GARANTIE ET INDEMNISATION a. Les conditions de la garantie commerciale attachée au Produit sont fournies avec le Produit, sur les devis, sur demande ou à l’adresse suivante xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxx/xx-xx/xxxxxxx/xx-xxxxxxxx- termsenglish.
Garantie Pour les prestations de consulting et de dépannage, la signature du bon de sortie valide le bon fonctionnement des services fournis par Xineo. Tout problème postérieur à la sortie du technicien ou du consultant ne sera pas couvert par la garantie. La garantie pour les travaux (développement) entrepris par Xineo est de 1 (un) mois, dès la date de livraison des travaux. Cette période peut être redéfinie sur le contrat. La garantie est propre à chaque contrat dans sur la forme que la durée. Durant ce délai, Xineo corrigera gratuitement tous les défauts lui étant directement imputables dans les plus brefs délais et durant les jours ouvrables. Par défaut, on entend toute prestation non- conforme aux spécifications décrites sur l'offre ou sur la confirmation de commande. Sont exclus de cette garantie tous les problèmes résultant d'un manque de formation ou d'une mauvaise manipulation de la part du client. Seule la version originale de la prestation fournie en date de livraison du produit et sauvegardée par Xineo est couverte par la garantie. Sont également exclus de la garantie, tout problème résultant de logiciels, outils et services tiers, non-développés ou fournis par Xineo ou l’utilisation de logiciel obsolète et non maintenu à jour. Par exemple, compatibilité avec une nouvelle version d’un langage interprété ou l’utilisation d’un ancien navigateur ou système d’exploitation. Les mises à jour d’applicatif ne sont pas incluses dans la garantie. L’ajout ou la modification de fonctions ne prolonge pas la garantie. De même, Xineo ne fournit aucune garantie quant à la qualité de la connexion entre le réseau de Xineo et des réseaux tiers. L'engagement de Xineo pour remédier aux problèmes sous garantie est limité aux jours et heures ouvrables en vigueur. Tout problème hors garantie sera, à la demande du client, corrigé à ses frais, selon le tarif en vigueur. Toute modification ou accès effectué par une personne tierce à Xineo annule l’intégralité de la garantie. Des frais de remise en service ou de restauration seront facturés. Il en est de même pour les pannes dues à une infections et/ou une intrusion de systèmes informatiques, Tout problème lié à une prestation n’étant plus sous garantie est à la charge du client. Tout problème lié à des problèmes de droits/ propriétés intellectuelles, de contenus, techniques, informatiques, d’interconnexion, de maintenance, etc. reste à la charge du client, Aucun remboursement ni réduction de prix ne seront couverts par la garantie. Seul un droit à une réparation sera appliqué. Le matériel (hardware) ou logiciel non-développé par Xineo est garanti par le fournisseur du produit. La date de livraison ou de facturation par le fournisseur (selon les conditions du fournisseur) faisant foi.
