Circuits Clauses Exemplaires

Circuits. 45–30 jours avant le départ 25% – 29–8 jours avant le départ 50% – 7–3 jours avant le départ 80% – moins de 2 jours avant le départ 100% Circuit avec nombre minimal de participants: – moins de 29 jours avant le départ 100% À moins que des conditions encore plus strictes ne s’appliquent en vertu des exceptions susmention- nées, les séjours entre le 15 décembre et le 10 xxx- vier sont soumis aux conditions suivantes: – 60–31 jours avant le départ 30% – 30–15 jours avant le départ 50% – moins de 14 jours avant le départ 100% Les exceptions mentionnées dans les publications figurent sur la confirmation de la réservation.
Circuits. Conformes aux réglementations en vigueur. Des circuits indépendants seront prévus pour cuisinière électrique, machine à lessiver, lave-vaisselle, si ces appareils sont prévus.
Circuits. L’itinéraire des circuits est donné à titre indicatif. Les étapes des circuits peuvent être modifiées, inversées ou décalées en fonction des impératifs locaux. Les noms des hôtels sont donnés à titre indicatif et peuvent être remplacés par d’autres hébergements de catégorie similaire. La présence d’un guide (le cas échéant) n’est assurée qu’à compter de l’arrivée dans le pays de destination. Il se peut qu’à certaines étapes et sur certains sites, un guide officiel local remplace votre guide habituel, ce dernier n’ayant pas le droit de faire de commentaires sur le site en question. Le standard de qualité des autocars à destination est souvent inférieur au standard français.
Circuits. Les circuits et combinés séjour/excursions proposés dans cette brochure, sont soumis à un nombre minimum/maximum de participants qui sera communiqué au moment de la souscription du contrat ou sur le descriptif du produit. Ôvoyages se réserve le droit d’intervenir dans l’ordre chronologique du programme, et/ou de substituer une étape et/ou une excursion par une autre, notamment pour des raisons météorologiques, politiques, de fêtes locales ou religieuses, d’embargo, sans pour cela en altérer le contenu et le déroulement.
Circuits. Les circuits et combinés séjour/excursions proposés dans cette brochure, sont soumis à un nombre minimum/maximum de participants qui sera communiqué au moment de la souscription du contrat ou sur le descriptif du produit. Thalasso n°1 se réserve le droit d’intervenir dans l’ordre chronologique du programme, et/ou de substituer une étape et/ou une excursion par une autre, notamment pour des raisons météorologiques, politiques, de fêtes locales ou religieuses, d’embargo, sans pour cela en altérer le contenu et le déroulement.
Circuits. ­– 45­–30 jours avant le départ 25% ­– 29­–8 jours avant le départ 50% ­– 7­–3 jours avant le départ 80% ­– moins de 3 jours avant le départ 100% Circuit avec nombre minimal de participants: ­– dès 29 jours avant le départ 100% Prestations de tiers (fournies par MTCH) Offres soumises aux conditions de contrat et de voyage du prestataire concerné. Ces conditions vous seront communiquées à la réservation.
Circuits. En cas de différence tarifaire entre le prix du circuit figurant en brochure et celui indiqué sur notre site internet, nous vous confirmons que le tarif en vigueur et applicable à la date de votre inscription est le tarif figurant sur notre site Internet.
Circuits. Ils ne sont pas conçus en privatifs ou exclusifs, sauf mention contraires dans les descriptifs. Ils impliquent ainsi un regroupement d’hôtels entre les établissements 3, 4 ou 5 étoiles normes locales. Dans certains cas, pour des raisons opérationnelles, lors des départs pour les excursions, le transfériste peut effectuer plusieurs arrêts dans les différents hôtels de séjour, dans la limite de 6. Aussi, pour des raisons opérationnelles, certaines étapes guidées peuvent être commentées dans plusieurs langues, dont le français.

