Common use of Droit d’utilisation Clause in Contracts

Droit d’utilisation. X. Xxxx disposition contraire dans le présent Contrat, vous avez le droit limité, non exclusif, non cessible et non transférable d’accéder au Service et de l’utiliser pendant la Durée du Contrat uniquement pour vos activités pédagogiques et sous réserve des conditions du présent Contrat. Vous pouvez donner à vos Utilisateurs la permission d’utiliser le Service aux fins de qui précède et vous êtes responsable du respect par vos Utilisateurs des conditions de ce Contrat. B. Vous n’acquérez ni droit ni licence d’utilisation du Service ou de l’une quelconque de ses fonctionnalités au-delà de la portée et/ou la durée du Service spécifiées dans ce Contrat. Votre droit d’accéder au Service et de l’utiliser prendra fin au moment de la résiliation et/ou de l’expiration du présent Contrat. C. Sauf disposition contraire expressément stipulée dans le présent Contrat, vous reconnaissez qu’Apple n’a aucune obligation de fournir des Logiciels, programmes, fonctionnalités, services ou produits Apple dans le cadre du Service.

Droit d’utilisation. X. Xxxx disposition A. À moins d’indication contraire dans le présent Contratla présente entente, vous avez le disposez d’un droit limité, non exclusif, non cessible et incessible, non transférable et limité d’accéder au Service service et de l’utiliser pendant la Durée du Contrat uniquement pour durée de l’entente, aux seules fins de vos activités pédagogiques et sous réserve des conditions du présent Contratmodalités de la présente entente. Vous pouvez donner permettre à vos Utilisateurs la permission utilisateurs finaux d’utiliser le Service aux fins de qui précède service pour les besoins susmentionnés et vous êtes responsable du respect par vos Utilisateurs des conditions de ce Contratla présente entente par ces utilisateurs. B. Vous En vertu de la présente entente, vous n’acquérez ni aucun droit ni aucune licence d’utilisation du Service service ou de l’une quelconque de ses fonctionnalités au-delà de la portée et/ou et de la durée du Service spécifiées service énoncées dans ce Contratla présente entente. Votre droit d’accéder au Service service et de l’utiliser prendra fin au moment de la résiliation et/ou de l’expiration du présent Contratde la présente entente. C. Sauf disposition contraire expressément stipulée dans le présent Contratlorsque la présente entente en dispose autrement de façon expresse, vous reconnaissez convenez qu’Apple n’a aucune obligation n’est aucunement obligé de fournir des Logicielsses logiciels, ses programmes, ses fonctionnalités, ses services ou ses produits Apple dans le cadre du Serviceservice.

Droit d’utilisation. X. Xxxx A. Sauf disposition contraire dans le présent Contrat, vous avez le droit limité, non exclusif, non cessible et non transférable d’accéder au Service et de l’utiliser pendant la Durée du Contrat uniquement pour vos activités pédagogiques et sous réserve des conditions du présent Contrat. Vous pouvez donner à vos Utilisateurs la permission d’utiliser le Service aux fins de qui précède et vous êtes responsable du respect par vos Utilisateurs des conditions de ce Contrat. B. Vous n’acquérez ni droit ni licence d’utilisation du Service ou de l’une quelconque de ses fonctionnalités au-delà de la portée et/ou la durée du Service spécifiées dans ce Contrat. Votre droit d’accéder au Service et de l’utiliser prendra fin au moment de la résiliation et/ou de l’expiration du présent Contrat. C. Sauf disposition contraire expressément stipulée dans le présent Contrat, vous reconnaissez qu’Apple n’a aucune obligation de fournir des Logiciels, programmes, fonctionnalités, services ou produits Apple dans le cadre du Service.