Europe Clauses Exemplaires

Europe. Par Europe, on entend les pays suivants : Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France métropolitaine, Gibraltar, Hongrie, Grèce, Irlande, Italie et Iles, Liechtenstein, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Principauté de Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume Uni, Slovaquie, Slovénie, République Tchèque, Saint-Marin, Suède et Suisse.
Europe. Par "Europe", on entend les pays de l’Union Européenne, le Royaume Uni, la Suisse, la Norvège ou la Principauté de Monaco.
Europe. Par « Europe », on entend xxx xxxx xx x’Xxxxx Xxxxxxxxxx, xx Xxxxxx, la Norvège ou la Principauté de Monaco.
Europe. Une fois ce volume de Données Internet utilisé, votre débit sera plafonné à 128 kilobits par seconde jusqu’à la prochaine réinitialisation mensuelle de votre forfait. Nordnet avertira l’utilisateur de la ligne mobile par SMS lorsque 80% du volume de Données Internet sera utilisé, puis lorsqu’il en aura utilisé la totalité. Si vous ne souhaitez pas que votre débit soit limité, Vous avez la possibilité d’acheter une recharge dans les conditions définies ci-après.
Europe. Europe means the following countries: Andorra, Austria, Belgium, Bulgaria, Croatia, Cyprus, Denmark, Estonia, Finland, France, Germany, metropolitan, Gibraltar, Hungary, Greece, Ireland, Italy and Islands, Liechtenstein, Latvia, Lithuania, Luxembourg, Malta, Principality of Monaco, Netherlands, Norway, Poland, Portugal, Romania, Slovakia, Slovenia, Czech Republic, San Marino, Spain, Sweden, Switzerland and the United Kingdom.
Europe. Aux fins de la présente section 8.2, les termes suivants ont la signification qui leur est attribuée ci-dessous :
Europe. Autre PAYS Pays du Velay Action présentée par Xxxxxxxxxx xx Xxxxxxxx xx Xxxx xx Xxxxxx-Xxxxxxxxx 0 Intitulé de l’opération Création d’une voie verte
Europe. Autre PAYS Pays du Velay Action présentée par Xxxxxxxxxx xx Xxxxxxxx xx Xxxx xx Xxxxxx-Xxxxxxxxx
Europe. Le fait pour le fournisseur de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses du contrat et notamment de l’une des clauses des présentes conditions générales, ne doit pas être considéré par le donneur d’ordre comme une renonciation de celui-ci à se prévaloir ultérieurement de ces mêmes clauses.
Europe. Tous les pays faisant partie du continent euro- péen, les pays non-européens limitrophes à la Méditerranée ainsi que les îles méditerranéennes, les îles Canaries, Madère, les Açores, le Groenland ainsi que la Russie jusqu’à l’Oural.