Documents. Les documents contractuels sont, par ordre de priorité décroissant : - l'offre de services matérialisée selon les cas par une proposition commerciale, un devis, un bon de commande, une commande en ligne ou tout autre document rédigé par le prestataire et décrivant la prestation à intervenir ; - les présentes conditions particulières ; - les conditions générales.
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Documents. Les documents contractuels sont, par ordre de priorité décroissant : - l'offre • l’offre de services matérialisée selon les cas par une proposition commerciale, un devis, un bon de commande, une commande en ligne ou tout autre document le Formulaire d’Accès aux Offres rédigé par le prestataire et décrivant la prestation à intervenir ; - • les présentes conditions particulières ; - • les conditions généralesgénérales de vente SIETEL OPERATEUR.
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Documents. 8. Les documents contractuels sont, par ordre de priorité décroissant : - l'offre l’offre de services matérialisée selon les cas par une proposition commerciale, un devis, un bon de commande, une commande en ligne ou tout autre document rédigé par le prestataire et décrivant la prestation à intervenir ; - les présentes conditions particulières ; - les conditions générales.
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