut, le/la locataire est présumé-e avoir reçu le véhicule et ses accessoires en bon état. Si la place du véhicule est pourvue d’un mécanisme de protection, le locataire s’engage à l’activer au départ. 3. Le/la locataire s’engage à prendre soin du véhicule et en user raisonnablement. Il/Elle peut procéder à la vérification de la pression des pneumatiques, des niveaux d'huile, de lubrifiant et de liquide de refroidissement moteur, ou tout autre fluide (notamment en cas d’utilisation supérieure à trois jours). Toute autre intervention est subordonnée à l'autorisation de l’opérateur. Dans le cas de longs trajets, le/la conducteur/trice doit s’assurer de la pression des pneumatiques régulièrement. 4. Le/la locataire s’engage à informer immédiatement l’opérateur lorsqu’une anomalie empêche la poursuite normale de la location. Cette information permet de convenir, le cas échéant et d’un commun accord, des conditions de poursuite de la location. 5. En cas de détérioration d’un ou de plusieurs pneumatiques pour une autre cause que l’usure normale, le remplacement du train de pneumatiques est à la charge exclusive du/de la locataire. 6. Il est strictement interdit de fumer à bord des véhicules. Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctions (cf. tarifs en vigueur). 7. Les animaux sont admis dans les véhicules. Le/la locataire doit cependant utiliser une cage dédiée et/ou une couverture, afin de laisser l’intérieur du véhicule propre. Le/la locataire est tenu-e de nettoyer toute saleté générée par l’animal (poils, …). Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctions (cf. tarifs en vigueur). 8. Le/la locataire s'engage à utiliser le véhicule dans des conditions normales d'utilisation dans le respect des textes en vigueur et notamment le code de la route ou toute réglementation applicable à la circulation et aux véhicules dans le pays visité. Le/la locataire ne doit pas utiliser ou permettre l’utilisation du véhicule dans les cas suivants : - pour des transports rémunérés de voyageurs ; - pour propulser ou tracter tout véhicule, remorque ou autre objet, sauf véhicule équipé spécifiquement par l’opérateur ; - pour tout essai, course automobile, compétition ou reconnaissance de rallye; - en dehors des zones carrossables ; - sous l'emprise d'un état alcoolique ou sous l'effet d'éléments absorbés qui modifient les réflexes indispensables à la conduite ; - pour charger des matériaux susceptibles de détériorer le véhicule, tels que des matières inflammables, explosives, des produits radioactifs ou autres produits susceptibles de détériorer le véhicule ; - pour mettre le véhicule en surpoids ; - à toutes fins illicites. 9. Le/la locataire a la garde juridique du véhicule et en est responsable. Il/Elle s'engage, hors des périodes de conduite, à le stationner en lieu sûr, à fermer le véhicule à clé et s'il y a lieu, à activer l'alarme et à verrouiller l'antivol. L’opérateur n'est pas responsable de la perte ou des dommages atteignant les objets laissés à bord du véhicule. Le/la locataire s’engage à communiquer à l’opérateur sans délai toute perte de clé ou de carte. S'il ou elle néglige de le faire, il/elle sera tenu-e pour responsable des dommages qui en découleraient. Le/la locataire n'a pas le droit de faire reproduire les clés ou la carte.

