Utilisation et exploitation des Connaissances Propres Clauses Exemplaires

Utilisation et exploitation des Connaissances Propres. 6.1.1 Chaque Partie dispose librement de ses Connaissances Propres.
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Utilisation et exploitation des Connaissances Propres. [A INTEGRER AFIN D’ETRE COMPATIBLE AVEC LE POINT 29c ET LE POINT 29d]
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Utilisation et exploitation des Connaissances Propres. Chaque Partenaire exploite librement, directement ou indirectement, ses Connaissances Propres, sous réserve des droits suivants accordés aux autres Partenaires. Chaque Partenaire accorde à chacun des autres Partenaires qui en fait la demande, sans contrepartie financière, une licence d’utilisation de ses Connaissances Propres lorsque celles-ci sont Nécessaires au Partenaire qui en fait la demande pour la réalisation de sa Part de Travaux dans le cadre du Projet. Cette licence est non cessible et non exclusive, et est concédée pour la durée du Contrat. Lorsque les Connaissances Propres sont des logiciels, et à défaut de stipulations contraires prévues dans un contrat de licence conclu entre les Partenaires concernés, le Partenaire qui les reçoit ne peut les utiliser que sur ses propres matériels et n’est autorisé qu’à réaliser la reproduction strictement nécessitée par le chargement, l’affichage, l’exécution, la transmission et le stockage de ces logiciels aux seules fins de son utilisation pour la réalisation de sa Part des Travaux par ledit Partenaire, ainsi qu’une copie de sauvegarde. Le Partenaire qui les reçoit s’interdit tout autre acte d’utilisation de ces logiciels et, notamment, tout prêt ou divulgation à des tiers (sauf dans l’hypothèse où ces actes sont nécessaires à l’exécution du Projet et après avoir obtenu l’autorisation préalable et écrite du Partenaire détenteur, par ex. mise à disposition à un sous-traitant) ainsi que toute exploitation. Le droit d’utilisation ainsi conféré n’entraîne pas l’accès aux codes sources des logiciels considérés sauf autorisation préalable et écrite du Partenaire titulaire des droits sur lesdits logiciels. En outre, le Partenaire qui les reçoit s’interdit tout acte de décompilation ou de rétroingénierie desdits logiciels.] Chaque Partenaire accorde en outre, contre une Rémunération équivalente au Prix du marché, à tout Partenaire qui en ferait la demande, une licence d’utilisation de ses Connaissances Propres, si l’utilisation des Connaissances Propres est strictement Nécessaire par le Partenaire licencié à l’exploitation des Résultats dont il est propriétaire ou copropriétaire. La licence sera non cessible et non exclusive. Elle donnera lieu à la signature entre les Partenaires concernés d’un accord écrit préalable, précisant les droits concédés, leur étendue, leur destination, le lieu et la durée de la licence, ainsi que les modalités financières de celle-ci. Il est entendu que la licence fera référence et appl...
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Utilisation et exploitation des Connaissances Propres 
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  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • Modalités de paiement ➢ Mode de paiement acceptés Vous pouvez payer votre réservation ou votre séjour à +30jours en euros via les modes de paiement suivants : chèque bancaire et chèque postal français, chèque vacances, carte bancaire ou cash Toutefois, par dérogation, les réservations effectuées moins de 30 jours avant la date de début du séjour doivent être réglées par carte bancaire exclusivement. ➢ Clientèle de passage Pour les séjours en emplacement sans réservation (passage), vous devez, à votre arrivée, payer obligatoirement à tout le moins la première nuit. Vous êtes en outre chargés d’indiquer à la réception la durée de séjour souhaitée ou prolongée et régler le solde; vous devez à ce titre tenir compte des horaires d’ouverture de la réception. Aucun remboursement ne sera effectué en cas de départ anticipé de votre part.

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