Common use of Gouvernance Clause in Contracts

Gouvernance. Un Comité de Pilotage « Xxxxx-Xxxxxx Xxxxxxxxx / Xxxxxxxx-Xxxxxxxxxxxx » est créé. Il associe les signataires du présent contrat : - la Commune de Gignac Bourg Centre - l’EPCI concerné : Communauté de communes de la Vallée de l’Hérault - le Pays Cœur d’Hérault - la Région, - les services de l’Etat : DRAC pour la partie patrimoniale - la Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Hérault - L’organisation et le secrétariat permanent de cette instance de concertation sont assurés par la commune de Gignac et la Communauté de Communes de la Vallée de l’Hérault. Il a pour mission : - de mobiliser les compétences requises pour la mise en œuvre du Projet de développement et de valorisation, - de suivre attentivement l’état d’avancement des actions dont les plans de financement seront présentés dans le cadre des Programmes Opérationnels annuels du contrat de développement territorial régional du Pays Cœur d’Hérault - de s’assurer de la bonne appropriation des actions engagées par la population et les acteurs socio-économiques locaux concernés.

Gouvernance. Un Comité de Pilotage « Xxxxx-Xxxxxx Xxxxxxxxx / Xxxxxxxx-Xxxxxxxxxxxx » est créé. Il associe les est constitué des signataires du présent contrat : - la Commune de Gignac Bourg Centre ARREAU - l’EPCI concerné : Communauté AURE LOURON - le PETR, Pays des NESTES - la Région OCCITANIE - le Département des HAUTES PYRENEES Ce Comité de communes Pilotage associera également les partenaires souhaitant contribuer à la mise en œuvre du Projet de développement et de valorisation de la Vallée de l’Hérault - le Pays Cœur d’Hérault - la Région, Commune d’ARREAU. - les services de l’Etat : ABF, DDT, DRAC pour la partie patrimoniale - la Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Hérault CAUE, - Chambres consulaires L’organisation et le secrétariat permanent per manent de cette instance de concertation sont assurés par la commune d’Arreau et de Gignac et la Communauté de Communes de la Vallée de l’HéraultAure Louron. Il a pour mission : - de mobiliser les compétences requises pour la mise en œuvre du Projet de développement et de valorisation, - de suivre attentivement l’état d’avancement des actions dont les plans de financement seront présentés dans le cadre des Programmes Opérationnels annuels du contrat de développement territorial régional du PETR / Pays Cœur d’Hérault des Nestes, - de mobiliser les compétences requises pour la mise en œuvre du Projet de développement et de valorisation, - de s’assurer de la bonne appropriation des actions engagées par la population et les acteurs socio-économiques locaux concernés.

Gouvernance. Un Comité de Pilotage « XxxxxBourg-Xxxxxx Xxxxxxxxx Centre Occitanie / XxxxxxxxPyrénées-Xxxxxxxxxxxx Méditerranée » est créé. Il associe les est constitué des signataires du présent contrat : - la Commune La commune de Gignac Bourg Centre Saint Lys - l’EPCI concerné : Communauté de communes L’Agglomération du Muretain - La Région Occitanie - Le Département de la Vallée Haute-Garonne - l’EPFO Ce Comité de l’Hérault Pilotage associera également les partenaires souhaitant contribuer à la mise en œuvre du Projet de développement et de valorisation de la commune de Saint Lys et en particulier : - le Pays Cœur d’Hérault - la Région, CAUE - les services de l’Etat : DRAC pour la partie patrimoniale - la Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Hérault - L’organisation et le secrétariat permanent de cette instance de concertation sont assurés par la commune de Gignac et la Communauté de Communes de la Vallée de l’Héraultle Muretain Agglo. Il a pour mission : - de mobiliser les compétences requises pour la mise en œuvre du Projet de développement et de valorisation, - de suivre attentivement l’état d’avancement des actions dont les plans de financement seront présentés dans le cadre des Programmes Opérationnels annuels du contrat Territorial Occitanie/Pyrénées-Méditerranée de la Communauté d’Agglomération du Muretain Agglo pour la période 2019-2021. - de mobiliser les compétences requises pour la mise en œuvre du Projet de développement territorial régional du Pays Cœur d’Hérault et de valorisation, - de s’assurer de la bonne appropriation des actions engagées par la population et les acteurs socio-économiques locaux concernés.

