Common use of Expédition - Livraison Clause in Contracts

Expédition - Livraison. Les Produits présentés sur le Site internet sont proposés à la vente pour les territoires suivants : France métropolitaine pour tous les Produits de l'offre CAP (médicaments OTC, médicaments non remboursés, parapharmacie, …) et pour les Produits (médicaments) soumis à la réglementation de l'activité de grossiste répartiteur, sur les 52 départements susvisés. Les Produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors du processus de commande. Les commandes de Produits relevant de l'activité CAP de SAGITTA PHARMA sont habituellement livrées en 72 heures maximum, mais exceptionnellement ce délai pourra dans certains cas être porté jusqu’à une durée maximale contractuelle de 7 jours ouvrés. Dans certains cas, la commande peut être livrée en 24 heures. Pour ce type de demande spécifique le Client devra se rapprocher de son responsable régional SAGITTA PHARMA pour plus de renseignements sur cette option. Pour les Produits relevant de l'activité GR de SAGITTA PHARMA, toute commande passée avant le samedi 14h est livrée dans les 24h conformément aux obligations de service public mentionnées à l'article R5124-59 du Code de la Santé Publique. Des frais de livraison peuvent être appliqués à hauteur de : - De 5€ HT pour toute commande de produits “ambiants” d’un montant HT inférieur à 100€ - De 70€ HT pour toute commande de produits “thermosensibles” d’un montant HT inférieur à 500€. Les délais susmentionnés comprennent le délai de préparation de commande et le délai de livraison du transporteur. Si les produits commandés concernent un laboratoire de la section « hors stock », le délai de livraison sera celui fixé par ce dernier dont le Client retrouvera les informations sur sa page dédiée. Dans cette hypothèse, il est rappelé que le laboratoire fournisseur sera seul responsable des expéditions de ses Produits, SAGITTA PHARMA intervenant en simple qualité d’intermédiaire dans ce cas. Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs Produits, les Produits sont expédiés en une seule fois à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande et dans le délai prévu dans les CGV. Le Client s’engage à informer le Vendeur de tout changement de coordonnées de facturation et/ou de livraison qui pourrait intervenir entre la passation de commande et la livraison en envoyant immédiatement un courriel à xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxx.xxx en notant : « modification d’adresse et /ou de livraison » en objet de l’e-mail. Tout colis renvoyé au Vendeur à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète n'est réexpédié au Client qu’avec son accord et à ses frais. Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les Produits commandés par le Client dans les délais précisés lors de la passation de la commande. En cas de non-conformité du Produit livré, le Vendeur - s'engage à y remédier ou à rembourser le Client, comme indiqué à l'article 11- « RESPONSABILITE - GARANTIE ». Le Vendeur prend à sa charge les risques du transport et est tenu de rembourser le Client en cas de dommages causés pendant le transport. Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant, à l'adresse mentionnée par le Client lors de la commande et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder. En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d'emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts y liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le Client. La Centrale Pharma ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait.

