Common use of Conditions supplémentaires Clause in Contracts

Conditions supplémentaires. (a) Vous pourriez être tenu d'accepter des modalités et conditions supplémentaires : i. avec RIM, en ce qui concerne des composants tiers (par exemple des composants open-source) et dans le but d'utiliser certains services de RIM ou contenu de RIM ou pour obtenir une mise à jour ou mise à niveau vers un produit de RIM ou un service de RIM ; ii. avec un tiers, pour acquérir ou utiliser un élément de tiers ou un service de tiers, y compris pour acquérir une offre de tiers par le biais d'une boutique RIME ou pour utiliser un site web de tiers ; iii. avec un commerçant responsable pour faire un achat par le biais d'une boutique RIME ou pour l'achat d'un produit In-App à l'aide du service de paiement BlackBerry ; et iv. avec un fournisseur de services de réseau pour des services de réseau. (b) Vous êtes responsable de vous conformer à tout accord que vous conclurez avec une tierce partie, et RIM ne pourra être tenu responsable en aucune façon de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit encouru par suite de vos relations avec ces tierces parties. Si vous ne savez pas si RIM est la source de tout contenu, élément, produit ou service, veuillez contacter RIM à xxxxxxxxx@xxx.xxx. Si vous traitez avec des tiers via Internet ou en association avec des services de tiers, prenez soin de vous assurer que vous savez avec qui vous traitez, et que vous connaissez les modalités et conditions associées à ces sites et ces services de tiers ou éléments de tiers que vous pourriez accéder ou recevoir, y compris la livraison et les modalités de paiement, les conditions d'utilisation, les conditions d'octroi de licence à un utilisateur final, la possibilité de restituer les produits, la politique de confidentialité, les paramètres de confidentialité et les caractéristiques de sécurité, afin de protéger vos renseignements privés et d'assurer votre sécurité personnelle. (c) Ces modalités et conditions supplémentaires entre vous et toute tierce partie ne pourront en aucun cas être contraignantes pour RIM ou imposer sur RIM des obligations supplémentaires, ou des obligations incompatibles avec les modalités et conditions du présent contrat, quelles qu'elles soient, et entre vous et RIM, les modalités et conditions liées à des éléments de tiers et des services de tiers dans le présent contrat continueront de s'appliquer à ces articles. (d) Dans la mesure où tout composant de tiers est couvert par des modalités et conditions supplémentaires qui vous donnent le droit d'utiliser, de copier, de distribuer ou de modifier tout ou partie de ce composant de tiers de façon plus étendue que les droits accordés en vertu du présent contrat pour le logiciel, vous pourrez bénéficier de ces droits plus étendus uniquement dans la mesure où vous pourrez exercer ces droits plus étendus sans porter atteinte aux modalités ou conditions du présent contrat pour le reste du logiciel. En ce qui concerne les logiciels de tiers ou services de tiers (qui incluent logiciels et contenus) mis à votre disposition par RIM, à l'exception des logiciels de tiers et services de tiers distribués par l'intermédiaire d'une boutique RIME (sujet qui est abordé à l'article 9), si le logiciel de tiers ou service de tiers n'est pas accompagné par une licence séparée ou à des conditions de service, son utilisation devra être soumise aux modalités et conditions du présent contrat comme s'il s'agissait du logiciel ou des services de RIM (le cas échéant) qui font partie de votre Solution BlackBerry ; à condition que ces logiciels de tiers ou services de tiers vous soient fournis par RIM « TELS QUELS » et «TELS QUE DISPONIBLES », sans conditions explicites ou implicites, avals, garanties, représentations ou garanties, et comme entre vous et RIM, les limitations et exclusions de responsabilité, les limitations de responsabilité et les dispositions de remboursement énoncées dans le présent contrat pour des éléments de tiers et services de tiers, et non pour les logiciels, seront applicables. Tout logiciel de tiers livré sur un terminal BlackBerry vous est fourni à titre de commodité par RIM, et si vous souhaitez obtenir le logiciel du tiers sous d'autres termes, vous devrez acquérir le logiciel du tiers directement auprès de ses fournisseurs.