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  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Période d’essai En vigueur étendu Au cours de la période d'essai, l'employeur ou le salarié peut rompre librement le contrat, sans procédure particulière. La période d'essai doit être prévue au contrat. Si l'accueil de l'enfant, prévu au contrat, s'effectue sur 1, 2 ou 3 jours calendaires par semaine, la période d'essai aura une durée maximum de 3 mois. Si l'accueil s'effectue sur 4 jours et plus par semaine, la période d'essai aura une durée maximum de 2 mois. Durant les premiers jours de l'essai et au maximum pendant 1 mois, un temps d'adaptation peut être prévu par l'employeur au cours duquel les conditions et les horaires d'accueil seront fixés en fonction des besoins d'adaptation de l'enfant. Ce temps d'adaptation fait partie de la période d'essai. Si le contrat est rompu avant la fin de la période d'essai, l'employeur doit délivrer au salarié : - un bulletin de paie ; - un certificat mentionnant la date de début et la date de fin du contrat ainsi que la nature de l'emploi ; - une lettre de rupture si celle-ci est de son fait ; - l'attestation Assedic.

  • Bagages Les sacs de voyage, les valises, les malles et leur contenu, à l’exclusion des effets vestimentaires que vous portez.

  • Transport La société Auto Exclusive se réserve le droit de choisir librement le transporteur chargé de l’expédition, sauf convention contraire. Les risques liés au transport sont supportés par le vendeur, (sous la condition expresse) que l’acheteur ait vérifié les marchandises à l’arrivée et ait mentionné ses réserves sur le récépissé de livraison ou le scanner du chauffeur/livreur, même en cas d’expédition franco de port. Toute réserve doit être émise devant chauffeur / livreur, avec mention « sous réserve », avant signature, et avec énoncé clair du problème. Dans le cas où le colis serait trop abîmé, l’acheteur doit le refuser en précisant la raison « refus pour avarie » sur la feuille d’émargement ou le scanner, avant signature. (Les emballages doivent être conservés dans l’état de livraison). Dans le cas de perte ou de vol d’1 ou plusieurs colis lors du transport, une réclamation doit être faite directement au vendeur par écrit par recommande AR dans les 2 jours ouvrés qui suivent la livraison, une copie de cette réclamation sera adressée au transporteur. Il est entendu que les délais d’enquête peuvent varier selon les transporteurs, et prendre plusieurs semaines, se référer aux conditions générales de la société de transport (celles-ci peuvent être obtenues sur simple demande). Par la signature du récépissé de livraison sans émettre de réserves précises, le client reconnaît avoir reçu la marchandise dans un état lui donnant toute satisfaction. La société Auto Exclusive ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement. Un éventuel retard ne suspend pas l’obligation de paiement. Les marchandises livrées restent la propriété du vendeur jusqu’à complet paiement du prix de vente, le cas échéant majoré des frais d’intérêt.

  • Révision Les changements des termes initiaux du contrat font l’objet d’avenants ou de modifications conclus dans les mêmes conditions.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Support technique Certaines fonctions du support technique peuvent être proposées avec le Logiciel et inclure un service de messagerie instantanée avec un agent du support technique et/ou l'assistance d'un agent du support technique à partir d'un ordinateur distant (dans le présent Contrat de licence, tout type de support technique proposé à partir du Logiciel doit être appelé "Support technique"). Si ce type de fonctions est proposé et si Vous choisissez d'accéder au Support technique, les conditions suivantes s'appliquent. Ce Support technique est fourni à la seule discrétion de Symantec, sans garantie d'aucune sorte. Il est de Votre seule responsabilité de procéder à la sauvegarde de toutes Vos données et de tous Vos logiciels et programmes existants avant de bénéficier du Support technique. Au cours de l'intervention du Support technique, Symantec peut être amené à conclure que le problème technique dépasse le champ des compétences du Support technique. Symantec se réserve le droit de refuser, suspendre ou résilier le Support technique à sa seule discrétion.

  • Services Sous réserve des conditions de la présente convention, le client bénéficie d’un droit non exclusif, à l’échelle mondiale, et limité d’utiliser le service infonuagique, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement les « services ») pendant la période applicable indiquée dans le formulaire d’estimation de commande ou dans l’EdT applicable du client, et ce uniquement aux fins des opérations commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de leur conformité à la présente convention et au formulaire d’estimation ou de commande, ou à l’EdT applicable, du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies subséquemment par Oracle au client pour le service infonuagique.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.