Expédition - Livraison. Les Produits présentés sur le Site internet sont proposés à la vente pour les territoires suivants : France métropolitaine pour tous les Produits de l'offre CAP (médicaments OTC, médicaments non remboursés, parapharmacie, …) et pour les Produits (médicaments) soumis à la réglementation de l'activité de grossiste répartiteur, sur les 52 départements susvisés. Les Produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors du processus de commande. Les commandes de Produits relevant de l'activité CAP de SAGITTA PHARMA sont habituellement livrées en 72 heures maximum, mais exceptionnellement ce délai pourra dans certains cas être porté jusqu’à une durée maximale contractuelle de 7 jours ouvrés. Dans certains cas, la commande peut être livrée en 24 heures. Pour ce type de demande spécifique le Client devra se rapprocher de son responsable régional SAGITTA PHARMA pour plus de renseignements sur cette option. Pour les Produits relevant de l'activité GR de SAGITTA PHARMA, toute commande passée avant le samedi 14h est livrée dans les 24h conformément aux obligations de service public mentionnées à l'article R5124-59 du Code de la Santé Publique. Des frais de livraison peuvent être appliqués à hauteur de : - De 5€ HT pour toute commande de produits “ambiants” d’un montant HT inférieur à 100€ - De 70€ HT pour toute commande de produits “thermosensibles” d’un montant HT inférieur à 500€. Les délais susmentionnés comprennent le délai de préparation de commande et le délai de livraison du transporteur. Si les produits commandés concernent un laboratoire de la section « hors stock », le délai de livraison sera celui fixé par ce dernier dont le Client retrouvera les informations sur sa page dédiée. Dans cette hypothèse, il est rappelé que le laboratoire fournisseur sera seul responsable des expéditions de ses Produits, SAGITTA PHARMA intervenant en simple qualité d’intermédiaire dans ce cas. Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs Produits, les Produits sont expédiés en une seule fois à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande et dans le délai prévu dans les CGV. Le Client s’engage à informer le Vendeur de tout changement de coordonnées de facturation et/ou de livraison qui pourrait intervenir entre la passation de commande et la livraison en envoyant immédiatement un courriel à xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxx.xxx en notant : « modification d’adresse et /ou de livraison » en objet de l’e-mail. Tout colis renvoyé au Vendeur à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète n'est réexpédié au Client qu’avec son accord et à ses frais. Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les Produits commandés par le Client dans les délais précisés lors de la passation de la commande. En cas de non-conformité du Produit livré, le Vendeur - s'engage à y remédier ou à rembourser le Client, comme indiqué à l'article 11- « RESPONSABILITE - GARANTIE ». Le Vendeur prend à sa charge les risques du transport et est tenu de rembourser le Client en cas de dommages causés pendant le transport. Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant, à l'adresse mentionnée par le Client lors de la commande et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder. En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d'emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts y liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le Client. La Centrale Pharma ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait.

Expédition - Livraison. Les Produits présentés sur le Site internet sont proposés à la vente pour les territoires suivants : France métropolitaine pour tous les Produits de l'offre CAP (médicaments OTC, médicaments non remboursés, parapharmacie, …) et pour les Produits (médicaments) soumis à la réglementation de l'activité de grossiste répartiteur, sur les 52 départements susvisés). Les Produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors du processus de commande. Les commandes de Produits relevant de l'activité CAP de SAGITTA PHARMA sont habituellement livrées en 72 heures maximum, mais exceptionnellement ce délai pourra dans certains cas être porté jusqu’à une durée maximale contractuelle de 7 jours ouvrés. Dans certains cas, la commande peut être livrée en 24 heures. Pour ce type de demande spécifique le Client devra se rapprocher de son responsable régional SAGITTA PHARMA pour plus de renseignements sur cette option. Pour les Produits relevant de l'activité GR de SAGITTA PHARMA, toute commande passée avant le samedi 14h est livrée dans les 24h conformément aux obligations de service public mentionnées à l'article R5124-59 du Code de la Santé Publique. Des frais de livraison peuvent être appliqués à hauteur de : - De 5€ HT pour toute commande de produits “ambiants” d’un montant HT inférieur à 100€ - De 70€ HT pour toute commande de produits “thermosensibles” d’un montant HT inférieur à 500€. Les délais susmentionnés comprennent le délai de préparation de commande et le délai de livraison du transporteur. Si les produits commandés concernent un laboratoire de la section « hors stock », le délai de livraison sera celui fixé par ce dernier dont le Client retrouvera les informations sur sa page dédiée. Dans cette hypothèse, il est rappelé que le laboratoire fournisseur sera seul responsable des expéditions de ses Produits, SAGITTA PHARMA intervenant en simple qualité d’intermédiaire dans ce cas. Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs Produits, les Produits sont expédiés en une seule fois à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande et dans le délai prévu dans les CGV. Le Client s’engage à informer le Vendeur de tout changement de coordonnées de facturation et/ou de livraison qui pourrait intervenir entre la passation de commande et la livraison en envoyant immédiatement un courriel à xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxx.xxx en notant : « modification d’adresse et /ou de livraison » en objet de l’e-mail. Tout colis renvoyé au Vendeur à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète n'est réexpédié au Client qu’avec son accord et à ses frais. Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les Produits commandés par le Client dans les délais précisés lors de la passation de la commande. En cas de non-conformité du Produit livré, le Vendeur - s'engage à y remédier ou à rembourser le Client, comme indiqué à l'article 11- « RESPONSABILITE - GARANTIE ». Le Vendeur prend à sa charge les risques du transport et est tenu de rembourser le Client en cas de dommages causés pendant le transport. Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant, à l'adresse mentionnée par le Client lors de la commande et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder. En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d'emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts y liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le Client. La Centrale Pharma Ma Boutique UPP ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait.

