Common use of Exclusions de garantie Clause in Contracts

Exclusions de garantie. Outre les « Exclusions Générales » figurant au début du présent contrat (hormis l’article 7), ainsi que les éventuelles exclusions figurant dans les définitions, sont également exclus : 5.1. le vol, la détérioration ou la perte, consécutif à la décision d’une autorité administrative ou à l’interdiction de transporter certains objets ; 5.2. le retard, la détérioration ou la perte, survenu(s) à l’occasion d’un transport aérien opéré par une compagnie figurant sur la liste noire établie par la Commission européenne, quelles que soient sa provenance et sa destination ; 5.3. les vols commis par les personnes assurées ou par les membres de la famille de l’Assuré (ascendants, descendants, conjoint, Concxxxx xxxoire ou partenaire de P.A.C.S) ou avec leur complicité, ou par le personnel de l’Assuré dans l’exercice de ses fonctions ; 5.4. les vols commis sans Effraction avec usage de fausses clés ; 5.5. le vol des Biens garantis dans un lieu ouvert au public, en l’absence de leur surveillance continue par l’Assuré ; 5.6. le vol des Biens garantis placés sous une toile de tente ; 5.7. les pertes, autres que celles du fait du transporteur visées à l’article 2.1 de la présente garantie, les oublis, les objets égarés par le fait de l’Assuré ou du fait d’un Tiers ; 5.8. la détérioration et la perte des Objets de valeur, de quelque nature que ce soit ; 5.9. la détérioration résultant du vice propre du Bien garanti ou de son usure normale ; 5.10. la détérioration d’objets fragiles, notamment les poteries et les objets en verre, porcelaine ou albâtre ; 5.11. les détériorations résultant d’Accidents de fumeurs, d’éraflures, de rayures ou de taches, du coulage de liquides, de matières grasses, colorantes ou corrosives, faisant partie des bagages assurés ; 5.12. les Dommages immatériels consécutifs ; 5.13. les dommages consécutifs à un événement naturel tel qu’un tremblement de terre, une éruption volcanique, un raz de marée (ou tsunami), une inondation, une avalanche, ou un autre cataclysme. • Les biens suivants : 5.14. les documents, papiers d’identité, cartes de crédit, cartes magnétiques, les billets de transport, les espèces, les titres et valeurs, les clés ; 5.15. le matériel affecté par nature ou par destination à l’exercice professionnel de l’Assuré, les collections de représentant, les marchandises, le matériel médical et les médicaments, les denrées périssables, les vins et spiritueux, les cigarettes, cigares et tabac ; 5.16. tout Matériel de sport ou de loisir ainsi que les étuis, boîtiers, sacs, sacoches ou housses renfermant ce matériel, les instruments de musique ; 5.17. les objets d’art ou de fabrication artisanale, les tapis, les antiquités, les objets de culte, les objets de collection ; 5.18. les lunettes (verres et montures), les lentilles de contact, les prothèses et appareillages de toute nature, sauf s’ils sont détruits ou endommagés à l’occasion d’un Accident corporel de l’Assuré ;

Exclusions de garantie. Outre les « Exclusions Générales Communes à toutes les garanties » figurant au début du présent contrat (hormis l’article 7), ainsi que les éventuelles exclusions figurant dans les définitions, sont également exclus : ► Les circonstances suivantes : 5.1. le vol, la détérioration ou la perte, consécutif à la décision d’une autorité administrative ou à l’interdiction de transporter certains objets ; 5.2. le retard, la détérioration ou la perte, survenu(s) à l’occasion d’un transport aérien opéré par une compagnie figurant sur la liste noire établie par la Commission européenne, quelles que soient sa provenance et sa destination ; 5.3. les vols commis par les personnes assurées ou par les membres de la famille de l’Assuré (ascendants, descendants, conjoint, Concxxxx xxxoire Xxxxxxxx notoire ou partenaire de P.A.C.S) ou avec leur complicité, ou par le personnel de l’Assuré dans l’exercice de ses fonctions ; 5.4. les vols commis sans Effraction avec usage de fausses clés ; 5.5. le vol des Biens garantis dans un lieu ouvert au public, en l’absence de leur surveillance continue par l’Assuré ; 5.6. le vol des Biens garantis placés sous une toile de tente ; 5.7. les pertes, autres que celles du fait du transporteur visées à l’article 2.1 de la présente garantie, les oublis, les objets égarés par le fait de l’Assuré ou du fait d’un Tiers ; 5.8. la détérioration et la perte des Objets de valeur, de quelque nature que ce soit y compris pendant l’acheminement par une Société de transport ; 5.9. la détérioration résultant du vice propre du Bien garanti ou de son usure normale ; 5.10. la détérioration d’objets fragiles, notamment les poteries et les objets en verre, porcelaine ou albâtre ; 5.11. les détériorations résultant d’Accidents de fumeurs, d’éraflures, de rayures ou de taches, du coulage de liquides, de matières grasses, colorantes ou corrosives, faisant partie des bagages assurés ; 5.12. les Dommages immatériels consécutifs ; 5.13. les dommages consécutifs à un événement naturel tel qu’un tremblement de terre, une éruption volcanique, un