Common use of Effet de l'expiration ou de la résiliation Clause in Contracts

Effet de l'expiration ou de la résiliation. À l'expiration de la Période d'abonnement applicable ou à la résiliation de toute Commande relative à une ou plusieurs Offres ou du présent Contrat pour quelque raison que ce soit, les droits du Client d'accéder, utiliser ou recevoir la ou les Offres concernées seront automatiquement résiliés. Le Client cessera immédiatement d'utiliser la ou les Offres concernées, retirera et détruira tous les Logiciels et Informations à caractère confidentiel de Siemens en relation avec ladite Offre en sa possession ou son contrôle, et certifiera par écrit Siemens de ce retrait et de cette destruction. Le Client peut récupérer le Contenu du Client disponible au téléchargement pendant une période de 30 jours après l'expiration ou la résiliation, à condition que le Client soit en conformité avec le présent Contrat et s'acquitte de l'ensemble des frais applicables. Après cette période, l'ensemble du Contenu du client peut être supprimé. La résiliation du présent Contrat ou de toute Commande d'une ou de plusieurs Offres ne libèrera pas le Client de son obligation de payer la totalité des frais énoncés dans une Commande, lesquels seront dus et payables immédiatement à la résiliation. En cas de résiliation par le Client pour une violation matérielle de Siemens en vertu de la Section 10.3, Siemens remboursera une part raisonnable des frais versés au préalable au titre de l'Offre concernée au prorata de la Période d'abonnement restante pour ladite ou lesdites Offres. Les Sections 2.3, 2.4, 3.3, 3.4, 3.5,Error! Reference source not found., 5.5, 6.2, 7.3, 8, 10.4, 11, 12, 13.4, 13.6 et 13.9 perdurent après la résiliation du présent Contrat.

Effet de l'expiration ou de la résiliation. À l'expiration de la Période d'abonnement applicable ou à la résiliation de toute Commande relative à une ou plusieurs Offres ou du présent Contrat pour quelque raison que ce soit, les droits du Client d'accéderd’accéder, utiliser ou recevoir la ou les Offres concernées seront automatiquement résiliés. Le Client cessera immédiatement d'utiliser la ou les Offres concernées, retirera et détruira tous les Logiciels et Informations à caractère confidentiel de Siemens en relation avec ladite Offre en sa possession ou son contrôle, et certifiera par écrit Siemens de ce retrait et de cette destruction. Le Client peut récupérer le Contenu du Client disponible au téléchargement pendant une période de 30 jours après l'expiration ou la résiliation, à condition que le Client soit en conformité avec le présent Contrat et s'acquitte de l'ensemble des frais applicables. Après cette période, l'ensemble du Contenu du client peut être supprimé. La résiliation du présent Contrat ou de toute Commande d'une ou de plusieurs Offres ne libèrera pas le Client de son obligation de payer la totalité des frais énoncés dans une Commande, lesquels seront dus et payables immédiatement à la résiliation. En cas de résiliation par le Client pour une violation matérielle de Siemens en vertu de la Section 10.3, Siemens remboursera une part raisonnable des frais versés au préalable au titre de l'Offre concernée au prorata de la Période d'abonnement restante pour ladite ou lesdites Offres. Les Sections 2.3, 2.4, 3.3, 3.4, 3.5,Error! Reference source not found.3.5, 3.7, 5.5, 6.2, 7.3, 8, 10.4, 11, 12, 13.4, 13.6 13.4 et 13.9 13.8 perdurent après la résiliation du présent Contrat.

Effet de l'expiration ou de la résiliation. À l'expiration de la Période d'abonnement applicable ou à la résiliation de toute Commande relative à une ou plusieurs Offres ou du présent Contrat de l'Accord pour quelque raison que ce soit, les droits du Client d'accéderd’accéder, utiliser ou recevoir la ou les Offres concernées seront automatiquement résiliés. Le Client cessera immédiatement d'utiliser la ou les Offres concernées, retirera et détruira tous les Logiciels et Informations à caractère confidentiel de Siemens en relation avec ladite Offre en sa possession ou son contrôle, et certifiera par écrit à Siemens de ce retrait et de cette destruction. Le Client peut récupérer le Contenu du Client disponible au téléchargement pendant une période de 30 jours après l'expiration ou la résiliation, à condition que le Client soit en conformité avec le présent Contrat l'Accord et s'acquitte de l'ensemble des frais applicables. Après cette période, l'ensemble du Contenu du client peut être supprimé. La résiliation du présent Contrat de l'Accord ou de toute Commande d'une ou de plusieurs Offres ne libèrera pas le Client de son obligation de payer la totalité des frais énoncés dans une Commande, lesquels seront dus et payables immédiatement à la résiliation. En cas de résiliation par le Client pour une violation matérielle de Siemens en vertu de la Section 10.37.3, Siemens remboursera une part raisonnable des frais versés au préalable au titre de l'Offre concernée au prorata de la Période d'abonnement restante pour ladite ou lesdites Offres. Les Sections 2.3, 2.4, 3.32.6, 3.43.6, 3.5,Error! Reference source not found.4.2, 5.55.2, 6.26, 7.37.4, 8, 10.4, 11, 12, 13.4, 13.6 8 et 13.9 perdurent après 9 restent en vigueur à la résiliation du présent Contratde l'Accord, ainsi que toutes les autres dispositions de l'Accord de base qui sont spécifiées comme restant en vigueur à la résiliation.

Effet de l'expiration ou de la résiliation. À l'expiration de la Période d'abonnement applicable ou à la résiliation de toute Commande relative à une ou plusieurs Offres ou du présent Contrat pour quelque raison que ce soit, les droits du Client d'accéderd’accéder, utiliser ou recevoir la ou les Offres concernées seront automatiquement résiliés. Le Client cessera immédiatement d'utiliser la ou les Offres concernées, retirera et détruira tous les Logiciels et Informations à caractère confidentiel de Siemens en relation avec ladite Offre en sa possession ou son contrôle, et certifiera par écrit Siemens de ce retrait et de cette destruction. Le Client peut récupérer le Contenu du Client disponible au téléchargement pendant une période de 30 jours après l'expiration ou la résiliation, à condition que le Client soit en conformité avec le présent Contrat et s'acquitte de l'ensemble des frais applicables. Après cette période, l'ensemble du Contenu du client peut être supprimé. La résiliation du présent Contrat ou de toute Commande d'une ou de plusieurs Offres ne libèrera pas le Client de son obligation de payer la totalité des frais énoncés dans une Commande, lesquels seront dus et payables immédiatement à la résiliation. En cas de résiliation par le Client pour une violation matérielle de Siemens en vertu de la Section 10.3, Siemens remboursera une part raisonnable des frais versés au préalable au titre de l'Offre concernée au prorata de la Période d'abonnement restante pour ladite ou lesdites Offres. Les Sections 2.3, 2.4, 3.3, 3.4, 3.5,Error! Reference source not found.3.5, 3.7, 5.5, 6.2, 7.3, 8, 10.4, 11, 12, 13.4, 13.6 13.4 et 13.9 13.7 perdurent après la résiliation du présent Contrat.