Expédition - Livraison. Les Produits présentés sur le Site internet sont proposés SFR valide la commande de l’Acheteur dans les 24 h suivant la confirmation de celle-ci (cf. Art. 2) puis procède à la vente pour les territoires suivants : France métropolitaine pour tous les Produits livraison du colis. • Gratuitement par courrier simple si la commande ne contient pas de l'offre CAP (médicaments OTC, médicaments non remboursés, parapharmacie, …) et pour les Produits (médicaments) soumis mobile/accessoire. • Par Colissimo à la réglementation de l'activité de grossiste répartiteur, sur les 52 départements susvisés. Les Produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors du processus de commande. Les commandes de Produits relevant de l'activité CAP de SAGITTA PHARMA sont habituellement livrées en 72 heures maximum, mais exceptionnellement ce délai pourra dans certains cas être porté jusqu’à une durée maximale contractuelle de 7 5 € sous 2 jours ouvrés. Dans certains cas• Par Chronopost à 10 € sous 24h. • Sous 2 jours ouvrés • Sous 2 h dans le cadre des jours et horaires d’ouverture du point de vente choisi. Les délais ci-dessus précisés sont valables à compter de la notification de mise à disposition du produit à l’Acheteur. Les livraisons ne s’effectuent qu’en France métropolitaine et en Corse (+ 24 h pour la Corse) à l’adresse de livraison indiquée par l’Acheteur ou à l’adresse du Relais-Colis choisi par l’Acheteur ou à l’adresse de l’espace SFR choisi par l’Acheteur. Sous réserve de sa disponibilité en stock (qui est précisée sur la page de présentation), la commande peut être livrée en 24 heures. Pour ce type de demande spécifique le Client devra se rapprocher de son responsable régional SAGITTA PHARMA pour plus de renseignements sur cette option. Pour les Produits relevant de l'activité GR de SAGITTA PHARMA, toute commande passée avant le samedi 14h est livrée dans les 24h conformément aux obligations de service public mentionnées à l'article R5124-59 du Code de la Santé Publique. Des frais de livraison peuvent être appliqués à hauteur de : - De 5€ HT pour toute commande de produits “ambiants” d’un montant HT inférieur à 100€ - De 70€ HT pour toute commande de produits “thermosensibles” d’un montant HT inférieur à 500€. Les délais susmentionnés comprennent le délai de préparation de commande et le délai de livraison du transporteur. Si les produits commandés concernent un laboratoire de la section « hors stock », le délai de livraison sera celui fixé par ce dernier dont le Client retrouvera les informations sur sa page dédiée. Dans cette hypothèse, il est rappelé que le laboratoire fournisseur sera seul responsable réception du/des expéditions de ses Produits, SAGITTA PHARMA intervenant en simple qualité d’intermédiaire dans ce cas. Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs Produits, les Produits sont expédiés en une seule fois à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande et dans le délai prévu dans les CGV. Le Client s’engage à informer le Vendeur de tout changement de coordonnées de facturation Produit(s) et/ou de livraison qui pourrait intervenir entre la passation Carte Prépayée SFR La Carte commandé(s) se matérialise par la signature, par l’Acheteur, du document de commande et la livraison. • En cas de livraison en envoyant immédiatement un courriel à xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxx.xxx en notant : « modification d’adresse et /ou relais colis, vous devez vous rendre au relais avec votre pièce d’identité originale (carte nationale d’identité, passeport, carte de séjour), • En cas de livraison » en objet de l’e-mail. Tout colis renvoyé au Vendeur à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète n'est réexpédié au Client qu’avec son accord et à ses frais. Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les Produits commandés par le Client dans les délais précisés espace SFR, vous devez vous rendre en espace SFR avec la pièce d’identité originale utilisée lors de la passation souscription (carte nationale d’identité, passeport, carte de séjour). Le colis n’est remis qu’au destinataire de la commande, il n’y a pas de possibilité de procuration. En cas d’erreur ou d’anomalie d’identité de non-conformité l’Acheteur ou de défaut de présentation d’une pièce d’identité originale au moment du retrait de colis, SFR se réserve le droit de ne pas délivrer le colis à l’Acheteur. Il appartient à l’Acheteur de faire toute réclamation éventuelle concernant la nature du Produit livré, le Vendeur - s'engage à y remédier ou à rembourser le Client, comme indiqué à l'article 11- « RESPONSABILITE - GARANTIE ». Le Vendeur prend à sa charge les risques du transport et est tenu de rembourser le Client en cas de dommages causés pendant le transport. Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant, à l'adresse mentionnée la Carte Prépayée SFR La Carte ou toute avarie subie par le Client lors Produit ou la Carte Prépayée SFR La Carte au cours du transport, au moment de sa livraison ou de refuser la livraison, et de confirmer cette réclamation par lettre recommandée avec accusé de réception adressée dans les sept (7) jours suivant la livraison du Produit ou de la commande Carte Prépayée SFR La Carte à : La Carte Prépayée SFR La Carte reste la propriété exclusive et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder. En cas insaisissable de demande particulière du Client concernant les conditions d'emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts y liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le Client. La Centrale Pharma ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son faitSFR conformément aux Conditions Générales d’Utilisation.

Expédition - Livraison. Les Sous réserve de leur disponibilité, les Produits présentés sur et/ou Services commandés ainsi que le Site internet sont proposés à la vente Matériel pour les territoires suivants : offres de Service ADSL, sont livrés, exclusivement en France métropolitaine pour tous les Produits métropolitaine, par voie postale dans un délai de l'offre CAP (médicaments OTC, médicaments non remboursés, parapharmacie, …) et pour les Produits (médicaments) soumis à la réglementation de l'activité de grossiste répartiteur, sur les 52 départements susvisés. Les Produits sont livrés 30 jours maximum à l’adresse indiquée par l’Acheteur dans le Client lors cadre du processus de commandeconclusion du contrat. Les commandes Ce délai est décompté à partir de Produits relevant la levée, le cas échéant, de l'activité CAP la condition suspensive par Coriolis Télécom. L’Acheteur est tenu de SAGITTA PHARMA sont habituellement livrées fournir dans le cadre du dit processus la totalité des informations nécessaires à la livraison (adresse exacte, code porte …). A défaut, Coriolis Télécom ne pourra en 72 heures maximum, mais exceptionnellement ce délai pourra dans certains aucun cas être porté jusqu’à une durée maximale contractuelle tenue responsable d’un défaut de 7 jours ouvréslivraison. Dans certains cas, L’Acheteur a la commande peut être livrée en 24 heures. Pour ce type possibilité de demande spécifique le Client devra se rapprocher de son responsable régional SAGITTA PHARMA pour plus de renseignements sur cette option. Pour les Produits relevant de l'activité GR de SAGITTA PHARMA, toute commande passée avant le samedi 14h est livrée dans les 24h conformément aux obligations de service public mentionnées à l'article R5124-59 du Code de la Santé Publique. Des frais de livraison peuvent être appliqués à hauteur de : - De 5€ HT pour toute commande de produits “ambiants” d’un montant HT inférieur à 100€ - De 70€ HT pour toute commande de produits “thermosensibles” d’un montant HT inférieur à 500€. Les délais susmentionnés comprennent le délai de préparation de commande et le délai de livraison du transporteur. Si les produits commandés concernent un laboratoire de la section « hors stock », le délai de livraison sera celui fixé par ce dernier dont le Client retrouvera les informations sur sa page dédiée. Dans cette hypothèse, il est rappelé que le laboratoire fournisseur sera seul responsable des expéditions de ses Produits, SAGITTA PHARMA intervenant en simple qualité d’intermédiaire dans ce cas. Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs Produits, les Produits sont expédiés en une seule fois à l'adresse indiquée par le Client lors suivre l’évolution de sa commande et de son expédition sur le site xxx.xxxxxxxx.xxx en utilisant le mot de passe qui lui a été communiqué par Coriolis Télécom dans le délai prévu dans cadre de l’email d’accusé de réception de la commande envoyé par Coriolis Télécom. Dans le cas de souscription à un Service de Téléphonie Mobile seul, Coriolis Télécom procède à l’envoi de la carte d’accès au Service (Carte SIM) non activée, par lettre simple. Dans les CGVautres cas, la livraison est réputée effectuée par la délivrance à l’Acheteur du Produit ou Service commandé ou du Matériel. Le Client s’engage à informer le Vendeur Elle se matérialise par la signature de tout changement l’Acheteur ou de coordonnées toute personne de facturation son foyer ou mandatée par lui, du bon de livraison. En cas d’indisponibilité du Produit et/ou de livraison qui pourrait intervenir entre la passation de commande et la livraison Service commandé, Coriolis Télécom s’engage à en envoyant immédiatement un courriel à xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxx.xxx en notant : « modification d’adresse et /ou de livraison » en objet de l’e-mail. Tout colis renvoyé au Vendeur à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète n'est réexpédié au Client qu’avec son accord et à ses frais. Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les Produits commandés par le Client informer l’Acheteur dans les délais précisés lors 7 jours suivant l’envoi de la passation l’email d’accusé de réception de la commande, et à lui proposer soit le remboursement du prix des Produits et/ou Services dans le cas où elle l’aurait facturé et encaissé dans un délai maximum de 14 jours à compter du paiement de l’Acheteur, soit un Produit d’une qualité ou d’un prix équivalent. En cas de non-conformité L’Acheteur doit formuler toute réclamation éventuelle concernant la nature du Produit livré, le Vendeur - s'engage à y remédier ou à rembourser le Client, comme indiqué à l'article 11- « RESPONSABILITE - GARANTIE ». Le Vendeur prend à sa charge les risques du transport et est tenu de rembourser le Client en cas de dommages causés pendant le transport. Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant, à l'adresse mentionnée toute avarie subie par le Client lors Produit ou le Matériel au cours du transport, au moment de la commande et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder. En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d'emballage sa livraison ou de transport refuser la livraison, et de confirmer cette réclamation dans les meilleurs délais suivants la livraison du Produit à l’adresse e-mail suivante: xxx@xxxxxxxx.xx ou par téléphone au service client 09 69 32 10 40 pour les produits mobiles, au 09 69 39 55 30 (0,12 € + 0,01 €/min depuis la Box ou prix d’un appel local depuis un fixe en France Métropolitaine) pour le Service ADSL. La présente disposition ne prive pas l’Acheteur de l’exercice des droits accordés aux consommateurs relativement à la garantie légale de conformité des produits commandésni sur la garantie des vices rédhibitoires. Aucun Produit ou Matériel ne sera échangé avant d’avoir été réexpédié et réceptionné par Coriolis Télécom, dûment acceptées en bon état et complet. Il appartiendra à l’Acheteur de préciser le vice ou l’anomalie qu’il aura constaté aux fins de vérification par écrit par le Vendeur, les coûts y liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le Client. La Centrale Pharma ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son faitCoriolis Télécom.