raz de marée (ou tsunami), une inondation, une avalanche, ou un autre cataclysme. • cataclysme ; ► Les biens suivants : 5.14. les documents, papiers d’identité, cartes de crédit, cartes magnétiques, les billets de transport, les espèces, les titres et valeurs, les clés ; 5.15. le matériel affecté par nature ou par destination à l’exercice professionnel de l’Assuré, les collections de représentant, les marchandises, le matériel médical et les médicaments, les denrées périssables, les vins et spiritueux, les cigarettes, cigares et tabac ; 5.16. tout Matériel de sport ou de loisir ainsi que les étuis, boîtiers, sacs, sacoches ou housses renfermant ce matériel, les instruments de musique ; 5.17. les objets d’art ou de fabrication artisanale, les tapis, les antiquités, les objets de culte, les objets de collection ; 5.18. les lunettes (verres et montures), les lentilles de contact, les prothèses et appareillages de toute nature, sauf s’ils sont détruits ou endommagés à l’occasion d’un Accident corporel de l’Assuré ;

Exclusions de garantie. Outre les « Exclusions Générales » figurant au début du présent contrat (hormis l’article 7)contrat, ainsi que les éventuelles exclusions figurant dans les définitions, sont également exclus : 5.13.1. les frais engagés sans l’accord préalable du service Assistance d’Allianz Travel ; 3.2. le volrapatriement des marchandises transportées ; 3.3. les défaillances mécaniques connues au moment du départ ou dues à un défaut d’entretien ; 3.4. la crevaison, la détérioration ou panne d’essence, la pertepanne de batterie, consécutif à la décision d’une autorité administrative ou à l’interdiction les bris de transporter certains objets glaces latérales ; 5.23.5. le retard, la détérioration ou la perte, survenu(s) à l’occasion d’un transport aérien opéré les accidents provoqués par une compagnie figurant sur la liste noire établie un taux d’alcoolémie supérieur au maximum autorisé par la Commission européenne, quelles que soient sa provenance et sa destination législation française ou étrangère en vigueur ; 5.3. les vols commis par les personnes assurées ou par les membres de la famille de l’Assuré (ascendants, descendants, conjoint, Concxxxx xxxoire ou partenaire de P.A.C.S) ou avec leur complicité, ou par le personnel de l’Assuré dans l’exercice de ses fonctions ; 5.4. les vols commis sans Effraction avec usage de fausses clés ; 5.5. le vol des Biens garantis dans un lieu ouvert au public, en l’absence de leur surveillance continue par l’Assuré ; 5.6. le vol des Biens garantis placés sous une toile de tente ; 5.7. les pertes, autres que celles du fait du transporteur visées à l’article 2.1 de la présente garantie, les oublis, les objets égarés par le fait de l’Assuré ou du fait d’un Tiers ; 5.8. la détérioration et la perte des Objets de valeur, de quelque nature que ce soit ; 5.9. la détérioration résultant du vice propre du Bien garanti ou de son usure normale ; 5.10. la détérioration d’objets fragiles, notamment les poteries et les objets en verre, porcelaine ou albâtre ; 5.11. les détériorations résultant d’Accidents de fumeurs, d’éraflures, de rayures ou de taches, du coulage de liquides, de matières grasses, colorantes ou corrosives, faisant partie des bagages assurés ; 5.12. les Dommages immatériels consécutifs ; 5.133.6. les dommages consécutifs à un événement naturel tel qu’un tremblement résultant de terre, une éruption volcanique, un raz de marée (ou tsunami), une inondation, une avalanche, ou un autre cataclysme. • Les biens suivants :l’utilisation du Véhicule pendant des compétitions ; 5.143.7. les documents, papiers d’identité, cartes pannes répétitives causées par la non-réparation du Véhicule après une première intervention du service Assistance d’Allianz Travel ; 3.8. les frais de crédit, cartes magnétiquestaxes et les frais d’assurance complémentaire ; 3.9. les frais de restauration et toute dépense pour laquelle l’Assuré ne pourrait produire de justificatif ; 3.10. les événements ne découlant pas directement de l’usage du Véhicule assuré ; 3.11. le prix des pièces détachées, les billets frais de transportréparation ; 3.12. les droits de douane, les espècesfrais d’autoroute, les titres et valeursfrais de carburant, les clés frais de péage ; 5.153.13. le matériel affecté par nature les frais de gardiennage ou par destination à l’exercice professionnel de l’Assuré, les collections de représentant, les marchandises, le matériel médical et les médicaments, les denrées périssables, les vins et spiritueux, les cigarettes, cigares et tabac d’abandon légal du Véhicule en France ; 5.16. tout Matériel de sport ou de loisir ainsi que les étuis, boîtiers, sacs, sacoches ou housses renfermant ce matériel, les instruments de musique ; 5.173.14. les objets d’art ou de fabrication artisanale, les tapis, les antiquités, les objets de culte, les objets de collection ; 5.18. les lunettes (verres et montures), les lentilles de contact, les prothèses et appareillages de toute nature, sauf s’ils sont détruits ou endommagés pannes à l’occasion d’un Accident corporel de l’Assuré ;l’Étranger.

