Common use of ENTRETIEN ET REPARATIONS Clause in Contracts

ENTRETIEN ET REPARATIONS. OBLIGATION ET RESPONSABILITE DU LOCATAIRE Le locataire s’engage à entretenir le véhicule de son mieux, à procéder à tous les contrôles obligatoires ou jugés nécessaires. Sauf cas de prise en charge par la compagnie d’assurance, il supportera toute réparation qui deviendrait nécessaire par suite des dégradations résultant de son fait ou de tiers. Il devra l’entretenir, pendant toute la durée de la location et le rendre en bon état, ainsi qu’en parfait état de propreté intérieur et extérieur. A défaut, la caution de 80 euros du locataire sera retenue par le loueur. Le locataire peut s’acquitter de la tâche d’entretien (propreté extérieure et intérieure du véhicule) en optant pour le service proposé par le loueur, « forfait ménage », d’un montant de 50 euros à régler avant départ. Le choix de l’option devra être mentionné au moment de la réservation. Le locataire ne pourra faire, dans le véhicule, aucune modification ou aménagement. Il vérifiera régulièrement les différents niveaux (huile, eau propre, eau usée liquide de frein, liquide de refroidissement) et s’assurera de la pression des pneus. Il procèdera au remplacement des menus équipements usagés ou endommagés pendant la location tels que les ampoules mises à disposition dans le véhicule. Le locataire est responsable de l’ensemble des dommages causés par sa négligence. En outre, le locataire est responsable de tous les dommages découlant du remplissage du réservoir avec un carburant non approprié. Il est formellement interdit de mettre du E10 et carburants autre que du SP 95 et SP 98. Le véhicule vous est fourni avec 5 pneumatiques en bon état. En cas de détérioration de l’un d’entre eux pour une cause autre que l’usure normale, vous vous engagez à le remplacer immédiatement et à vos frais par un pneumatique de même dimension et même type. En cas de crevaison, la réparation de la roue aura au préalable été effectuée. En cas de non respect de ses consignes, les frais de reconditionnement seront prélevés sur la caution (nettoyage : 80€, carburant : 100€, pneu : 200€).

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Samples: Contrat De Location De Combi

ENTRETIEN ET REPARATIONS. OBLIGATION ET RESPONSABILITE DU LOCATAIRE Le locataire s’engage à entretenir le véhicule camping-car de son mieux, à procéder à tous les contrôles obligatoires ou jugés nécessaires. Sauf cas de prise en charge par la compagnie d’assurance, il supportera toute réparation qui deviendrait nécessaire par suite des dégradations résultant de son fait ou de tiers. Il devra l’entretenir, pendant toute la durée de la location et le rendre en bon état, état de réparations ainsi qu’en parfait état de propreté intérieur et extérieur. A défaut, la caution de 80 euros du locataire sera retenue par le loueur. Le locataire peut s’acquitter de la tâche d’entretien (propreté extérieure et intérieure du véhicule) en optant pour le service proposé par le loueur, « forfait ménage », d’un montant de 50 euros à régler avant départ. Le choix de l’option devra être mentionné au moment de la réservation. Le locataire ne pourra faire, dans le véhiculecamping-car, aucune modification ou aménagement. Il vérifiera régulièrement les différents niveaux (huile, eau propreeau, eau usée eaux usées, état des batteries cellule et moteur, liquide de frein, liquide direction ou de refroidissement) et s’assurera de la pression des pneus. Il procèdera au remplacement des menus équipements usagés ou endommagés pendant la location tels que les ampoules mises à disposition dans le véhicule. ou les essuie-glaces Le locataire est responsable de l’ensemble des dommages causés par sa négligence. En outre, le locataire est responsable de tous les dommages découlant du remplissage du réservoir avec un carburant non approprié. Il est formellement interdit de mettre du E10 et carburants autre que du SP 95 et SP 98. Le véhicule vous est fourni avec 4 ou 5 pneumatiques en bon état. En cas de détérioration de l’un d’entre eux pour une cause autre que l’usure normale, vous vous engagez à le remplacer immédiatement et à vos frais par un pneumatique de même dimension et même type. En cas de crevaison, la réparation de la roue aura au préalable été effectuée. En cas de non non-respect de ses consignes, les frais de reconditionnement seront prélevés sur la caution (nettoyage : 80€, carburant : 100€, pneu : 200€, gaz : 30€, remplissage cuve eau propre : 5€, vidange eaux usées : 10€).

