Éligibilité. Les prestations intellectuelles, les services de maintenance HP ainsi que les engagements de la garantie ne couvrent pas les réclamations résultant :
1. d’une utilisation ou de la préparation incorrecte du site, de problèmes du site ou de problèmes environnementaux, ou de tout autre élément non conforme aux Spécifications Techniques en vigueur pour ce service ;
2. de modifications ou d'une mauvaise maintenance du système, ou d'une calibration non réalisée ou autorisée par HP ;
3. d'une défaillance ou de limitations fonctionnelles de tout logiciel tiers ou d'un produit ayant une incidence sur les systèmes bénéficiant des prestations intellectuelles ou des services HP ;
4. d'un malware (virus, ver, etc.) non introduit par HP ; ou
5. d'abus, négligence, accident, incendie ou dégâts des eaux, perturbations électriques, transport par le Client ou toute autre cause hors du contrôle de HP.
Éligibilité. Chaque forfait Family comprend un Responsable et jusqu'à dix (10) membres. Vous pouvez uniquement être Membre ou Responsable d'un seul Forfait Family à la fois. Vous ne pouvez pas rejoindre un Forfait Family donné plus de deux fois. Pour devenir Membre, vous devez recevoir et accepter une invitation envoyée par un Responsable. Les Membres peuvent utiliser les fonctionnalités du Forfait Family immédiatement après avoir créé un Compte (ou associé leur Compte actuel au Forfait Family). Les Responsables doivent avoir atteint l’âge de majorité défini par la législation de leur lieu de résidence. L'âge est vérifié lors du paiement. Aucune restriction d'âge ne s'applique aux Membres à condition que la section suivante soit respectée.
Éligibilité. Les prestations intellectuelles, les services de maintenance HPE ainsi que les engagements de la garantie ne couvrent pas les réclamations résultant :
1. d’une utilisation ou de la préparation incorrecte du site, de problèmes du site ou de problèmes environnementaux, ou de tout autre élément non conforme aux Spécifications Techniques ;
2. de modifications ou d'une mauvaise maintenance du système, ou d'une calibration non réalisée ou autorisée par HPE ;
3. d'une défaillance ou de limitations fonctionnelles de tout logiciel tiers ou d'un produit ayant une incidence sur les systèmes bénéficiant des prestations intellectuelles ou des services HPE ;
4. d'un malware (virus, ver, etc.) non introduit par HPE ; ou
5. d'abus, négligence, accident, incendie ou dégâts des eaux, perturbations électriques, transport par le Client ou toute autre cause hors du contrôle de HPE.
Éligibilité. Les droits à une Instance Réservée EC2 peuvent être mis en vente par l’intermédiaire de RI Marketplace dans la mesure où : (1) le reliquat de la durée restante sur l’Instance Réservée est supérieur à un mois, et (2) votre paiement des frais d’avance à cet égard a été reçu et traité (en cas d’achat par carte de crédit, 30 jours après avoir payé les frais d’avance et pour les achats facturés, après avoir payé la facture concernée) (une « Instance Réservée EC2 Commercialisable »). Les caractéristiques de l’Instance Réservée EC2 Commercialisable (ex : Type d’Instance, Plateforme, Région, Zone de Disponibilité, Location, Hyperviseur, Type d’Instance Réservée, Durée, et Taux Horaire) resteront identiques à leur conception initiale. La durée de l’Instance Réservée CE2 Commercialisable correspondra à la durée restante de l’Instance Réservée EC2 originelle, arrondie au mois inférieur le plus proche (par exemple, une Instance Réservée EC2 dont il reste 9 mois et 16 jours avant l’expiration sera cotée et vendue en tant qu’Instance Réservée EC2 Commercialisable de 9 mois). Vous pouvez être un « Vendeur » si vous êtes actuellement un client AWS en règle, si vous avez une Instance Réservée EC2 Commercialisable associée à votre compte AWS et si vous complétez le processus d’inscription via votre compte AWS. Les entités non basées aux États-Unis ne peuvent pas être des Vendeurs s’ils n’ont pas rempli et soumis le Formulaire W-8BEN (Certificat de statut d’étranger d’un propriétaire bénéficiaire relativement à la retenue fiscale des États-Unis) en vue d’établir que vous n’êtes pas une personne des États-Unis. Vous pouvez être un « Acheteur » si vous êtes un actuel client AWS en règle. Vous pouvez revendre une Instance Réservée EC2 que vous avez précédemment acquise par l’intermédiaire de RI Marketplace. Vous ne pouvez pas revendre une Instance Réservée EC2 que vous auriez acquise dans le cadre d’un programme de réductions (Réductions sur Volume d’Instance Réservée ou autre) sans avoir obtenu notre accord préalable.
