Absence de tiers bénéficiaire Clauses Exemplaires

Absence de tiers bénéficiaire. Il n’existe pas d’autre tiers bénéficiaire du présent contrat.
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Absence de tiers bénéficiaire. Le Contrat ne crée aucun droit au profit de tiers sauf disposition contraire dans le Bon de Commande.
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Absence de tiers bénéficiaire. Dans le cadre de ce Contrat, les garanties et autres obligations de Qlik couvrent et profitent uniquement, au Client, nonobstant les droits d’accès ou d’utilisation les Produits Qlik susceptibles d’être accordés par le Client à des Tiers Autorisés. Sauf si la législation applicable l’exige, aucune personne ou entité ne sera considérée comme un tiers bénéficiaire du présent Contrat ou ne pourra faire valoir aucun droit ou recours dans le cadre de ce Contrat.
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Absence de tiers bénéficiaire. Le présent Contrat n’octroie aucun droit à des tiers bénéficiaires sauf dans les cas expressément prévus par les termes de ce dernier.
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Absence de tiers bénéficiaire. Le Contrat ne crée aucun droit au profit de tiers.
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Absence de tiers bénéficiaire. À l’exception des cas stipulés aux Articles 4.1, 8, 9, 11 et 13.3, le présent Contrat ne crée aucun droit à l’égard de tiers bénéficiaire au profit d’une quelconque personne physique ou entité n’étant pas partie au présent Contrat.
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Absence de tiers bénéficiaire. Les Parties reconnaissent que les engagements énoncés dans ce Contrat sont destinés uniquement au bénéfice des Parties, de leurs successeurs et ayants droits autorisés. Partoo n'a aucune obligation envers un tiers, y compris tout Utilisateur et/ou sous-traitant, en vertu de ce Contrat.
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  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

  • Contrat § 2.1 Les photos et illustrations des produits de la boutique en ligne ne sont pas contractuelles. En cliquant sur le bouton [Commander] vous donnez votre consentement juridique à la transaction.

  • Prix et paiement Sauf mention contraire, les prix indiqués s’entendent « Départ usine » (Incoterms 2020) (hors taxes), frais de transport non compris à la destination convenue, qui sont supportés par l’Acheteur. Le Vendeur se réserve le droit de réviser son barème de tarifs à tout moment avec un préavis de 1 mois à l’Acheteur. Sauf indication contraire, les prix révisés deviennent applicables à toutes les commandes facturées à compter de la date de mise en vigueur de ceux-ci. Les délais de paiement seront mentionnés sur la facture et commenceront à courir à compter de la date de facture. En acceptant ces conditions, l’Acheteur accepte le droit du Vendeur de déterminer unilatéralement les délais de paiement applicables à la commande, ce qui ne constitue ni ne nécessite d’amendement à la commande concernée. Aucune remise ne sera applicable pour tout paiement anticipé, excepté avec l’acceptation préalable par écrit du Vendeur. En cas d’insolvabilité, de faillite, de liquidation ou de procédure ou concordat similaire, ou de désignation d’un syndic de faillite, tous les soldes dus seront considérés dus et payables immédiatement. En cas de non-paiement, même partiel, de toute facture à sa date d’échéance, toutes les créances impayées devront être payées dans leur intégralité. En outre, des intérêts équivalents au taux de la BCE en vigueur à la date d’échéance avec 10 % en sus, qui ne doivent toutefois pas être inférieurs à 3 fois le taux d’intérêt en vigueur en France, seront appliqués aux paiements en retard sans préjudice du droit du Vendeur de réclamer le remboursement des coûts des procédures judiciaires et/ou d’obtenir une garantie financière pour le paiement et/ou de se prévaloir de la résiliation de toutes les commandes qui n’ont pas encore été livrées et de celles qui n’ont pas été payées.