Documentation. Le sous-traitant met à la disposition du responsable de traitement la documentation nécessaire pour démontrer le respect de toutes ses obligations et pour permettre la réalisation d'audits, y compris des inspections, par le responsable du traitement ou un autre auditeur qu'il a mandaté, et contribuer à ces audits.
Documentation. Tout utilisateur disposant d’un accès valable à votre ordinateur ou à votre réseau interne est autorisé à copier et à utiliser la documentation à titre de référence et à des fins internes.
Documentation. La Poste fera son affaire de la bonne tenue de son registre des traitements de Données à caractère personnel en veillant à y inscrire le(s) traitement(s) qu’il met en œuvre pour le compte du Client. Par ailleurs, La Poste s’engage à tenir un registre et un process documenté de notification en cas de Violations de Données. La Poste documentera toutes les informations pertinentes concernant les circonstances de la Violation de Données, les conséquences et les mesures correctives prises pour en atténuer les éventuelles conséquences négatives.
Documentation. Un manuel d’utilisation est disponible en ligne pour télé- chargement au format PDF. Une documentation imprimée supplémentaire ne relève pas de l’étendue de la presta- tion. Les droits d’utilisation de la documentation correspondent aux droits d’utilisation du logiciel SaaS.
Documentation. Par « Documentation », on entend la description des fonctionnalités et du mode d'emploi du Progiciel. Elle est fournie sous forme électronique en langue française. Toute autre documentation est exclue du cadre du présent contrat, notamment la documentation commerciale et la documentation de formation.
Documentation. En ce qui concerne la Bibliothèque, Microsoft vous concède une licence valable pour le monde entier, non exclusive, non transférable et non soumise à redevance vous autorisant à effectuer, utiliser et installer un nombre illimité de copies de la Bibliothèque, mais uniquement pour un usage interne par un nombre illimité d’utilisateurs finals, à condition toutefois : (i) que ces utilisateurs finals soient des personnes qui ont généralement accès à votre réseau interne; (ii) que ces copies ne soient utilisées que pour des besoins internes et ne soient pas rééditées ou diffusées (que ce soit sur papier ou sous forme électronique) à l’extérieur de vos locaux.
Documentation. Si nécessaire, le fournisseur met à jour la documentation relative au logiciel individuel visée au ch. 7.3.
Documentation. MINDBAZ met à la disposition du CLIENT la documentation nécessaire pour démontrer le respect de toutes ses obligations et pour permettre la réalisation d’audits, y compris des inspections, par le CLIENT ou un autre auditeur qu’il a mandaté, et contribuer à ces audits.
Documentation. Le Partenaire met à la disposition de la Région la documentation nécessaire pour démontrer le respect de toutes ses obligations et pour permettre la réalisation d'audits, y compris des inspections, par la Région ou un autre auditeur qu'elle a mandaté, et contribuer à ces audits.
Documentation. Le PARTENAIRE fournira l’ensemble des documentations de support et une base de connaissance à destination du support interne et des utilisateurs de l’ETABLISSEMENT MEMBRE.