Common use of Etablissement du prix Clause in Contracts

Etablissement du prix. Les prix sont établis en Euros, hors taxes et « départ d’usine », sauf dispositions particulières prévues au contrat. Ils sont facturés aux conditions du contrat. Le prix correspond exclusivement aux produits et prestations spécifiés à l’offre.

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Samples: Conditions Générales De Fourniture, Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente

Etablissement du prix. Les prix sont établis en Euros, hors taxes et « départ d’usine usine », sauf dispositions particulières prévues au contrat. Ils sont facturés aux conditions du contrat. Le prix correspond exclusivement aux produits et prestations spécifiés à l’offre.

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Samples: Conditions Générales De Fourniture, Conditions Générales De Fourniture

Etablissement du prix. Les prix sont établis en Euros, hors taxes et « départ d’usine », sauf dispositions particulières prévues au contratCONTRAT. Ils sont facturés aux conditions du contratCONTRAT. Le prix correspond exclusivement aux produits et prestations spécifiés à l’offre.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Etablissement du prix. Les prix sont établis en Euros, hors taxes et « départ d’usine », sauf dispositions particulières prévues au contrat. Ils sont facturés aux conditions du contrat. Le prix correspond exclusivement aux produits et prestations spécifiés à l’offre. Les paiements ont lieu en euros sauf dispositions particulières prévues au contrat.

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Samples: Conditions Générales De Fourniture

Etablissement du prix. Les prix sont établis en Euros, hors taxes et « départ d’usine », sauf dispositions particulières prévues au contrat. Ils sont facturés aux conditions du contrat. Le prix correspond exclusivement aux produits et prestations spécifiés à l’offrela commande expressément acceptée par l’usineur. En aucun cas la réalisation des prestations ne correspond à un marché à forfait. Les prix contractuels sont établis en fonction des conditions économiques lors de l'établissement du devis et sont révisables selon les conditions prévues au contrat.

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Samples: Conditions Générales De Fourniture