Accès au Logiciel. Le Client peut utiliser le Logiciel hébergé sur la Plate-forme Cloud, ou choisir l’option de l’Auto-Hébergement. La Plate-forme Cloud est hébergée et entièrement gérée par Xxxx SA, and accédée à distance par le Client. En cas d’Auto-Hébergement, le Client héberge lui-même le Logiciel sur un système informatique de son choix, hors du contrôle d’Odoo SA. Pour toute la durée du présent Contrat, Odoo SA octroie au Client une licence non exclusive, non transférable d’utilisation (exécution, modification, exécution après modification) du logiciel Odoo Enterprise Edition, confor- mément aux conditions énoncées à la section 9 Appendice A: Odoo Enterprise Edition License. Le Client accepte de prendre toutes les mesures nécessaires pour garantir l’exécution sans aucune modification de la partie du Logiciel qui vérifie la validité de l’utilisation d’Odoo Enterprise Edition et recueille des statistiques à cet effet, y compris mais sans s’y limiter, l’exécution du Logiciel, le nombre d’Utilisateurs, les Apps installées et le nombre de lignes de code des Modules Supplémentaires Couverts. Xxxx SA s’engage à ne pas divulguer à une tierce partie d’informations chiffrées personnelles ou spécifiques sans le consentement du Client, et à traiter toutes les données recueillies en respectant sa politique officielle de confidentialité, telle que publiée sur xxxxx://xxx.xxxx.xxx/xxxxxxx. À l’expiration ou la résiliation de ce Contrat, cette licence est immédiatement révoquée et le Client accepte de cesser toute utilisation du logiciel Odoo Enterprise Edition et de la Plate-forme Cloud. Si le Client devait enfreindre les dispositions de la présente section, il accepte de payer à Odoo SA des frais supplémentaires équivalents à 300 % du tarif en vigueur applicable correspondant au nombre réel d’Utilisateurs.
Accès au Logiciel. 6.1 Il vous est interdit :
Accès au Logiciel. 7.1 Vous ne devez pas :
Accès au Logiciel. Acquisition, Installation du logiciel Sora Caisse POS
Accès au Logiciel. L'accès à la Solution s'effectue au moyen des données d’identification fournies au Client à partir des ordinateurs du Client, répondant aux prérequis techniques exposés en Annexe 2 des CGV ; au moyen d’une connexion utilisant le protocole sécurisé HTTPS chiffrée à l’aide du protocole SSL et d’une clé 2048 bits, tous les accès utilisent le protocole HTTPS sur le port 443. Ceci exposé, LDL s’engage à tout mettre en œuvre pour assurer la permanence, la continuité et la qualité du Logiciel, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, événement hors de contrôle de LDL, pannes éventuelles ou interventions de maintenance nécessaires pour assurer le bon fonctionnement du Logiciel.
Accès au Logiciel. Le Fournisseur n'est pas responsable à l'égard du Client: - de l'inaccessibilité du Logiciel, si l'origine de cette inaccessibilité ne résulte pas des équipements réseau relevant de la maîtrise du Fournisseur, la charge de la preuve de cette origine incombant au Client; - des intrusions illicites ou utilisations illicites des identifiants et mots de passe du Client, sauf s'il est démontré qu'elles résultent d'une défaillance du Fournisseur dans la sécurisation de son réseau; - du préjudice subi par des tiers du fait du contenu hébergé, dont le Client a la seule maîtrise. Par ailleurs, le Fournisseur ne peut en aucun cas garantir que ses services ne subiront aucun dysfonctionnement eu égard aux difficultés techniques inhérentes au réseau Internet. Il est entendu que sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de perturbation du réseau internet.
Accès au Logiciel. Les 3 accès existants sont les suivants :
Accès au Logiciel. L’accès au LOGICIEL nécessite un identifiant et un mot de passe. Ils sont accordés suite à une demande effectuée depuis le site xxx.xxxxxxxx.xxx. Une formation facturée en sus pourra être dispensée au LICENCIE à sa demande. Le droit d’accès au LOGICIEL est accordé individuellement, sous la forme d’un ABONNEMENT. L’ABONNEMENT est monoposte et ne peut être installé simultanément sur plusieurs postes informatiques par un même LICENCIE. En cas de besoin, le LICENCIE a la possibilité via son compte d’attribuer son ABONNEMENT à un nouveau poste.
Accès au Logiciel. Pendant la durée de l'Accord, Hexagon mettre le Logiciel à disposition du Client et de ses Utilisateurs conformément aux termes du présent Accord. Hexagon peut suspendre le droit du Client ou de ses Utilisateurs d'accéder ou d'utiliser le Logiciel, en partie ou dans son intégralité, immédiatement après notification si Hexagon juge que (i) l'utilisation du Logiciel par le Client ou un de ses Utilisateurs (a) pose un risque pour la sécurité du Logiciel ou d'un tiers, (b) pourrait avoir des répercussions négatives sur les systèmes d'Hexagon, (c) pourrait engager la responsabilité d'Hexagon ainsi que de ses Filiales et Sociétés affiliées, (d) pourrait être frauduleuse ; (ii) le Client ou un de ses Utilisateurs n'a pas respecté l'Accord ou toute loi applicable ; (iii) le Client n'a pas respecté ses obligations en vertu de la Section 12(Tarification et Paiement).
Accès au Logiciel. Pour mener à bien l’installation d’un produit d’optimisation de la société MYLIGHT SYSTEMS, l’Utilisateur consent explicitement à la collecte et au traitement des données à caractère personnelle par le LOGICIEL afin de permettre la connexion, configuration et analyse du bon fonctionnement durant la phase d’installation, et cela jusqu’à la réception par l’Utilisateur d’un email l’invitant à finaliser son inscription. A l’issue de la procédure d’inscription dans laquelle l’Utilisateur a expressément manifesté son consentement à la collecte et au traitement des données à caractère personnelle concernant le suivi de la courbe de charges de l’Utilisateur, l’Utilisateur recevra, par courrier électronique, un identifiant et un mot de passe uniques pour accéder à son Espace Personnel et se connecter au logiciel. L’Utilisateur, si la procédure est prévue, devra modifier ses codes d’accès, directement en ligne, dès sa première connexion, en se connectant à son Espace Personnel. L’Utilisateur est seul responsable de l’utilisation et la préservation de la confidentialité de son identifiant et mot de passe. Toute connexion au logiciel ou transmission de données effectuées à partir des codes d’accès de l’Utilisateur sera réputée avoir été effectuée par ce dernier. L’Utilisateur veillera à se déconnecter à l’issue de chaque session. En cas de perte, de vol ou de divulgation accidentelle de ses codes d’accès, l'Utilisateur s’engage à informer immédiatement, par courrier électronique ou postal, l'Administrateur. Ce dernier annulera, dans les meilleurs délais, les codes d’accès de l’Utilisateur et procédera à leur réinitialisation. Toute perte, vol, détournement ou utilisation non autorisée des codes d’accès de l’Utilisateur et leurs conséquences relèvent entièrement de sa responsabilité.