VENTE ET LIVRAISON Clauses Exemplaires

VENTE ET LIVRAISON a. Toutes les commandes sont soumises à l'acceptation d'Agilent. Les Conditions sont incorporées à la vente par référence. Elles s'appliquent lorsque Agilent émet la Confirmation de commande au Client et sont acceptées par le Client lorsque le Client loue ou donne en crédit-bail les Produits au Locataire. Les Conditions prévalent et remplacent toute autre disposition, terme et/ou condition énoncée dans le Bon de commande. Les Conditions, ainsi que la Confirmation de commande, constituent l'intégralité du contrat de vente entre les parties et remplacent toutes autres communications, représentations, accords, garanties, promesses, clauses et engagements antérieurs, oraux ou écrits, portant sur le même objet entre le Client et Agilent.
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VENTE ET LIVRAISON a. Les commandes sont soumises à l’acceptation express d’Agilent. Les commandes sont régies par l’Incoterm (version INCOTERM 2020) spécifié dans le devis ou agréé par les parties (et toute modification ultérieure).
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VENTE ET LIVRAISON a. Toutes les commandes sont soumises à l'acceptation d'Agilent. Les commandes sont régies par les modalités commerciales applicables spécifiées dans le devis ou acceptées par Agilent, telles que définies dans les Incoterms 2020 (et toute modification ultérieure de ceux-ci).
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  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • Modalités de paiement ➢ Mode de paiement acceptés Vous pouvez payer votre réservation ou votre séjour via les modes de paiement suivants : Toutefois, par dérogation, les réservations effectuées moins de 30 jours avant la date de début du séjour doivent être réglées par carte bancaire exclusivement. ➢ Clientèle de passage Pour les séjours en emplacement sans réservation (passage), vous devez, à votre arrivée, payer obligatoirement à tout le moins la première nuit. Vous êtes en outre chargés d’indiquer à la réception la durée de séjour souhaitée ou prolongée. Le solde est à régler au plus tard la veille du départ ; vous devez à ce titre tenir compte des horaires d’ouverture de la réception. En cas de paiement par avance et de départ anticipé, aucun remboursement ne sera effectué.

  • Effets de la résiliation Le contractant est responsable des dommages subis par le pouvoir adjudicateur à la suite de la résiliation du contrat, y compris le coût supplémentaire lié à la désignation d’un autre contractant et à la passation d’un contrat avec celui-ci pour livrer les fournitures ou en achever la livraison, sauf si les dommages sont le résultat d’une résiliation conformément à l’article II.17.1, point j), ou à l’article II.17.2. Le pouvoir adjudicateur peut exiger l’indemnisation de ces dommages. Le contractant n’a pas droit à une indemnisation des pertes résultant de la résiliation du contrat, y compris la perte de bénéfices attendus, à moins que cette perte n’ait été causée par la situation visée à l’article II.17.2. Le contractant doit prendre toutes mesures nécessaires pour réduire les coûts au minimum, pour éviter les dommages et pour annuler ou réduire ses engagements. Le contractant dispose d’un délai de 60 jours à compter de la date de résiliation pour présenter les rapports et factures requis pour les fournitures livrées avant la date de résiliation. En cas d’offre conjointe, le pouvoir adjudicateur peut résilier le contrat conclu avec chaque membre du groupement séparément en vertu de l’article II.17.1, points d), e), g), k) et l), dans les conditions fixées à l’article II.11.2.