Conditions d’utilisation. 1. Seul-e un-e La mise à disposition du véhicule est consentie exclusivement au/à la locataire ou conducteur/trice désigné-e est autorisé-e à conduire un véhiculeaux personnes explicitement déclarées au contrat. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres d’autres substances susceptibles d'altérer d’altérer la capacité à conduire. 2. Avant le départ ainsi qu'au qu’au retour, le/la locataire s'engage s’engage à effectuer un état des lieux visuel de l'intérieur l’intérieur et de l'extérieur l’extérieur du véhicule (notamment carrosserie, optiques, roues, vitrages, essuie-glaces, antenne, sièges, commandes, interrupteurs, ceintures de sécurité, etc.) ainsi que des éventuels mécanismes de protection et totems appartenant à l'opérateurl’opérateur, et à vérifier la présence des documents, équipements et accessoires fournis. Toute réserve devra être signalée sans délai au centre d'appel d’appel joignable 24h/24 et 7j/7. A défaut, le/la locataire est présumé-e avoir reçu le véhicule et ses accessoires en bon état. Si la place du véhicule est pourvue d’un mécanisme de protection, le locataire s’engage à l’activer au départ. 3. Le/la locataire s’engage à prendre soin du véhicule et en user raisonnablement. Il/Elle peut procéder à la vérification de la pression des pneumatiques, des niveaux d'huiled’huile, de lubrifiant et de liquide de refroidissement moteur, ou tout autre fluide (notamment en cas d’utilisation supérieure à trois jours). Toute autre intervention est subordonnée à l'autorisation l’autorisation de l’opérateur. Dans le cas de longs trajets, le/la conducteur/trice doit s’assurer de la pression des pneumatiques régulièrement. 4. Le/la locataire s’engage à informer immédiatement l’opérateur lorsqu’une anomalie empêche la poursuite normale de la location. Cette information permet de convenir, le cas échéant et d’un commun accord, des conditions de poursuite de la location. 5. En cas de détérioration d’un ou de plusieurs pneumatiques pour une autre cause que l’usure normalenormale et sauf preuve rapportée d'une faute de l'opérateur, le remplacement du train de pneumatiques est à la charge exclusive du/de la locataire. 6. Il est strictement interdit de fumer à bord des véhicules. Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctions (cf. tarifs en vigueur). 7. Les animaux sont admis dans les véhicules. Le/la locataire doit cependant utiliser une cage dédiée et/ou une couverture, afin de laisser l’intérieur du véhicule propre. Le/la locataire est tenu-e de nettoyer toute saleté générée par l’animal (poils, …). Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctions (cf. tarifs en vigueur). 8. Le/la locataire s'engage s’engage à utiliser le véhicule dans des conditions normales d'utilisation d’utilisation dans le respect des textes en vigueur et notamment le code de la route ou toute réglementation applicable à la circulation et aux véhicules dans le pays visité. Le/la locataire ne doit pas utiliser ou permettre l’utilisation du véhicule dans les cas suivants : - pour des transports rémunérés de voyageurs ; - pour propulser ou tracter tout véhicule, remorque ou autre objet, sauf véhicule équipé spécifiquement par l’opérateur ; - pour tout essai, course automobile, compétition ou reconnaissance de rallye; - en dehors des zones carrossables ; - sous l'emprise d'un l’emprise d’un état alcoolique ou sous l'effet d'éléments l’effet d’éléments absorbés qui modifient les réflexes indispensables à la conduite ; - pour charger des matériaux susceptibles de détériorer le véhicule, tels que des matières inflammables, explosives, des produits radioactifs ou autres produits susceptibles de détériorer le véhicule ; - pour mettre le véhicule en surpoids ; - à toutes fins illicites. 9. Le/la locataire a la garde juridique du véhicule et en est responsable. Il/Elle s'engages’engage, hors des périodes de conduite, à le stationner en lieu sûr, à fermer le véhicule à clé et s'il s’il y a lieu, à activer l'alarme l’alarme et à verrouiller l'antivoll’antivol. L’opérateur n'est n’est pas responsable de la perte ou des dommages atteignant les objets laissés à bord du véhicule. Le/la locataire s’engage à communiquer à l’opérateur sans délai toute perte de clé ou de carte. S'il S’il ou elle néglige de le faire, il/elle sera tenu-e pour responsable des dommages qui en découleraient. Le/la locataire n'a n’a pas le droit de faire reproduire les clés ou la carte.