Exclusions de garantie. Outre les « Exclusions Générales » figurant au début du présent contrat (hormis l’article 7), ainsi que les éventuelles exclusions figurant dans les définitionscommunes à l’ensemble des garanties, sont également exclus : 5.14.1. le volles dommages résultant de tremblement de terre, la détérioration éruption volcanique, raz de marée ou la perteautre cataclysme, consécutif à la décision d’une autorité administrative ou à l’interdiction de transporter certains objets inondation, sauf en France et ses Territoires d’Outre Mer lorsqu’un arrêté interministériel caractérise l’évènement en catastrophe naturelle ; 5.24.2. le retard, la détérioration ou la perte, survenu(s) à l’occasion d’un transport aérien opéré par une compagnie figurant sur la liste noire établie par la Commission européenne, quelles que soient sa provenance et sa destination les conséquences résultant d’une utilisation non conforme aux prescriptions du fabriquant ; 5.34.3. les dommages causés au matériel assuré au cours de sa réparation, son entretien, sa remise à neuf ; 4.4. les dommages résultant du vice propre du matériel assuré ou de son usure normale ; 4.5. les dommages résultant de votre négligence caractérisée ; 4.6. les détériorations résultant d’éraflures, de rayures, de déchirures ou de taches ; 4.7. les vols commis par les personnes assurées ou par les membres de la votre famille de l’Assuré (ascendants, descendants, conjoint, Concxxxx xxxoire ou partenaire de P.A.C.S) ou commis avec leur complicité, ou par le personnel de l’Assuré dans l’exercice de ses fonctions complicité ; 5.4. les vols commis sans Effraction avec usage de fausses clés ; 5.5. le vol des Biens garantis dans un lieu ouvert au public, en l’absence de leur surveillance continue par l’Assuré ; 5.6. le vol des Biens garantis placés sous une toile de tente ; 5.7. les pertes, autres que celles du fait du transporteur visées à l’article 2.1 de la présente garantie, les oublis, les objets égarés par le fait de l’Assuré ou du fait d’un Tiers ; 5.8. la détérioration et la perte des Objets de valeur, de quelque nature que ce soit ; 5.9. la détérioration résultant du vice propre du Bien garanti ou de son usure normale ; 5.10. la détérioration d’objets fragiles, notamment les poteries et les objets en verre, porcelaine ou albâtre ; 5.11. les détériorations résultant d’Accidents de fumeurs, d’éraflures, de rayures ou de taches, du coulage de liquides, de matières grasses, colorantes ou corrosives, faisant partie des bagages assurés ; 5.12. les Dommages immatériels consécutifs ; 5.134.8. les dommages consécutifs à un événement naturel tel qu’un tremblement résultant de terre, une éruption volcanique, un raz de marée (perte ou tsunami), une inondation, une avalanche, ou un autre cataclysme. • Les biens suivants :d’oubli du matériel ; 5.144.9. les documents, papiers d’identité, cartes dommages dus aux accidents de crédit, cartes magnétiquesfumeurs ; 4.10. les véhicules terrestres à moteur et leurs accessoires, les billets de transport, caravanes et les espèces, les titres et valeurs, les clés remorques ; 5.154.11. le matériel affecté par nature les embarcations de plaisance à voile ou par destination à l’exercice professionnel de l’Assurémoteur, y compris les collections de représentant, les marchandises, le matériel médical et les médicaments, les denrées périssables, les vins et spiritueux, les cigarettes, cigares et tabac jet ski ; 5.164.12. tout Matériel de sport ou de loisir ainsi que les étuis, boîtiers, sacs, sacoches ou housses renfermant ce matériel, les instruments le matériel de musique sport ou de loisir ; 5.174.13. les objets d’art ou de fabrication artisanale, les tapis, les antiquités, les objets de culte, les objets de collection téléphones portables ; 5.184.14. les lunettes (verres et montures), les lentilles verres de contact, les prothèses et appareillages de toute nature, sauf s’ils sont détruits ou endommagés à l’occasion d’un Accident corporel de l’Assuré nature ;