Enfants Clauses Exemplaires

Enfants. Enfants du titulaire de la Carte Assurée ou de son Conjoint, célibataires de moins de 25 ans fiscalement à charge et, le cas échéant, leurs enfants qui viendraient à naître au cours de la validité de la Convention d'assistance. • Enfants adoptés du titulaire de la Carte Assurée ou de son Conjoint, célibataires de moins de 25 ans fiscalement à charge, à compter de la date de transcription du jugement d’adoption sur les registres de l’état civil français. • Enfants du titulaire de la Carte Assurée ou de son Conjoint, célibataires de moins de 25 ans, rattachés au foyer fiscal d’un de leurs parents.

Enfants.  Enfants du titulaire de la Carte Assurée ou de son Conjoint, célibataires de moins de 25 ans fiscalement à charge et, le cas échéant, leurs enfants qui viendraient à naître au cours de la validité de la Convention d'assistance.  Enfants adoptés du titulaire de la Carte Assurée ou de son Conjoint, célibataires de moins de 25 ans fiscalement à charge, à compter de la date de transcription du jugement d’adoption sur les registres de l’état civil français.  Enfants du titulaire de la Carte Assurée ou de son Conjoint, célibataires de moins de 25 ans, rattachés au foyer fiscal d’un de leurs parents.

Enfants. Les enfants de moins de 18 ans sont placés sous la garde exclusive de leurs parents qui en sont pénalement et juridiquement responsables

Enfants. Les enfants peuvent être Membres. En invitant un enfant (tel que défini par la juridiction dans laquelle l'enfant vient) à devenir Membre, le Responsable déclare qu'il (a) accepte le traitement par Xxxxxxxx des informations sur l'enfant tel que décrit dans la Politique de confidentialité, (b) sera responsable du respect des Conditions par l'enfant, et (c) aura le droit légal de le faire (a) et (b).

Enfants. Ils sont placés sous la garde exclusive de leurs parents qui en sont pénalement et civilement responsables, notamment lorsqu'ils utilisent l'aire de jeux ainsi que la piscine.

Enfants. Les enfants, à dater du 6ième mois de leur naissance, sont également assurés par la police de leur(s) parent(s).

Enfants. Sans préjudice de l’application des dispositions du chapitre 5 des Conditions Générales de Vente en vigueur, il est précisé que les enfants ne sont acceptés à bord qu’à partir de 8 ans, sans encadrement ni prestations particulières. Ils sont entièrement à la charge de leurs parents et/ou accompagnant(s).

Enfants. Dans l’enceinte du camping, les enfants sont sous la surveillance constante de leurs parents ou accompagnateurs. Ceux‐ci en sont responsables lors de l’utilisation des différents équipements du camping (piscine, aire de jeux, mini golf, étang, etc.).

Enfants. Les enfants de moins de 2 ans ne disposent pas d'une place attribuée. Les enfants de moins de 15 ans non accompagnés sont en principe refusés à l’embarquement.

Enfants. Les enfants de moins de 14 ans non accompagnés d’un adulte majeur de plus de 18 ans, sont refusés. Les enfants de 14 ans ou plus doivent être impérativement en possession de papiers d'identité à leur nom. Pour des raisons de sécurité, certaines compagnies aériennes exigent que chaque enfant de moins de 2 ans soit accompagné par au moins un adulte. Les enfants de moins de 2 ans ne disposent pas de siège dans l'avion, sauf si les parents demandent à payer une place spécialement pour eux. Cette disposition ne vaut toutefois que pour les enfants ayant moins de 2 ans pendant toute la durée du voyage (aller-retour), certaines compagnies considèrent en effet que les enfants dépassant l'âge de 2 ans avant le retour doivent prendre un billet aller-retour au tarif enfant.