Conditions d’utilisation. 1LE LOCATAIRE doit signaler au LOUEUR, le ou les conducteurs qui doivent être agréés et nommément désignés au présent contrat. SeulLe ou les conducteurs désignés par le LOCATAIRE doivent impérativement être âgés de plus de 25 ans, et posséder le permis de conduire, régulier et valide en Nouvelle-e un-e locataire ou conducteur/trice désigné-e Calédonie depuis plus de deux ans et spécifique pour ledit véhicule. La non transmission du permis de conduire d’un des conducteurs désignés ne permet pas au LOCATAIRE de faire conduire le véhicule loué par le conducteur ad hoc. Le non respect de cette clause par le LOCATAIRE engage sa responsabilité personnelle et constitue une cause de résiliation du présent contrat. A défaut de désignation d’autres conducteurs, le signataire dudit contrat disposant est autorisé-e le seul à être autorisé à conduire un véhiculele véhicule loué, sous réserve de la présentation de son permis de conduire régulier et valide en Nouvelle-Calédonie depuis plus de deux ans. Les conducteurs agréés agissent comme mandataire du LOCATAIRE, qui demeure responsable envers le LOUEUR de l’exécution intégrale du présent contrat, notamment dans les termes de l’article 1384 du Code Civil. Le locataire, s’engage à n’utiliser le véhicule que pour des besoins personnels ou professionnels à l’exclusion de l’activité de location de véhicule, d’auto-écoles, d’ambulances et de transport de liquides inflammables et ou dangereux, à ne peut être ni vendupas transporter de voyageur à titre onéreux, ni louéen nombre supérieur à celui porté sur la carte grise du véhicule, ni prêtéà ne pas l’utiliser à des fins illicites, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthyliqueà ne pas remorquer d’autre véhicule, narcotiqueà utiliser, ou d'autres substances susceptibles d'altérer la capacité à conduire. 2. Avant lors de chaque arrêt, le départ ainsi qu'au retour, le/la locataire s'engage à effectuer un état des lieux visuel de l'intérieur et de l'extérieur du véhicule (notamment carrosserie, optiques, roues, vitrages, essuie-glaces, antenne, sièges, commandes, interrupteurs, ceintures de sécurité, etc.) ainsi que des éventuels mécanismes de protection et totems appartenant à l'opérateur, dispositif antivol et à vérifier la présence des documents, équipements et accessoires fournis. Toute réserve devra être signalée sans délai au centre d'appel joignable 24h/24 et 7j/7. A défaut, le/la locataire est présumé-e avoir reçu le véhicule et ses accessoires en bon état. Si la place du véhicule est pourvue d’un mécanisme de protection, le locataire s’engage à l’activer au départ. 3. Le/la locataire s’engage à prendre soin du véhicule et en user raisonnablement. Il/Elle peut procéder à la vérification de la pression des pneumatiques, des niveaux d'huile, de lubrifiant et de liquide de refroidissement moteur, ou tout autre fluide (notamment en cas d’utilisation supérieure à trois jours). Toute autre intervention est subordonnée à l'autorisation de l’opérateur. Dans le cas de longs trajets, le/la conducteur/trice doit s’assurer de la pression des pneumatiques régulièrement. 4. Le/la locataire s’engage à informer immédiatement l’opérateur lorsqu’une anomalie empêche la poursuite normale de la location. Cette information permet de convenir, le cas échéant et d’un commun accord, des conditions de poursuite de la location. 5. En cas de détérioration d’un ou de plusieurs pneumatiques pour une autre cause que l’usure normale, le remplacement du train de pneumatiques est à la charge exclusive du/de la locataire. 6. Il est strictement interdit de fumer à bord des véhicules. Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctions (cf. tarifs en vigueur). 7. Les animaux sont admis dans les véhicules. Le/la locataire doit cependant utiliser une cage dédiée et/ou une couverture, afin de laisser l’intérieur du véhicule propre. Le/la locataire est tenu-e de nettoyer toute saleté générée par l’animal (poils, …). Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctions (cf. tarifs en vigueur). 8. Le/la locataire s'engage à utiliser le véhicule dans des conditions normales d'utilisation dans le respect des textes en vigueur et notamment le code de la route ou toute réglementation applicable à la circulation et aux véhicules dans le pays visité. Le/la locataire ne doit pas utiliser ou permettre l’utilisation du véhicule dans les cas suivants : - pour des transports rémunérés de voyageurs ; - pour propulser ou tracter tout véhicule, remorque ou autre objet, sauf véhicule équipé spécifiquement par l’opérateur ; - pour tout essai, course automobile, compétition ou reconnaissance de rallye; - en dehors des zones carrossables ; - sous l'emprise d'un état alcoolique ou sous l'effet d'éléments absorbés qui modifient les réflexes indispensables à la conduite ; - pour charger des matériaux susceptibles de détériorer le véhicule, tels que des matières inflammables, explosives, des produits radioactifs ou autres produits susceptibles de détériorer le véhicule ; - pour mettre fermer le véhicule en surpoids ; - à toutes fins illicites. 9. Le/la locataire a la garde juridique conservant les clés et les papiers du véhicule et en est responsable. Il/Elle s'engage, hors des périodes de conduite, à le stationner en lieu sûr, à fermer ne pas prêter le véhicule à clé et s'il y a lieu, à activer l'alarme et à verrouiller l'antivolune tierce personne. L’opérateur n'est pas Le LOCATAIRE est responsable de toutes les contraventions et infractions, aux lois, aux délibérations, arrêtés, règlementsau Code de la perte ou des dommages atteignant les objets laissés à bord du véhiculeRoute en Nouvelle-Calédonie. Le/la locataire s’engage à communiquer à l’opérateur sans délai toute perte En tout état de clé ou cause, il doit lui-même s’acquitter de carte. S'il ou elle néglige de le faire, il/elle sera tenu-e pour responsable des dommages qui en découleraient. Le/la locataire n'a pas le droit de faire reproduire les clés ou la carteces éventuelles sanctions.