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Samples: Rental Agreement

ENTRETIEN ET REPARATIONS. OBLIGATION ET RESPONSABILITE DU LOCATAIRE Le En cas de détérioration des pneumatiques pour une autre cause que l’usure normale, le locataire s’engage à entretenir le remplacer à ses frais par un pneumatique identique et de même marque. Les réparations des crevaisons aux pneumatiques sont également à la charge du locataire comme les détériorations causées aux jantes du véhicule. Le locataire reste responsable des dégradations de carrosserie du véhicule lors de son séjour. Toutes bosses, rayures ou adhésifs arrachés lui seront facturés. Les dégradations intérieures du véhicule, causées volontairement ou involontairement (brûlure, bris d’accessoires, salissures et bris de glace sauf parebrise) restent toujours à la charge du locataire. Le carburant est à la charge de l’utilisateur du camping-car qui lui est confié réservoir plein. Le véhicule doit être restitué réservoir plein au loueur sous peine de facturation d’une indemnité comprenant le montant correspondant au complément de carburant au tarif en vigueur, et un forfait de 12 € TTC au titre de la perte de temps occasionnée. Le locataire est tenu de faire effectuer, dans les conditions précisées par le constructeur, toutes les opérations d’entretien nécessaires à la bonne marche du camping-car (vidange moteur, graissage, niveau de boîte de vitesse, et du pont arrière) ainsi qu’au bon fonctionnement du matériel et des accessoires qui l’équipent (climatiseur, réfrigérateur, cuisinière, four, installation électrique, installation d’eau etc.) tel que détaillé dans les manuels d’utilisation du véhicule et de ses équipements spécifiques remis au locataire avec le véhicule confié. Le locataire devra effectuer les vidanges au kilométrage prévu et précisé sur la feuille de son mieux, à procéder à tous les contrôles obligatoires ou jugés nécessaires. Sauf cas de prise en charge par la compagnie d’assurance, il supportera toute réparation qui deviendrait nécessaire par suite des dégradations résultant de son fait ou de tiers. Il devra l’entretenir, pendant toute la durée de la location et le rendre en bon état, ainsi qu’en parfait état de propreté intérieur et extérieurroute. A défaut, il lui sera facturé une indemnité forfaitaire du montant fixé par les conditions particulières de tarifs et d’assurance. L’utilisateur, sous peine d’avoir à payer une indemnité pour usure anormale, justifiera au loueur de ses travaux d’entretien, par la caution de 80 euros présentation des factures correspondantes, accompagnées des pièces remplacées. Le loueur s’engage à rembourser toutes les factures concernant l’entretien du locataire sera retenue véhicule, tel qu’il est imposé par le loueur. Le locataire peut s’acquitter constructeur pour le maintien de la tâche d’entretien (propreté extérieure garantie. Lors de la restitution, l’intérieur ainsi que les accessoires et intérieure équipements du véhicule) camping-car devront être en optant parfait état de propreté, faute de quoi il sera facturé au locataire au titre du nettoyage, une somme de 100 € pour le service proposé par le loueur, « forfait ménage », d’un montant de 50 euros à régler avant départ. Le choix de l’option devra être mentionné au moment de nettoyage et 100 € pour la réservation. Le locataire ne pourra faire, dans le véhicule, aucune modification ou aménagement. Il vérifiera régulièrement les différents niveaux (huile, eau propre, eau usée liquide de frein, liquide de refroidissement) et s’assurera de la pression vidange des pneus. Il procèdera au remplacement des menus équipements usagés ou endommagés pendant la location tels que les ampoules mises à disposition dans le véhicule. Le locataire est responsable de l’ensemble des dommages causés par sa négligence. En outre, le locataire est responsable de tous les dommages découlant du remplissage du réservoir avec un carburant non approprié. Il est formellement interdit de mettre du E10 et carburants autre que du SP 95 et SP 98. Le véhicule vous est fourni avec 5 pneumatiques en bon étattoilettes. En cas de détérioration panne due à une utilisation anormale du véhicule comme par exemple, par l’utilisation de l’un d’entre eux pour une cause autre que l’usure normaleconsommables non appropriés (carburant ou lubrifiant) dûment constatée ayant entraîné l’immobilisation du véhicule, vous vous engagez outre les réparations, seront à le remplacer immédiatement et à vos frais par un pneumatique de même dimension et même type. En cas de crevaison, la réparation de la roue aura au préalable été effectuée. En cas de non respect de ses consignes, charge du locataire les frais de reconditionnement seront prélevés rapatriement du véhicule au siège du loueur et une indemnité d’immobilisation du véhicule sur la caution (nettoyage : 80€, carburant : 100€, pneu : 200€)base du tarif journalier en vigueur pour la période excédant la durée de location souscrite.