Éligibilité. Le service Pack Sécurité est réservé à l’utilisation personnelle de l'Assuré, il n’est pas cessible à un Tiers.
Éligibilité. Société Générale met à disposition de l’Abonné, titulaire de l’offre JAZZ ou Sobrio ou de l’offre Haute Fidélité ainsi que des clients Société Générale Private Banking exclusivement, une fonctionnalité d’agrégation de documents (ci-après dénommée la « fonctionnalité d’agrégation de documents ») dans les conditions définies ci-après.
Éligibilité. L’abonnement au Service Hosted Private Cloud VMware on OVHcloud est réservé aux professionnels qui ne sont pas couverts par le Droit de la consommation en vigueur. Par dérogation aux dispositions des Conditions Générales de Service, les modalités d'annulation ne s'appliquent pas au Service.
Éligibilité. Les prestations intellectuelles, les services de maintenance Entco ainsi que les engagements de la garantie ne couvrent pas les réclamations résultant :
1. d’une utilisation ou de la préparation incorrecte du site, de problèmes du site ou de problèmes environnementaux, ou de tout autre élément non conforme aux Spécifications Techniques ;
2. de modifications ou d'une mauvaise maintenance du système, ou d'une calibration non réalisée ou autorisée par Entco ;
3. d'une défaillance ou de limitations fonctionnelles de tout logiciel tiers ou d'un produit ayant une incidence sur les systèmes bénéficiant des prestations intellectuelles ou des services Entco ;
4. d'un malware (virus, ver, etc.) non introduit par Entco ; ou
5. d'abus, négligence, accident, incendie ou dégâts des eaux, perturbations électriques, transport par le Client ou toute autre cause hors du contrôle de Entco.
Éligibilité a) Société Générale met à disposition de l’Abonné, titulaire de l’offre JAZZ ou Sobrio ou de l’offre Haute Fidélité ainsi que des clients Société Générale Private Banking exclusivement, une fonctionnalité d’agrégation de comptes externes (ci-après dénommée le service « d’agrégation de comptes ») dans les conditions définies ci-après aux articles 22.2.a) et 22.2.b)i). Le présent paragraphe n’est pas applicable à l’Abonné titulaire de l’offre Kapsul.
b) Société Générale met à disposition de l’Abonné, client de Société Générale Private Banking France, à l’exclusion de tout autre client de Société Générale, un service « Mon Patrimoine » comportant diverses fonctionnalités telles que définies ci-après aux articles 22.2.a) et 22.2.b)i)
Éligibilité. Tout membre en règle a droit de vote et peut être élu au conseil d’administration sous réserve de ce qui suit. Les employés de l’organisme ne peuvent, pendant qui sont à notre emploi et 3 ans après leur terminaison d’emploi, être administrateur de l’organisme. Les administrateurs sortant de charge sont rééligibles. Les membres du conseil d’administration ne sont pas rémunérés ; seules les dépenses effectuées pour l’organisme sont remboursables suivant la politique de remboursement que peut décréter le conseil d’administration, par règlement ; Au sein du conseil d’administration, celui-ci devra compter parmi ses administrateurs : - Sept (7) membres actifs ou émérites, lesquels seront élus lors de l’Assemblée générale annuelle ; - Le directeur des loisirs, de la vie culturelle et communautaire de la Municipalité de Lac- Beauport, ainsi que le représentant de la commission des loisirs, de la vie culturelle et communautaire de la Municipalité de Lac-Beauport sont invités à siéger à titre d’observateur, sans droit de vote ; - Un (1) ou plusieurs personnes sur invitation du conseil d’administration peuvent siéger à titre d’invité et d’observateur, sans droit de vote.