Conditions d’utilisation. 1. Seul-e un-e La mise à disposition du véhicule est consentie exclusivement au/à la locataire ou conducteur/trice désigné-e est autorisé-e à conduire un véhiculeaux personnes explicitement déclarées au contrat. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres substances susceptibles d'altérer la capacité à conduire. 2. Avant le départ ainsi qu'au retour, le/la locataire s'engage à effectuer un état des lieux visuel de l'intérieur et de l'extérieur du véhicule (notamment carrosserie, optiques, roues, vitrages, essuie-glaces, antenne, sièges, commandes, interrupteurs, ceintures de sécurité, etc.) ainsi que des éventuels mécanismes de protection et totems appartenant à l'opérateur, et à vérifier la présence des documents, équipements et accessoires fournis. Toute réserve devra être signalée sans délai au centre d'appel joignable 24h/24 et 7j/7. A défaut, le/la locataire est présumé-e présumée avoir reçu le véhicule et ses accessoires en bon état. Si la place du véhicule est pourvue d’un mécanisme de protection, le locataire s’engage à l’activer au départ. 3. Le/la locataire s’engage à prendre soin du véhicule et en user raisonnablement. Il/Elle peut procéder à la vérification de la pression des pneumatiques, des niveaux d'huile, de lubrifiant et de liquide de refroidissement moteur, ou tout autre fluide (notamment en cas d’utilisation supérieure à trois jours). Toute autre intervention est subordonnée à l'autorisation de l’opérateur. Dans le cas de longs trajets, le/la conducteur/trice doit s’assurer de la pression des pneumatiques régulièrement. 4. Le/la locataire s’engage à informer immédiatement l’opérateur lorsqu’une anomalie empêche la poursuite normale de la location. Cette information permet de convenir, le cas échéant et d’un commun accord, des conditions de poursuite de la location. 5. En cas de détérioration d’un ou de plusieurs pneumatiques pour une autre cause que l’usure normale, le remplacement du train de pneumatiques est à la charge exclusive du/de la locataire. 6. Il est strictement interdit de fumer à bord des véhicules. Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctions (cf. tarifs en vigueur). 7. Les animaux sont admis dans les véhicules. Le/la locataire doit cependant utiliser une cage dédiée et/ou une couverture, afin de laisser l’intérieur du véhicule propre. Le/la locataire est tenu-e tenue de nettoyer toute saleté générée par l’animal (poils, …). Toute personne ne respectant pas cette règle s’expose à des sanctions (cf. tarifs en vigueur). 8. Le/la locataire s'engage à utiliser le véhicule dans des conditions normales d'utilisation dans le respect des textes en vigueur et notamment le code de la route ou toute réglementation applicable à la circulation et aux véhicules dans le pays visité. Le/la locataire ne doit pas utiliser ou permettre l’utilisation du véhicule dans les cas suivants : - pour des transports rémunérés de voyageurs ; - pour propulser ou tracter tout véhicule, remorque ou autre objet, sauf véhicule équipé spécifiquement par l’opérateur ; - pour tout essai, course automobile, compétition ou reconnaissance de rallye; - en dehors des zones carrossables ; - sous l'emprise d'un état alcoolique ou sous l'effet d'éléments absorbés qui modifient les réflexes indispensables à la conduite ; - pour charger des matériaux susceptibles de détériorer le véhicule, tels que des matières inflammables, explosives, des produits radioactifs ou autres produits susceptibles de détériorer le véhicule ; - pour mettre le véhicule en surpoids ; - à toutes fins illicites. 9. Le/la locataire a la garde juridique du véhicule et en est responsable. Il/Elle s'engage, hors des périodes de conduite, à le stationner en lieu sûr, à fermer le véhicule à clé et s'il y a lieu, à activer l'alarme et à verrouiller l'antivol. L’opérateur n'est pas responsable de la perte ou des dommages atteignant les objets laissés à bord du véhicule. Le/la locataire s’engage à communiquer à l’opérateur sans délai toute perte de clé ou de carte. S'il ou elle néglige de le faire, il/elle sera tenu-e tenue pour responsable des dommages qui en découleraient. Le/la locataire n'a pas le droit de faire reproduire les clés ou la carte.