EXERCICE SOCIAL Clauses Exemplaires
EXERCICE SOCIAL. L’exercice social commence le 1er janvier et termine le 31 décembre. Le premier exercice social de la Société commencera le jour de l’immatriculation de la Société au Registre du Commerce et des Sociétés et sera clos le 31 décembre 2022.
EXERCICE SOCIAL. L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre.
EXERCICE SOCIAL. Chaque exercice social a une durée de douze mois. L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de la même Par exception aux dispositions de l’alinéa ci-dessus, le premier exercice social comprendra le temps écoulé entre l’immatriculation de la société au Registre du Commerce et des Sociétés et le 31 décembre 2023.
EXERCICE SOCIAL. L’exercice social commence le 1er juillet et se termine le 30 juin de chaque année. Exceptionnellement, le premier exercice social commencera le jour de l’immatriculation de la société au registre du commerce et des sociétés pour s’achever le 30 juin 2023.
EXERCICE SOCIAL. L'exercice social commence le 1er Janvier et se termine 31 Décembre de chaque année. Le premier exercice social sera clos le 31 Décembre 2021.
EXERCICE SOCIAL. L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre. Par exception, le premier exercice comprendra le temps écoulé depuis l'immatriculation de la société jusqu'au trente et un décembre suivant.
EXERCICE SOCIAL. Chaque exercice social a une durée d'une année, qui commence le 1er septembre de chaque année et se termine le 31 août de l’année suivante. Par exception, le premier exercice commencera le jour de l'immatriculation de la Société au Registre du commerce et des sociétés et se terminera le 31 août 2025.
EXERCICE SOCIAL. L'exercice social commence le 01/01 et se termine le 31/12 de chaque année. Par exception, le premier exercice social sera clos le 31/12/2024.
EXERCICE SOCIAL. L'année sociale commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année. Par exception, le premier exercice social comprendra le temps à courir à compter de la date d'immatriculation de la Société au registre du commerce et des sociétés jusqu'au 31 décembre 2023.
EXERCICE SOCIAL. L’exercice social commence le …/…/…… et finit le …/…/……. Exceptionnellement, le premier exercice social comprendra le temps écoulé depuis l’immatriculation de la société au Registre du commerce et des sociétés jusqu’au …/…/……. En outre, les actes accomplis pour le compte de la société pendant la période de constitution et repris par celle-ci seront rattachés à cet exercice.