Common use of Exploitation à des fins commerciales Clause in Contracts

Exploitation à des fins commerciales. Chacune des Parties s’engage à concéder à l’autre Partie, sur demande expresse de celle-ci et sous réserve des droits des tiers, un droit non exclusif, non cessible, d'exploitation de ses Connaissances Propres strictement nécessaires à la valorisation des Résultats aux conditions commerciales normales du marché. Ces conditions commerciales et les modalités de cette licence seront négociées préalablement à toute exploitation industrielle et/ou commerciale et feront l’objet d’un contrat de licence séparé conclu entre les Parties. Plus particulièrement, lorsque ces Connaissances Propres sont des logiciels, la Partie qui les reçoit ne pourra les utiliser que sur ses propres matériels et ne sera autorisée qu’à réaliser la reproduction strictement nécessitée par le chargement, l’affichage, l’exécution, la transmission et le stockage de ces logiciels aux seules fins de son utilisation pour l’exploitation de ses Résultats, ainsi qu’une copie de sauvegarde. Le droit d’utilisation ainsi conféré n’entraîne pas l’accès aux codes sources des logiciels considérés sauf autorisation écrite et préalable de la Partie titulaire des droits sur lesdits logiciels.

Exploitation à des fins commerciales. Chacune des Parties s’engage à concéder à l’autre Partieaux autres Parties, sur demande expresse de cellecelles-ci et sous réserve des droits des tiers, un droit non exclusif, non cessible, et sans droit de sous-licence, d'exploitation de ses Connaissances Propres strictement nécessaires à la valorisation des Résultats Connaissances Nouvelles, aux conditions commerciales normales du marchémarché pour le Domaine d’application considéré. Ces conditions commerciales et les modalités de cette licence seront négociées préalablement à toute exploitation industrielle et/ou commerciale et feront l’objet d’un contrat de licence séparé conclu entre les PartiesParties concernées. Plus particulièrement, lorsque ces Connaissances Propres sont des logiciels, la Partie qui les reçoit ne pourra les utiliser que sur ses propres matériels et ne sera autorisée qu’à réaliser la reproduction strictement nécessitée par le chargement, l’affichage, l’exécution, la transmission et le stockage de ces logiciels aux seules fins de son utilisation pour l’exploitation de ses RésultatsConnaissances Nouvelles, ainsi qu’une copie de sauvegarde. Le droit d’utilisation ainsi conféré n’entraîne pas l’accès aux codes sources des logiciels considérés sauf autorisation écrite et préalable de la Partie titulaire des droits sur lesdits logiciels.

Exploitation à des fins commerciales. Chacune Dans le domaine, les SOCIETES bénéficient de tous les droits d’exploitation des Parties s’engage à concéder à l’autre Partielogiciels communs et/ou des logiciels dérivés appartenant aux ETABLISSEMENTS, sur demande expresse de celle-ci et moyennant, sous réserve des droits des d’éventuels tiers, le versement aux ETABLISSEMENTS d’une rémunération tenant compte des apports intellectuels et financiers de chacune des parties. En dehors du domaine, si l’une des parties désire exploiter, directement ou indirectement, à des fins commerciales ou de production, un droit non exclusiflogiciel dérivé appartenant à l’autre partie, non cessibleet / ou un logiciel commun, d'exploitation les parties définissent, sous réserve de ses Connaissances Propres strictement nécessaires à la valorisation des Résultats aux droits d’éventuels tiers, les conditions commerciales normales du marchéde cette exploitation. Ces conditions commerciales et Le contrat déterminant les modalités de cette licence seront négociées préalablement à toute exploitation industrielle et/ou commerciale et feront l’objet d’un contrat de licence séparé conclu entre les Parties. Plus particulièrement, lorsque ces Connaissances Propres sont des logiciels, la Partie qui les reçoit ne pourra les utiliser que sur ses propres matériels et ne sera autorisée qu’à réaliser la reproduction strictement nécessitée par le chargement, l’affichage, l’exécution, la transmission et le stockage d’exploitation de ces logiciels aux seules fins précise notamment, la nature, l’objet et l’étendue du droit concédé. Il précise également les conditions financières du droit concédé au regard des apports intellectuels et financiers de son utilisation pour l’exploitation de ses Résultats, ainsi qu’une copie de sauvegarde. Le droit d’utilisation ainsi conféré n’entraîne pas l’accès aux codes sources des logiciels considérés sauf autorisation écrite et préalable de chaque partie à la Partie titulaire des droits sur lesdits logicielsréalisation du logiciel en cause.