Abonnements. Les abonnements permettent aux Utilisateurs de bénéficier d’un Produit de manière permanente ou régulière. Vous trouverez ci- dessous les détails concernant les types d’abonnement et les modalités de résiliation.
Abonnements. L’abonnement implique l’acceptation du règlement intérieur et des présentes CGV.
Abonnements. Les abonnements, s’il y en a, seront débités directement du compte du client. Les abonnements sont dus sur une base mensuelle au début du mois. Un rabais au prorata du mois utilisé n’est pas possible. Les abonnements sont activés automatiquement dès que le compte est crédité. Le client qui souhaite activer sa plateforme plus tard, par exemple au premier jour du mois suivant, doit communiquer son instruction par écrit à WH (lettre, fax, e-mail) avant que le compte ne soit alimenté. Vous pouvez à tout moment annuler ou interrompre votre abonnement. L’annulation ou l’interruption de l’abonnement doit être réalisé par écrit (lettre, fax ou e-mail). L’instruction écrite doit être reçue par WH au plus tard le 25 du mois en cours. En cas de non-réception d’une telle instruction écrite avant la date spécifiée, une souscription sera automatiquement renouvelée chaque mois pour un mois suivant.
Abonnements. Pour chaque Produit concédé sous licence sur la base d’un abonnement, la responsabilité globale maximale de chaque partie correspond au montant total des frais d’abonnement payés par le Client pour utiliser le Produit au cours des 12 mois précédant l’incident le plus récent à l’origine des réclamations.
Abonnements. De faire son affaire personnelle de la continuation ou de la résiliation de tous abonnements et assurances souscrits par le coéchangiste, et ce que les tarifs soient ou non régulés.
Abonnements. Le Site xxx.xxx-xxxxxx.xxx ou xxx.xxx-xxxxxxx.xxx répertorie l’ensemble des Abonnements aux formules d’accès aux pronostics et aux services proposés par xxx.xxx-xxxxxx.xxx ou www.lpf- xxxxxxx.xxx. Le Site est mis à jour en temps réel. Les Abonnements proposés à la souscription sont ceux présentés et décrits sur le Site le jour de la consultation par l’Acheteur. FRP DISTRIBUTION donne l’ensemble des indications sur les Abonnements. Bien que FRP DISTRIBUTION prenne le plus grand soin à présenter ses Abonnements en ligne et à donner l’ensemble des informations nécessaires pour satisfaire ses Clients, le Client reconnaît que des erreurs puissent être présentes sur le Site ce qu’il reconnaît et accepte. Les informations données sur le Site ainsi que les pronostics sont de simples indications n’ayant aucun caractère contractuel. FRP DISTRIBUTION informe les Clients que les informations et pronostics publiés sur son site et objets des Abonnements sont fournies sans aucune garantie de fiabilité, de justesse, d’exhaustivité ou d’exactitude. Aucune garantie ne s’applique aux pronostics et informations donnés. Les pronostics ou informations ne constituent en aucun cas un conseil ou une recommandation de quelque nature que ce soit. L’utilisation des contenus, données et informations disponibles sur le site xxx.xxx-xxxxxx.xxx ou xxx.xxx-xxxxxxx.xxx ne saurait engager directement ou indirectement la responsabilité de FRP DISTRIBUTION. L’utilisation faite des pronostics et de l’information diffusée par FRP DISTRIBUTION est effectuée sous la seule et unique responsabilité du Client qui se reconnaît seul responsable de ses actes et de ses décisions. FRP DISTRIBUTION se réserve le droit de retirer un ou plusieurs de ses Abonnements en ligne à n’importe quel moment que ce soit sans que sa responsabilité ne puisse être recherchée.
Abonnements. Le preneur acquittera les abonnements et consommations énumérés ci-dessous dont il souhaite bénéficier :
Abonnements. 2.1. Un abonnement est activé via le Portail ou accepté par le Client par tout autre moyen. Un Abonnement est souscrit pour un mois, à compter de la date d’activa- tion ou de validation par un autre moyen, puis est tacitement renouvelé pour une période de temps non définie.
2.2. Une notification de résiliation d’abonnement peut être remise par le Client pour effet à la fin du mois, et doit être transmise par le Portail avec les paramétrages prévus à cette fin ou doit être adressée à cet effet sous forme écrite par lettre à The New Motion B.V., Postbus 3966, 1001 AT Amsterdam ou par e-mail à klan- xxxxxxxxxx@xxxxxxxxxxxx.xxx, en mentionnant le nom et l’adresse du Client, son The New Motion B.V. XX Xxx 0000 0000 XX Xxxxxxxxx Xxx Xxxxxxxxxxx +00 (0) 00 000 000 adresse e-mail xxxx@xxxxxxxxx.xxx site internet xxx.xxxxxxxxx.xxx 32158064 NL821197782B01 XX00XXXX0000000000 code postal, son lieu de résidence ou le siège de l’entreprise ainsi que la date de résiliation souhaitée. Sous réserve du Droit de rétractation des consommateurs, comme mentionné à l’article 20 de ces conditions générales de vente, il n’y aura pas de remboursement des sommes versées pour les abonnements précédents.
2.3. Les frais applicables selon les différents types d’Abonnements sont consultables sur le site internet. La consommation d’énergie est facturée directement au Client par le fournisseur d’électricité du Client quand celui-ci recharge à partir d’un Point de recharge privé. Les frais d’utilisation d’un Point de recharge public sont facturés au Client selon les tarifs fixés par le fournisseur du Point de recharge public con- cerné. Ces frais ne sont donc pas inclus dans les frais d’abonnement.
Abonnements. Lorsque le Client a souscrit à l’un des abonnements proposés par le Cabinet MEPERY, le client est engagé pendant une durée d’un an. Pendant cette année, le Client aura droit à un certain nombre de prestation de la part du Cabinet MEPERY, qui sont décrites dans la convention d’honoraire signée par le Client. Le Cabinet MEPERY s’engage à délivrer les Prestations commandées dans les délais impartis, sur support papier ou par email. Le Cabinet s’engage à prendre en charge la demande de son Abonné dans les quarante-huit (48) heures suivants sa réception, sous réserve des heures d’ouverture du Cabinet, et à effectuer la prestation dans les meilleurs délais.
Abonnements. Le paiement peut se faire au comptant par espèce, chèque, carte bancaire, ou encore par prélèvement mensuel. Pour cette dernière hypothèse, l’Adhérent transmet ses coordonnées bancaires valides. Les abonnements sont souscrits pour une durée minimum d’un an, reconduits chaque année tacitement. L’Adhérent doit informer le centre impérativement trois semaines avant la date de prélèvement afin que celui-ci puisse être effectué et pour éviter les frais d’impayés. En cas de changement de domiciliation bancaire (changement d’agence ou de compte), l’Adhérent doit remplir une nouvelle demande de prélèvement et remettre un nouveau relevé d’identité bancaire à BPST. L’adhérent ne pourra pas faire de nouvelle réservation sans avoir soldé sa dernière réservation. L’adhérent peut réserver jusqu’à 2h de terrains par jour. Le club se permet la suspension provisoire de l’abonnement lorsqu’il organise des événements ou activités.