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Samples: Conditions Générales De Location De Camping Cars

ENTRETIEN ET REPARATIONS. OBLIGATION ET RESPONSABILITE DU LOCATAIRE Le locataire s’engage Bailleur prendra à entretenir sa charge le véhicule coût d'achat, d'installation et de son mieuxremplacement des détecteurs de fumée requis, ainsi que les réparations, autres que locatives, à procéder effectuer au bien loué, comprenant, entre autres, les réparations à tous la toiture et au gros œuvre, la peinture et menuiserie extérieures. Si l'exécution de telles réparations s'impose, le Preneur devra en aviser le Bailleur sur-le-champ. Il devra souffrir ces travaux sans indemnité, quoique leur durée puisse dépasser quarante jours. Le Preneur prendra à sa charge les contrôles obligatoires réparations locatives, non occasionnées par vétusté ou jugés nécessaires. Sauf cas force majeure, et de prise en charge par la compagnie d’assurancemenu entretien, il supportera toute réparation qui deviendrait nécessaire par suite des dégradations ainsi que les travaux incombant au Bailleur, mais résultant de son fait ou de tiersd’une personne dont il est responsable. Il devra l’entretenirfera procéder, pendant toute entre autres, à l'entretien des menuiseries intérieures, des boiseries et châssis, des détecteurs de fumée requis, des cheminées et autres conduits d'évacuation, selon la durée fréquence requise par la réglementation, ou à défaut, par la fréquence d’utilisation, et à tout le moins peu avant la sortie locative. Il procèdera à l'entretien des parties accessibles des installations sanitaires et de chauffage. Il fera effectuer, conformément à la location réglementation applicable, et chaque année, s’agissant d’une chaudière au mazout, ou tous les trois ans, pour une chaudière au gaz, un contrôle périodique de l’installation de chauffage individuelle par un technicien chaudière agréé. Il reconnaît avoir reçu le carnet de bord du système de chauffage et le rendre mettra à disposition des différents intervenants sur la chaudière. Toutes les installations, conduites et appareils devront être maintenus par le Preneur en bon état, ainsi qu’en parfait état de propreté intérieur et extérieurd’entretien, et devront être préservés du gel et autres risques habituels. A défautIl sera tenu de nettoyer les tuyaux d'écoulement ainsi que les gouttières aisément accessibles. Il remplacera toutes vitres brisées ou fêlées par sa faute. Il entretiendra les volets. Les parties renvoient, la caution de 80 euros pour tout ce qui n’est pas ici précisé, à l’arrêté du locataire sera retenue par le loueur. Le locataire peut s’acquitter Gouvernement de la tâche d’entretien (propreté extérieure Région de Bruxelles-Capitale du 23 novembre 2017 instaurant une liste non-limitative des réparations et intérieure travaux d'entretien impérativement à charge du véhicule) en optant pour le service proposé par le loueur, « forfait ménage », d’un montant de 50 euros à régler avant départ. Le choix de l’option devra être mentionné au moment de la réservation. Le locataire ne pourra faire, dans le véhicule, aucune modification Preneur ou aménagement. Il vérifiera régulièrement les différents niveaux (huile, eau propre, eau usée liquide de frein, liquide de refroidissement) et s’assurera de la pression des pneus. Il procèdera au remplacement des menus équipements usagés ou endommagés pendant la location tels que les ampoules mises à disposition dans le véhicule. Le locataire est responsable de l’ensemble des dommages causés par sa négligence. En outre, le locataire est responsable de tous les dommages découlant du remplissage du réservoir avec un carburant non approprié. Il est formellement interdit de mettre du E10 et carburants autre que du SP 95 et SP 98. Le véhicule vous est fourni avec 5 pneumatiques en bon état. En cas de détérioration de l’un d’entre eux pour une cause autre que l’usure normale, vous vous engagez à le remplacer immédiatement et à vos frais par un pneumatique de même dimension et même type. En cas de crevaison, la réparation de la roue aura au préalable été effectuée. En cas de non respect de ses consignes, les frais de reconditionnement seront prélevés sur la caution (nettoyage : 80€, carburant : 100€, pneu : 200€)Bailleur.

