Enfants. Enfants du titulaire de la Carte Assurée ou de son Conjoint, célibataires de moins de 25 ans fiscalement à charge et, le cas échéant, leurs enfants qui viendraient à naître au cours de la validité de la Convention d'assistance. • Enfants adoptés du titulaire de la Carte Assurée ou de son Conjoint, célibataires de moins de 25 ans fiscalement à charge, à compter de la date de transcription du jugement d’adoption sur les registres de l’état civil français. • Enfants du titulaire de la Carte Assurée ou de son Conjoint, célibataires de moins de 25 ans, rattachés au foyer fiscal d’un de leurs parents.
Enfants. Enfants du titulaire de la Carte Assurée ou de son Conjoint, célibataires de moins de 25 ans fiscalement à charge et, le cas échéant, leurs enfants qui viendraient à naître au cours de la validité de la Convention d'assistance. Enfants adoptés du titulaire de la Carte Assurée ou de son Conjoint, célibataires de moins de 25 ans fiscalement à charge, à compter de la date de transcription du jugement d’adoption sur les registres de l’état civil français. Enfants du titulaire de la Carte Assurée ou de son Conjoint, célibataires de moins de 25 ans, rattachés au foyer fiscal d’un de leurs parents.
Enfants. Les enfants de moins de 18 ans sont placés sous la garde exclusive de leurs parents qui en sont pénalement et juridiquement responsables
Enfants. Les enfants peuvent être Membres. En invitant un enfant (tel que défini par la juridiction dans laquelle l'enfant vient) à devenir Membre, le Responsable déclare qu'il (a) accepte le traitement par Xxxxxxxx des informations sur l'enfant tel que décrit dans la Politique de confidentialité, (b) sera responsable du respect des Conditions par l'enfant, et (c) aura le droit légal de le faire (a) et (b).
Enfants. Les enfants, à dater du 6ième mois de leur naissance, sont également assurés par la police de leur(s) parent(s).
Enfants. Ils sont placés sous la garde exclusive de leurs parents qui en sont pénalement et civilement responsables, notamment lorsqu'ils utilisent l'aire de jeux ainsi que la piscine.
Enfants. Sans préjudice de l’application des dispositions du chapitre 5 des Conditions Générales de Vente en vigueur, il est précisé que les enfants ne sont acceptés à bord qu’à partir de 8 ans, sans encadrement ni prestations particulières. Ils sont entièrement à la charge de leurs parents et/ou accompagnant(s).
Enfants a) Pour annoncer un passage fréquenté par des enfants, tel que la sortie d'une école ou d'un terrain de jeux, il sera employé le symbole A, 13.
Enfants. Nous ne permettons pas sciemment à des personnes d’âge mineur, selon ce que déterminent les lois de leur province ou territoire de résidence, de participer aux services offerts sur le site ou l’application pour lesquels l’utilisateur doit soumettre des renseignements. Si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité, veuillez ne pas nous soumettre vos renseignements par l’intermédiaire du site ou de l’application.
Enfants. 13.1 Bien que nous nous efforcions de les rendre le plus sûr possible, nos propriétés en formule indépendante ne sont pas totalement sécurisées pour les enfants. PureChalets ne sera pas tenu responsable des accidents qui pourraient survenir dans les propriétés, il est de la responsabilité des parents de veiller à ce que leurs enfants soient surveillés à tout instant. Une attention particulière doit être apportée aux spas, aux cheminées et aux escaliers, car il n'y a pas de garde-feu ni de barrières d'escalier.
13.2 PureChalets peut fournir des chaises hautes, des lits-bébé et des sièges-auto pour les bébés et les enfants en bas âge. Toutefois, PureChalets décline toute responsabilité en cas d'accident ou de blessure résultant de l'utilisation de ces articles. Les parents assument l'entière responsabilité de la sécurité et du bien-être de leurs enfants à tout moment. PureChalets fournira le drap de protection pour les lits-bébé, mais pas d'autre literie pour bébé.