Common use of Connaissance client et justificatifs Clause in Contracts

Connaissance client et justificatifs. Le client doit communiquer à la Caisse d’épargne l’ensemble des justificatifs, notamment relatifs à son identité, sa capacité juridique, son domicile et le cas échéant son activité économique, tels que prévus par la réglementation en vigueur. Pendant toute la durée des relations contractuelles, le client doit informer la Caisse d’épargne de tout changement intervenant dans sa situation personnelle, notamment juridique, et pouvant avoir une incidence sur le fonctionnement du Livret Jeune (notamment changement d’adresse postale, changement de domicile fiscal, de coordonnées, mariage, divorce, perte d’emploi, changement de capacité,…). De façon générale, le client s’engage à fournir, à première demande de la Caisse d’épargne, tout justificatif nécessaire ou utile pour permettre la mise à jour des éléments et données le concernant ou/et le respect des dispositions réglementaires en vigueur en matière de connaissance client.

Connaissance client et justificatifs. Le client Client doit communiquer à la Caisse d’épargne Banque l’ensemble des justificatifs, notamment relatifs à son identité, sa capacité juridique, juridique et son domicile et le cas échéant son activité économique(ou siège social), tels que prévus par la réglementation en vigueur. Pendant toute la durée des relations contractuelles, le client Client doit informer la Caisse d’épargne Banque de tout changement intervenant dans sa situation personnelle, notamment juridique, et pouvant avoir une incidence sur le fonctionnement du Livret Jeune A (notamment changement d’adresse postalepostale ou de siège social, changement de domicile fiscal, de coordonnées, mariage, divorce, perte d’emploi, changement de capacité, changement de situation juridique ou de représentant légal,…). De façon générale, le client Client s’engage à fournir, à première demande de la Caisse d’épargneBanque, tout justificatif nécessaire ou utile pour permettre la mise à jour des éléments et données le concernant ou/et le respect des dispositions réglementaires en vigueur en matière de connaissance clientClient.

Connaissance client et justificatifs. Le client doit communiquer co mmuniquer à la Caisse d’épargne l’ensemble d’ Epargne l ’ ensemble des justificatifs, notamment relatifs à son identité, sa capacité juridique, son domicile et le cas échéant son activité économique, tels que prévus par la réglementation en vigueur. Pendant toute la durée des relations contractuelles, le client doit informer la Caisse d’épargne d’Epargne de tout changement intervenant dans sa situation personnelle, notamment juridique, et pouvant avoir une incidence sur le fonctionnement du Livret Jeune LEP (notamment changement d’adresse postale, changement de domicile fiscal, de coordonnées, mariage, divorce, perte d’emploi, changement de capacité, changement de situation juridique ou de représentant légal,…). De façon générale, le client s’engage à fournir, à première demande de la Caisse d’épargne, tout justificatif nécessaire ou utile pour permettre la mise à jour des éléments et données le concernant ou/et le respect des dispositions réglementaires en vigueur en matière de connaissance client.

Connaissance client et justificatifs. Le client doit communiquer à la Caisse d’épargne d’Epargne l’ensemble des justificatifs, notamment relatifs à son identité, sa capacité juridique, son domicile et le cas échéant son activité économique, tels que prévus par la réglementation en vigueur. Pendant toute la durée des relations contractuelles, le client doit informer la Caisse d’épargne d’Epargne de tout changement intervenant dans sa situation personnelle, notamment juridique, et en particulier ceux pouvant avoir une incidence sur le fonctionnement du Livret Jeune Grand Prix (notamment changement d’adresse postale, changement de domicile fiscal, de coordonnées, mariage, divorce, perte d’emploi, changement de capacité,, …). De façon générale, le client s’engage à fournir, à première demande de la Caisse d’épargned’Epargne, tout justificatif nécessaire ou utile pour permettre la mise à jour des éléments et données le concernant ouet/et ou le respect des dispositions réglementaires en vigueur en matière de connaissance client.

Connaissance client et justificatifs. Le client doit communiquer à la Caisse d’épargne Banque l’ensemble des justificatifs, notamment relatifs à son identité, sa capacité juridique, juridique et son domicile et le cas échéant son activité économique(ou siège social ) , tels que prévus par la réglementation en vigueurvigueur . Pendant toute la durée des relations contractuelles, le client doit informer la Caisse d’épargne Banque de tout changement intervenant dans sa situation personnelle, notamment juridique, et pouvant avoir une incidence sur le fonctionnement du Livret Jeune A (notamment changement d’adresse postalepostale ou de siège social, changement de domicile fiscal, de coordonnées, mariage, divorce, perte d’emploi, changement de capacité, changement de situation juridique ou de représentant légal,…). De façon générale, le client s’engage à fournir, à première demande de la Caisse d’épargneBanque, tout justificatif nécessaire ou utile pour permettre la mise à jour des éléments et données le concernant ou/et le respect des dispositions réglementaires en vigueur en matière de connaissance client.