Common use of Entrée en vigueur - Durée Clause in Contracts

Entrée en vigueur - Durée. Par principe, les présentes entrent en vigueur à compter de la survenance de l'un quelconque des évènements suivants : - leur signature ou acceptation par le Client ou leur acceptation en ligne ; - la signature d'un bon de commande ou l'acceptation d'une proposition commerciale par le Client ; - la première demande d'intervention du Client. Les présentes sont en tout état de cause considérées comme valablement acceptées par le Client au plus tard à compter de : - un premier règlement au bénéfice d’Amg-Informatique ; - l'utilisation totale ou partielle des prestations réalisées. Les conditions particulières sont valables pour toute la durée de réalisation des prestations. Pour les prestations récurrentes ou sur abonnement et sauf mention particulière dans le bon de commande ou la proposition commerciale, les présentes ont une durée déterminée d'un an, tacitement reconductible par période d'un an sauf notification par lettre recommandée avec accusé de réception par l'une ou l'autre des parties d'une dénonciation de renouvellement respectant un préavis de 90 jours. Le Client reconnait que, en cas de mise à jour ou modification des présentes, toute nouvelle demande d'intervention ou commande entraînera l'application des nouvelles conditions mises à jour.

Entrée en vigueur - Durée. 9. Par principe, les présentes entrent en vigueur à compter de la survenance de l'un l’un quelconque des évènements suivants : - leur signature ou acceptation par le Client client ou leur acceptation en ligne ; - la signature d'un d’un bon de commande ou l'acceptation d'une l’acceptation d’une proposition commerciale par le Client client ; - la première demande d'intervention d’intervention du Clientclient. 10. Les présentes sont en tout état de cause considérées comme valablement acceptées par le Client client au plus tard à compter de : - un premier règlement au bénéfice d’Amg-Informatique du fournisseur ; - l'utilisation l’utilisation totale ou partielle des prestations réalisées. 11. Les conditions particulières sont valables pour toute la durée de réalisation des prestations. Pour les prestations récurrentes ou sur abonnement et sauf mention particulière dans le bon de commande ou la proposition commerciale, les présentes ont une durée déterminée d'un d’un an, tacitement reconductible par période d'un d’un an sauf notification par lettre recommandée avec accusé de réception par l'une l’une ou l'autre l’autre des parties d'une d’une dénonciation de renouvellement respectant un préavis de 90 jours6 mois. 12. Le Client client reconnait que, en cas de mise à jour ou modification des présentes, toute nouvelle demande d'intervention d’intervention ou commande entraînera l'application l’application des nouvelles conditions mises à jour.

Entrée en vigueur - Durée. Par principeLe présent Contrat est conclu pour une durée de cinq (5) ans, les présentes entrent en vigueur soit soixante (60) mois, à compter de la survenance date de l'un quelconque des évènements suivants : - leur signature ou acceptation par le Client ou leur acceptation en ligne ; - la signature d'un bon de commande ou l'acceptation d'une proposition commerciale par le Client ; - la première demande d'intervention facturation du ClientService. Les présentes sont en tout état A l’issue de cause considérées comme valablement acceptées cette durée, le contrat se renouvelle par le Client au plus tard à compter de : - un premier règlement au bénéfice d’Amg-Informatique ; - l'utilisation totale ou partielle des prestations réalisées. Les conditions particulières sont valables pour toute la durée de réalisation des prestations. Pour les prestations récurrentes ou sur abonnement et sauf mention particulière dans le bon de commande ou la proposition commerciale, les présentes ont une durée déterminée d'un an, tacitement reconductible tacite reconduction par période d'un an de douze (12) mois sauf notification dénonciation par lettre recommandée l’une des parties, par courrier recommandé avec accusé de réception réception, six mois avant le terme de la période en cours. quelque raison que ce soit ; Le Client demande que ses appels téléphoniques soient traités automatiquement par l'une ou l'autre un autre opérateur. De manière générale, le Prestataire et l’Opérateur d’accès ont le droit de mettre fin au traitement des parties d'une dénonciation appels téléphoniques par le Prestataire au cas où il serait mis fin, pour quelque raison que ce soit, à l’interconnexion entre eux. Sur la simple mention dans le Formulaire de renouvellement respectant un préavis souscription, le Client peut bénéficier de 90 joursla portabilité. En cas de mandat de portabilité, le Client autorise le Prestataire à effectuer les démarches pour mettre en œuvre le portage du numéro. Le mandat de portabilité emporte résiliation du contrat d’abonnement entre le Client reconnait que, en cas et l’opérateur historique pour le numéro ainsi porté et l’accès correspondant. Le Prestataire informera le Client de mise à jour ou modification des présentes, toute nouvelle demande d'intervention ou commande entraînera l'application des nouvelles conditions mises à jourla décision prise par l’Opérateur historique dans les meilleurs délais sans pouvoir être tenu ni sur le principe ni sur les délais de la portabilité.

Entrée en vigueur - Durée. Par principe, les présentes entrent en vigueur à compter de la survenance de l'un quelconque des évènements suivants : - leur signature ou acceptation par le Client ou leur acceptation en ligne ; - la signature d'un bon de commande ou l'acceptation d'une proposition commerciale par le Client ; - la première demande d'intervention du Client. Les présentes sont en tout état de cause considérées comme valablement acceptées par le Client au plus tard à compter de : - un premier règlement au bénéfice d’Amg-Informatique 71 ; - l'utilisation totale ou partielle des prestations réalisées. Les conditions particulières sont valables pour toute la durée de réalisation des prestations. Pour les prestations récurrentes ou sur abonnement et sauf mention particulière dans le bon de commande ou la proposition commerciale, les présentes ont une durée déterminée d'un an, tacitement reconductible par période d'un an sauf notification par lettre recommandée avec accusé de réception par l'une ou l'autre des parties d'une dénonciation de renouvellement respectant un préavis de 90 jours. Le Client reconnait que, en cas de mise à jour ou modification des présentes, toute nouvelle demande d'intervention ou commande entraînera l'application des nouvelles conditions mises à jour.