Circuits Clauses Exemplaires

Circuits. 45–30 jours avant le départ 25% – 29–8 jours avant le départ 50% – 7–3 jours avant le départ 80% – moins de 2 jours avant le départ 100% Circuit avec nombre minimal de participants: – moins de 29 jours avant le départ 100% À moins que des conditions encore plus strictes ne s’appliquent en vertu des exceptions susmention- nées, les séjours entre le 15 décembre et le 10 xxx- vier sont soumis aux conditions suivantes: – 60–31 jours avant le départ 30% – 30–15 jours avant le départ 50% – moins de 14 jours avant le départ 100% Les exceptions mentionnées dans les publications figurent sur la confirmation de la réservation.
Circuits. Les circuits et combinés séjour/excursions proposés dans cette brochure, sont soumis à un nombre minimum/maximum de participants qui sera communiqué au moment de la souscription du contrat ou sur le descriptif du produit. Thalasso n°1 se réserve le droit d’intervenir dans l’ordre chronologique du programme, et/ou de substituer une étape et/ou une excursion par une autre, notamment pour des raisons météorologiques, politiques, de fêtes locales ou religieuses, d’embargo, sans pour cela en altérer le contenu et le déroulement.
Circuits. ­– 45­–30 jours avant le départ 25% ­– 29­–8 jours avant le départ 50% ­– 7­–3 jours avant le départ 80% ­– moins de 3 jours avant le départ 100% Circuit avec nombre minimal de participants: ­– dès 29 jours avant le départ 100% Prestations de tiers (fournies par MTCH) Offres soumises aux conditions de contrat et de voyage du prestataire concerné. Ces conditions vous seront communiquées à la réservation.
Circuits. Les circuits et combinés séjour/excursions proposés dans cette brochure, sont soumis à un nombre minimum/maximum de participants qui sera communiqué au moment de la souscription du contrat ou sur le descriptif du produit. Ôvoyages se réserve le droit d’intervenir dans l’ordre chronologique du programme, et/ou de substituer une étape et/ou une excursion par une autre, notamment pour des raisons météorologiques, politiques, de fêtes locales ou religieuses, d’embargo, sans pour cela en altérer le contenu et le déroulement.
Circuits. Conformes aux réglementations en vigueur. Des circuits indépendants seront prévus pour cuisinière électrique, machine à lessiver, lave-vaisselle, si ces appareils sont prévus.
Circuits. L’itinéraire des circuits est donné à titre indicatif. Les étapes des circuits peuvent être modifiées, inversées ou décalées en fonction des impératifs locaux. Les noms des hôtels sont donnés à titre indicatif et peuvent être remplacés par d’autres hébergements de catégorie similaire. La présence d’un guide (le cas échéant) n’est assurée qu’à compter de l’arrivée dans le pays de destination. Il se peut qu’à certaines étapes et sur certains sites, un guide officiel local remplace votre guide habituel, ce dernier n’ayant pas le droit de faire de commentaires sur le site en question. Le standard de qualité des autocars à destination est souvent inférieur au standard français.

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  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Période d’essai Article 5

  • Transport Il est précisé que l’Hôtel n’assure en principe aucune prestation liée au transport des Participants. Il ne pourra donc en aucun cas être tenu responsable des problèmes et conséquences liés au transport des Participants (retard, annulation, etc.).

  • Révision Les changements des termes initiaux du contrat font l’objet d’avenants ou de modifications conclus dans les mêmes conditions.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Services Sous réserve des conditions de la présente convention, le client bénéficie d’un droit non exclusif, à l’échelle mondiale, et limité d’utiliser le service infonuagique, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement les « services ») pendant la période applicable indiquée dans le formulaire d’estimation de commande ou dans l’EdT applicable du client, et ce uniquement aux fins des opérations commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de leur conformité à la présente convention et au formulaire d’estimation ou de commande, ou à l’EdT applicable, du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies subséquemment par Oracle au client pour le service infonuagique.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Cookies Nordnet Vous informe qu'un ou plusieurs cookies (petits fichiers textes) peuvent s'installer automatiquement sur votre appareil lors de votre visite sur le Site Nordnet et l’Espace Client. Ces cookies permettent notamment à Nordnet d'assurer le bon fonctionnement des chaînes de navigation globale et de commande, mais également de personnaliser l’accès au Site Nordnet. Selon leur finalité, un consentement à leur installation sera préalablement requis. Vous avez la possibilité de refuser à tout moment l'installation de ces cookies Les consentements le cas échéant obtenus via le partenaire Axeptio de Nordnet sont conservés pendant six (6) mois. Le renouvellement des consentements est le cas échéant exprès. Pour plus de précision, nous vous invitons à consulter la politique « cookies » de Nordnet, accessible sur le Site Nordnet.

  • Tiers Toute personne n’ayant pas la qualité d’assuré au sens du présent contrat.