Exigences sur « Système de Management de la Qualité ». Le Fournisseur doit justifier aussi longtemps que les exigences contractuelles ou réglementaires l’exigent de l'existence et de l’application d'un Système de Management de la Qualité (ci-après "SMQ") répondant à la norme ISO 9001 en vigueur. De plus, pour tous les produits classés « VOL ou assimilé VOL » tels que définis par le Bon de Commande, le SMQ du Fournisseur devra répondre aux exigences de la norme suivante et obtenir la certification correspondante : - EN 9100 (AS 9100, JISQ 9100) « Exigences pour l'Assurance Qualité en conception, développement, production, installation et exploitation », ou - EN 9120 « Exigences pour les distributeurs stockistes».