Conditions supplémentaires. (a) Vous pourriez être tenu d'accepter de consentir à des conditions et modalités et conditions supplémentaires : i. avec RIM, en ce qui concerne des composants (i) auprès de BlackBerry relativement aux Composants de tiers (par exemple exemple, des composants open-open source) et dans le but en vue d'utiliser certains services de RIM Services ou contenu de RIM ou pour obtenir Contenus, voire afin d'obtenir une mise à jour ou une mise à niveau vers un produit de RIM ou un service de RIM la Solution BBM ; (ii. avec un tiers, ) auprès d'un tiers pour acquérir ou utiliser un élément Élément de tiers ou un service Service de tiers, y compris pour acquérir une offre utiliser un site internet de tiers accessible par le biais d'une boutique RIME ou pour utiliser un site web de tiers la Solution BBM ; (iii. avec un commerçant ) auprès d'un Commerçant responsable ou d'un processeur de paiement pour faire effectuer un achat par le biais d'une boutique RIME de la Solution BBM ou pour l'achat d'un produit Inen rapport avec celle-App à l'aide du service de paiement BlackBerry ci ; et (iv. avec un fournisseur ) auprès d'un Fournisseur de services de réseau temps de communication pour des services Services de réseautemps de communication. (b) Vous êtes responsable Il relève de vous conformer à votre responsabilité de respecter tout accord que vous conclurez avec une tierce partie, Xxxx concluriez auprès d'un tiers et RIM BlackBerry ne pourra en aucun cas être tenu tenue responsable en aucune façon de toute perte ou dommage encouru de quelque nature que ce soit encouru par suite de vos relations avec ces tierces partiesVos transactions opérées auprès de tels tiers. Si vous ne savez pas si RIM est la source En cas d'incertitude quant au fait que BlackBerry soit à l'origine de tout contenuContenu, élément, produit ou service, veuillez contacter RIM BlackBerry à xxxxxxxxx@xxx.xxxl'adresse xxxxxxxxx@xxxxxxxxxx.xxx. Si vous traitez Vous faites affaire avec des tiers via Internet ou en par association avec des services de Services de tiers, prenez soin de vous Vous assurer que vous Vous savez avec à qui vous traitezVous avez affaire, et que vous Vous connaissez les conditions et modalités et conditions associées à ces sites internet, et l'un quelconque de ces services Services de tiers ou éléments Éléments de tiers que vous Vous pourriez accéder consulter ou recevoir, y compris la livraison et les conditions de livraison, les modalités de paiement, les conditions d'utilisation, les conditions d'octroi de concession de licence à un utilisateur final, la possibilité les possibilités de restituer les restitution des produits, la politique les clauses de confidentialité, les paramètres de confidentialité et ainsi que les caractéristiques fonctions de sécurité, afin sécurité permettant de protéger vos Vos renseignements privés personnels et d'assurer votre Votre sécurité personnelle. (c) Ces conditions et modalités supplémentaires convenues entre Vous et conditions supplémentaires entre vous et toute tierce partie ne pourront tout tiers, n'exerceront en aucun cas être contraignantes pour RIM de force obligatoire sur BlackBerry ni n'imposeront à celle-ci d'obligations supplémentaires ou imposer sur RIM des obligations supplémentaires, ou des obligations incompatibles avec les conditions et modalités et conditions du présent contratAccord, quelles qu'elles soientde quelque nature que ce soit, et entre vous et RIMpour ce qui est de Votre entente avec BlackBerry, les conditions et modalités et conditions liées à des éléments afférentes aux Éléments de tiers et des services aux Services de tiers dans le présent contrat Accord, continueront de s'appliquer à ces articleséléments. (d) Dans la mesure où tout composant Composant de tiers est serait couvert par des conditions et modalités et conditions supplémentaires qui vous donnent Vous donneraient le droit d'utiliser, de copier, de distribuer ou de modifier tout ou partie de ce composant tels Composants de tiers de façon dans une plus étendue large mesure que les celle des droits qui Vous sont accordés en vertu du présent contrat Accord pour le logicielles Logiciels, vous Vous pourrez alors bénéficier de ces droits plus étendus uniquement dans la mesure où vous pourrez Vous pourriez exercer ces droits plus étendus sans porter atteinte aux enfreindre les conditions et modalités ou conditions du présent contrat Accord pour le reste du logicieldes Logiciels. En ce qui concerne les logiciels Logiciels de tiers ou services les Services de tiers (qui incluent englobent des logiciels et contenusdes Contenus) mis à votre Votre disposition par RIMBlackBerry, à l'exception des logiciels de tiers et services de tiers distribués par l'intermédiaire d'une boutique RIME (sujet qui est abordé à l'article 9), si le logiciel dans l'éventualité où un Logiciel de tiers ou service un Service de tiers n'est ne serait pas accompagné par une d'une licence séparée ou à des de conditions de serviceservice distinctes, son utilisation devra être sera soumise aux conditions et modalités et conditions du présent contrat Accord et ce, comme s'il s'agissait du logiciel des Logiciels ou des services de RIM Services (le cas échéant) qui font faisant partie de votre Votre Solution BlackBerry ; à condition que ces logiciels BBM, sous réserve qu'un tel Logiciel de tiers ou services qu'un tel Service de tiers vous soient fournis Vous soit fourni par RIM BlackBerry « TELS QUELS EN L'ÉTAT » et «TELS « TEL QUE DISPONIBLES DISPONIBLE », sans conditions explicites aval, cautionnement, déclaration, garantie ou implicites, avals, garanties, représentations condition tacite ou garantiesexprès, et comme entre vous et RIMpour ce qui a trait à Votre entente avec BlackBerry, il y aura lieu d'appliquer les clauses exonératoires, limitations et exclusions de responsabilité, les limitations de responsabilité et ainsi que les dispositions de remboursement énoncées prévues dans le présent contrat pour Accord au titre des éléments Éléments de tiers et services des Services de tiers, et non pour les logiciels, seront applicables. Tout logiciel de tiers livré sur un terminal BlackBerry vous est fourni à pas au titre de commodité par RIM, et si vous souhaitez obtenir le logiciel du tiers sous d'autres termes, vous devrez acquérir le logiciel du tiers directement auprès de ses fournisseursdes Logiciels.