Documentation Clauses Exemplaires

Documentation. Le sous-traitant met à la disposition du responsable de traitement la documentation nécessaire pour démontrer le respect de toutes ses obligations et pour permettre la réalisation d'audits, y compris des inspections, par le responsable du traitement ou un autre auditeur qu'il a mandaté, et contribuer à ces audits.

Documentation. Tout utilisateur disposant d’un accès valable à votre ordinateur ou à votre réseau interne est autorisé à copier et à utiliser la documentation à titre de référence et à des fins internes.

Documentation. Par « Documentation », on entend la description des fonctionnalités et du mode d'emploi du Progiciel. Elle est fournie sous forme électronique en langue française. Toute autre documentation est exclue du cadre du présent contrat, notamment la documentation commerciale et la documentation de formation.

Documentation. Le PARTENAIRE fournira l’ensemble des documentations de support et une base de connaissance à destination du support interne et des utilisateurs de l’ETABLISSEMENT MEMBRE.

Documentation. Le Titulaire est réputé avoir pris connaissance de tous les documents constitutifs du Marché, y compris les présentes CGA, et avoir apprécié sous sa seule responsabilité les aléas et éventuelles difficultés d'exécution. La documentation confiée par IFPEN au Titulaire reste la propriété exclusive d'IFPEN et devra être restituée à première demande d'IFPEN, ou au terme du Marché.

Documentation. La Poste fera son affaire de la bonne tenue de son registre des traitements de Données à caractère personnel en veillant à y inscrire le(s) traitement(s) qu’il met en œuvre pour le compte du Client. Par ailleurs, La Poste s’engage à tenir un registre et un process documenté de notification en cas de Violations de Données. La Poste documentera toutes les informations pertinentes concernant les circonstances de la Violation de Données, les conséquences et les mesures correctives prises pour en atténuer les éventuelles conséquences négatives.

Documentation. Les Applications doivent se conformer aux Human Interface Guidelines (HIG) et à toute autre Documentation fournie par Apple. Vous acceptez de suivre les HIG pour développer une interface utilisateur et des fonctionnalités adaptées à Votre Application, et qui sont compatibles avec le design des produits de marque Apple (par exemple, l’interface utilisateur d’une app watchOS doit être conçue pour des interactions rapides, conformément aux thèmes de design watchOS des HIG).

Documentation. Si nécessaire, le fournisseur met à jour la documentation relative au logiciel individuel visée au ch. 7.3.

Documentation. Les Passagers sont responsables de se conformer à toutes les exigences en matière de documentation et de preuve de nationalité. La responsabilité du Transporteur ne sera pas engagée en raison du manquement d’un Passager de présenter ou de fournir la documentation requise en vertu des lois applicables des territoires à destination ou en provenance desquels un Passager voyage ou par lesquels il est susceptible de transiter. Sous réserve des lois et des réglementations applicables, le Passager s’engage à payer le tarif applicable dans le cas où le Transporteur, sur instruction des autorités, est tenu de ramener le Passager à son point d’origine ou ailleurs en raison du refoulement ou de l’expulsion du Passager d’un pays, qu’il s’agisse d’un pays de transit ou de destination. Le tarif applicable sera celui en vigueur lors de l’émission du billet, et toute différence entre ce tarif et tout tarif inutilisé ayant été payé par le Passager sera prélevée auprès du Passager ou lui sera remboursée, le cas échéant. Le tarif prélevé pour le transport jusqu’au point de refoulement ou d’expulsion ne sera pas remboursé par le Transporteur, sauf si un tel remboursement est exigé par la législation locale. En ce qui concerne les voyages à Cuba, il incombe aux Passagers de déterminer leur catégorie de licence applicable, la responsabilité du Transporteur ne pouvant être engagée en raison du non-respect par le Passager des exigences de ladite licence.

Documentation. Un manuel d’utilisation est disponible en ligne pour télé- chargement au format PDF. Une documentation imprimée supplémentaire ne relève pas de l’étendue de la presta- tion. Les droits d’utilisation de la documentation correspondent aux droits d’utilisation du logiciel SaaS.