Common use of Connaissance client et justificatifs Clause in Contracts

Connaissance client et justificatifs. Le client doit communiquer à la Banque l’ensemble des justificatifs, notamment relatifs à son identité, sa capacité juridique et son domicile (ou siège social ) , tels que prévus par la réglementation en vigueur . Pendant toute la durée des relations contractuelles, le client doit informer la Banque de tout changement intervenant dans sa situation personnelle, notamment juridique, et pouvant avoir une incidence sur le fonctionnement du Livret A (notamment changement d’adresse postale ou de siège social, changement de domicile fiscal, de coordonnées, mariage, divorce, perte d’emploi, changement de capacité, changement de situation juridique ou de représentant légal,…). De façon générale, le client s’engage à fournir, à première demande de la Banque, tout justificatif nécessaire ou utile pour permettre la mise à jour des éléments et données le concernant ou/et le respect des dispositions réglementaires en vigueur en matière de connaissance client.

Connaissance client et justificatifs. Le client doit communiquer à la Banque Caisse d’Epargne l’ensemble des justificatifs, notamment relatifs à son identité, sa capacité juridique juridique, son domicile et son domicile (ou siège social ) activité économique, tels que prévus par la réglementation en vigueur vigueur. Pendant toute la durée des relations contractuelles, le client doit informer la Banque Caisse d’Epargne de tout changement intervenant dans sa situation personnelle, notamment juridique, et en particulier ceux pouvant avoir une incidence sur le fonctionnement du Livret A Grand Prix (notamment changement d’adresse postale ou de siège socialpostale, changement de domicile fiscal, de coordonnées, mariage, divorce, perte d’emploi, changement de capacité, changement de situation juridique ou de représentant légal,…). De façon générale, le client s’engage à fournir, à première demande de la BanqueCaisse d’Epargne, tout justificatif nécessaire ou utile pour permettre la mise à jour des éléments et données le concernant ouet/et ou le respect des dispositions réglementaires en vigueur en matière de connaissance client.

Connaissance client et justificatifs. Le client doit communiquer à la Banque Caisse d’épargne l’ensemble des justificatifs, notamment relatifs à son identité, sa capacité juridique et juridique, son domicile (ou siège social ) et le cas échéant son activité économique, tels que prévus par la réglementation en vigueur vigueur. Pendant toute la durée des relations contractuelles, le client doit informer la Banque Caisse d’épargne de tout changement intervenant dans sa situation personnelle, notamment juridique, et pouvant avoir une incidence sur le fonctionnement du Livret A Jeune (notamment changement d’adresse postale ou de siège socialpostale, changement de domicile fiscal, de coordonnées, mariage, divorce, perte d’emploi, changement de capacité, changement de situation juridique ou de représentant légal,…). De façon générale, le client s’engage à fournir, à première demande de la BanqueCaisse d’épargne, tout justificatif nécessaire ou utile pour permettre la mise à jour des éléments et données le concernant ou/et le respect des dispositions réglementaires en vigueur en matière de connaissance client.

Connaissance client et justificatifs. Le client Client doit communiquer à la Banque l’ensemble des justificatifs, notamment relatifs à son identité, sa capacité juridique et son domicile (ou siège social ) social), tels que prévus par la réglementation en vigueur vigueur. Pendant toute la durée des relations contractuelles, le client Client doit informer la Banque de tout changement intervenant dans sa situation personnelle, notamment juridique, et pouvant avoir une incidence sur le fonctionnement du Livret A (notamment changement d’adresse postale ou de siège social, changement de domicile fiscal, de coordonnées, mariage, divorce, perte d’emploi, changement de capacité, changement de situation juridique ou de représentant légal,…). De façon générale, le client Client s’engage à fournir, à première demande de la Banque, tout justificatif nécessaire ou utile pour permettre la mise à jour des éléments et données le concernant ou/et le respect des dispositions réglementaires en vigueur en matière de connaissance clientClient.