Enfants. Enfants du titulaire de la Carte Assurée ou de son Conjoint, célibataires de moins de 25 ans fiscalement à charge et, le cas échéant, leurs enfants qui viendraient à naître au cours de la validité de la Convention d'assistance. • Enfants adoptés du titulaire de la Carte Assurée ou de son Conjoint, célibataires de moins de 25 ans fiscalement à charge, à compter de la date de transcription du jugement d’adoption sur les registres de l’état civil français. • Enfants du titulaire de la Carte Assurée ou de son Conjoint, célibataires de moins de 25 ans, rattachés au foyer fiscal d’un de leurs parents.
Enfants. Les enfants de moins de 18 ans sont placés sous la garde exclusive de leurs parents qui en sont pénalement et juridiquement responsables
Enfants. Les enfants peuvent être Membres. En invitant un enfant (tel que défini par la juridiction dans laquelle l'enfant vient) à devenir Membre, le Responsable déclare qu'il (a) accepte le traitement par Xxxxxxxx des informations sur l'enfant tel que décrit dans la Politique de confidentialité, (b) sera responsable du respect des Conditions par l'enfant, et (c) aura le droit légal de le faire (a) et (b).
Enfants. Ils sont placés sous la garde exclusive de leurs parents qui en sont pénalement et civilement responsables, notamment lorsqu'ils utilisent l'aire de jeux ainsi que la piscine.
Enfants. Les enfants, à dater du 6ième mois de leur naissance, sont également assurés par la police de leur(s) parent(s).
Enfants. Sans préjudice de l’application des dispositions du chapitre 5 des Conditions Générales de Vente en vigueur, il est précisé que les enfants ne sont acceptés à bord qu’à partir de 8 ans, sans encadrement ni prestations particulières. Ils sont entièrement à la charge de leurs parents et/ou accompagnant(s).
Enfants a) Pour annoncer un passage fréquenté par des enfants, tel que la sortie d'une école ou d'un terrain de jeux, il sera employé le symbole A, 13.
Enfants. Si un mineur (soit une personne âgée de moins de 18 ans) voyage avec un seul parent, ce parent doit fournir une preuve attestant qu’il a la garde exclusive du mineur, une lettre de consentement notariée du parent absent ou une lettre notariée attestant que l’autre parent est décédé, selon le cas. Toute lettre de consentement notariée doit indiquer la destination et la durée du voyage et doit contenir un consentement à ce que le mineur reçoive des soins médicaux d’urgence au besoin. Si un mineur voyage seul ou accompagné d’un adulte qui n’est pas son parent, les deux parents (ou le parent qui en a la garde exclusive selon un document en attestant) doivent fournir une lettre de consentement notariée. Si le mineur qui voyage seul n’a qu’un seul parent, comme en fait foi son certificat de naissance, l’original ou une copie notariée du certificat de naissance, de même que le consentement notarié du parent, constitueront une preuve suffisante lui permettant de voyager. Si un enfant qui voyage seul n’a qu’un seul parent en raison du décès de son autre parent, une lettre de consentement notariée du parent survivant est requise. Il vous incombe de contacter l’ambassade ou le bureau du consulat le plus proche dans votre région du pays que vous souhaitez visiter afin de recevoir des renseignements définitifs et à jour sur toutes ces exigences, y compris celles concernant la traduction de certains documents. Pour chaque réservation. TDC vous offre et offre à vos compagnons de voyage la possibilité de souscrire à une assurance afin de vous protéger ainsi que vos compagnons de voyage si certains événements surviennent avant, pendant ou après (pendant le nombre de semaines spécifié) votre voyage, y compris notamment l’annulation ou l’interruption de votre voyage; des problèmes de santé à l’étranger ; un accident de voyage; la perte ou le vol de vos bagages, de vos effets personnels ou de votre argent; ou des retards. Vous reconnaissez par les présentes que TDC vous a offert cette assurance en toute bonne foi et que vous avez pris la décision éclairée de souscrire ou de refuser de souscrire à une telle assurance et d’assumer l’entière responsabilité de votre décision.
Enfants. Les enfants de moins de 2 ans ne disposent pas d'une place attribuée. Les enfants de moins de 15 ans non accompagnés sont en principe refusés à l’embarquement. Le plus fréquemment il est admis un seul bagage en cabine par passager dont le total des dimensions (circonférence) n’excède pas 115 cm et dont le poids n’excède pas 5 kg. Ce poids et cet encombrement maximum peuvent être modifiés selon le type d’appareil. Dans tous les cas, le bagage reste sous la responsabilité du Client pendant toute la durée du voyage.
Enfants. Nous ne permettons pas sciemment à des personnes d’âge mineur, selon ce que déterminent les lois de leur province ou territoire de résidence, de participer aux services offerts sur le site ou l’application pour lesquels l’utilisateur doit soumettre des renseignements. Si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité, veuillez ne pas nous soumettre vos renseignements par l’intermédiaire du site ou de l’application.