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Samples: Contrat De Bail

ENTRETIEN ET REPARATIONS. OBLIGATION ET RESPONSABILITE DU LOCATAIRE Le locataire s’engage s’oblige a tenir le camping-car, ses équipements et accessoires en bon état de fonctionnement .Il prend à entretenir sa charge le véhicule menu entretien du camping-car, et ce sans recours contre le loueur : vérification périodique des niveaux (huile, liquide de refroidissement, liquide d’essuie-glace, liquide de freinage) et vérification périodique des optiques, de la pression des pneumatiques, des organes de freinages, de la batterie et du niveau d’électrolyse. Il revient au locataire d’effectuer ses opérations en suivant les préconisations du constructeur, et de contacter, en cas de doute, le loueur. En outre, il appartient également au locataire de faire opérer par tout garage de son mieuxchoix, à procéder à tous mais de préférence dans un garage agréé selon la marque du porteur, les contrôles obligatoires ou jugés nécessairesvidanges et menues opérations d’entretien périodique suivant les indications du constructeur. Sauf cas de prise en charge Ces travaux devront être justifiés par les factures acquittées correspondantes, et la compagnie d’assurance, il supportera toute réparation qui deviendrait nécessaire par suite des dégradations résultant de son fait ou de tiers. Il devra l’entretenir, pendant toute la durée de la location et le rendre en bon état, ainsi qu’en parfait état de propreté intérieur et extérieurmise a jour du carnet d’entretien du camping- car. A défaut, ces factures seront facturées au locataire conformément aux conditions tarifaires en vigueur. L’usure mécanique normale est à la caution charge de 80 euros provence camping-car.Toutes les réparations provenant soit d’une usure anormale lié à une négligence de la part du locataire, soit d’une négligence de la part du locataire sera retenue seront à la charge de celui-ci et exécuter par défaut par Provence Camping-Cars.Dans le loueurcas ou le camping-car serait immobilisé, les réparations ne pourront être exécuté qu’après accord écrit et selon les directives de Provence Camping-Cars. Le locataire peut s’acquitter Elles doivent faire l’objet d’une facture acquittée. Il en est de même en ce qui concerne l’aménagement intérieur de la tâche d’entretien partie habitable (propreté extérieure et intérieure du véhicule) en optant pour le service proposé par le loueurréfrigérateur, « forfait ménage »chauffage, d’un montant de 50 euros chauffe-eau, pompe à régler avant départ. Le choix de l’option devra être mentionné au moment de la réservation. Le locataire ne pourra faireeau, dans le véhicule, aucune modification ou aménagement. Il vérifiera régulièrement les différents niveaux (huile, eau propre, eau usée liquide de frein, liquide de refroidissement) et s’assurera de la pression des pneus. Il procèdera au remplacement des menus équipements usagés ou endommagés pendant la location tels que les ampoules mises à disposition dans le véhicule. Le locataire est responsable de l’ensemble des dommages causés par sa négligence. En outre, le locataire est responsable de tous les dommages découlant du remplissage du réservoir avec un carburant non approprié. Il est formellement interdit de mettre du E10 et carburants autre que du SP 95 et SP 98. Le véhicule vous est fourni avec 5 pneumatiques en bon état. En cas de détérioration de l’un d’entre eux pour une cause autre que l’usure normale, vous vous engagez à le remplacer immédiatement et à vos frais par un pneumatique de même dimension et même type. En cas de crevaison, la réparation de la roue aura au préalable été effectuée. En cas de non respect de ses consignes, les frais de reconditionnement seront prélevés sur la caution (nettoyage : 80€, carburant : 100€, pneu : 200€etc.…).

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Samples: Location Agreement