Expédition - Livraison. Les Produits présentés ✓ Lorsque le formulaire de commande a pour objet l’achat de matériels et/ou équipements et/ou produits, les livraisons sont réputées franco de port et d’emballage et devront être conformes en tous points aux spécifications de la commande. Aucune livraison partielle ne peut être effectuée sans l’accord préalable et écrit de VEOLIA. Toute livraison sera obligatoirement exécutée au quai du lieu de déchargement indiqué sur le Site internet sont proposés à formulaire de commande et fera l’objet d’un bon de livraison. Les matériels et/ou équipements et/ou produits seront expédiés et livrés sous la vente pour les territoires suivants : France métropolitaine pour tous les Produits responsabilité du Contractant. Les transports et opérations de l'offre CAP (médicaments OTC, médicaments non remboursés, parapharmacie, …) chargement et pour les Produits (médicaments) soumis déchargement doivent être réalisés conformément à la réglementation de l'activité de grossiste répartiteur, sur en vigueur. ✓ Pour toutes les 52 départements susvisés. Les Produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors du processus de commande. Les commandes de Produits relevant de l'activité CAP de SAGITTA PHARMA sont habituellement livrées en 72 heures maximum, mais exceptionnellement ce délai pourra dans certains cas être porté jusqu’à une durée maximale contractuelle de 7 jours ouvrés. Dans certains cas, la commande peut être livrée en 24 heures. Pour ce type de demande spécifique le Client devra se rapprocher de son responsable régional SAGITTA PHARMA pour plus de renseignements sur cette option. Pour les Produits relevant de l'activité GR de SAGITTA PHARMA, toute commande passée avant le samedi 14h est livrée dans les 24h conformément aux obligations de service public mentionnées à l'article R5124-59 du Code de la Santé Publique. Des frais de livraison peuvent être appliqués à hauteur de : - De 5€ HT pour toute commande de produits “ambiants” d’un montant HT inférieur à 100€ - De 70€ HT pour toute commande de produits “thermosensibles” d’un montant HT inférieur à 500€. Les délais susmentionnés comprennent le délai de préparation de commande et le délai de livraison du transporteur. Si les produits commandés concernent un laboratoire de la section « hors stock »Sauf indication contraire, le délai de livraison sera est celui fixé par ce dernier dont indiqué sur le Client retrouvera les informations sur sa page dédiéeformulaire de commande. Dans cette hypothèseTout retard non imputable à VEOLIA ouvrira droit, il est rappelé après que le laboratoire fournisseur sera seul responsable des expéditions Contractant aura été mis en mesure de contrôler la réalité du grief et de présenter ses Produitsobservations à application de pénalités de retard égales à 2% du montant hors taxes de la quote part de la commande livrée en retard par jour ouvré de retard, SAGITTA PHARMA intervenant en simple qualité d’intermédiaire dans la pénalité étant plafonnée à 50 % de la valeur totale de la livraison. S’agissant de produits et/ou équipements et/ou matériels, ce casdélai s’entend pour toute commande conforme parvenue à destination. Sauf cas particulier S’agissant de prestations de services (intellectuelles ou indisponibilité d'un ou plusieurs Produitspas), les Produits sont expédiés en une seule fois à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande et dans le délai prévu dans les CGV. Le Client s’engage à informer le Vendeur s’entend de tout changement de coordonnées de facturation la constatation par VEOLIA du parfait déroulement (respect des plannings) et/ou de livraison qui pourrait intervenir entre la passation l’achèvement de commande et la livraison en envoyant immédiatement un courriel à xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxx.xxx en notant : « modification d’adresse et /ou de livraison » en objet de l’ecelui-mail. Tout colis renvoyé au Vendeur à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète n'est réexpédié au Client qu’avec son accord et à ses frais. Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les Produits commandés par le Client dans les délais précisés lors de la passation de la commandeci. En cas d’atteinte du plafond visé dans le présent article, VEOLIA s’octroie la possibilité de non-conformité demander l’attribution d’une indemnisation fonction du Produit livrépréjudice subi dont seront déduites les pénalités d’ores et déjà acquittées. Aucune cause de dépassement des délais n’est exonératoire, le Vendeur - s'engage à y remédier ou à rembourser le Client, comme indiqué à l'article 11- « RESPONSABILITE - GARANTIE ». Le Vendeur prend à sa charge les risques du transport et est tenu de rembourser le Client en sauf cas de dommages causés pendant le transport. Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant, à l'adresse mentionnée par le Client lors de la commande et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder. En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d'emballage ou de transport des produits commandés, force majeure dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts y liés feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le Client. La Centrale Pharma ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son faitjustifié.