Gouvernance. Un Comité de Pilotage « Xxxxx-Xxxxxx Xxxxxxxxx / Xxxxxxxx-Xxxxxxxxxxxx » est créé. Il associe les est constitué des signataires du présent contrat : - la Commune de Gignac Bourg Bourg-Centre - l’EPCI concerné : Communauté de communes de la Vallée de l’Hérault - le Pays Cœur d’Hérault PETR, - la Région, - le Département Ce Comité de Pilotage associera également les services partenaires souhaitant contribuer à la mise en œuvre du Projet de l’Etat : DRAC pour développement et de valorisation de la partie patrimoniale - la Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Hérault - Commune du Vigan. L’organisation et le secrétariat permanent de cette instance de concertation sont assurés conjointement par la commune de Gignac du Vigan et la Communauté de Communes de la Vallée de l’Héraultdu Pays Viganais. Il a pour mission : - de mobiliser les compétences requises pour la mise en œuvre du Projet de développement et de valorisation, - de suivre attentivement l’état d’avancement des actions dont les plans de financement seront présentés dans le cadre des Programmes Opérationnels annuels du contrat de développement territorial régional du Pays Cœur d’Hérault XXXX Xxxxxxx et Cévennes, - de mobiliser les compétences requises pour la mise en œuvre du Projet de développement et de valorisation, - de s’assurer de la bonne appropriation des actions engagées par la population et les acteurs socio-socio- économiques locaux concernés.

Gouvernance. Un Comité de Pilotage « Xxxxx-Xxxxxx Xxxxxxxxx / Xxxxxxxx-Xxxxxxxxxxxx » est créé. Il associe les est constitué des signataires du présent contrat : - la Commune de Gignac Bourg Bourg-Centre - l’EPCI concerné : Communauté la communauté de communes de la Vallée de l’Hérault Haute-Ariège - le Pays Cœur d’Hérault PETR de l’Ariège - la RégionRégion Occitanie, - le Xxxxxxxxxxx xx x’Xxxxxx - xx XXXX xx x’Xxxxxx Ce Comité de Pilotage associera également les partenaires souhaitant contribuer à la mise en œuvre du Projet de développement et de valorisation de la Commune de Les Cabannes : - les services de l’Etat : DRAC pour (la partie patrimoniale DDT, UDAP…) - la Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Hérault - les chambres consulaires L’organisation et le secrétariat permanent de cette instance de concertation sont assurés par la commune de Gignac Les Cabannes et de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Hérault. Haute-Ariège Il a pour mission : - de mobiliser les compétences requises pour la mise en œuvre du Projet de développement et de valorisation, - de suivre attentivement l’état d’avancement des actions dont les plans de financement seront présentés dans le cadre des Programmes Opérationnels annuels du contrat de développement territorial régional du Pays Cœur d’Hérault PETR de l’Ariège - de mobiliser les compétences requises pour la mise en œuvre du Projet de développement et de valorisation, - de s’assurer de la bonne appropriation des actions engagées par la population et les acteurs socio-socio- économiques locaux concernés.

Gouvernance. Un Comité de Pilotage « Xxxxx-Xxxxxx Xxxxxxxxx / Xxxxxxxx-Xxxxxxxxxxxx » est créé. Il associe les est constitué des signataires du présent contrat : - la Commune de Gignac Bourg Centre PAVIE, - l’EPCI concerné : Communauté Grand AUCH Cœur de communes de la Vallée de l’Hérault Gascogne concerné, - le PETR, Pays Cœur d’Hérault d’AUCH, - la Région, - le Département Ce Comité de Pilotage associera également les partenaires souhaitant contribuer à la mise en œuvre du Projet de développement et de valorisation de la Commune de PAVIE, notamment : - les services de l’Etat : DRAC pour la partie patrimoniale l’Etat, - la Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Hérault - plus spécifiquement, les partenaires concernés en fonction des différentes opérations. L’organisation et le secrétariat permanent de cette instance de concertation sont assurés par la commune Commune de Gignac PAVIE et de la Communauté de Communes Grand AUCH Cœur de la Vallée de l’HéraultGascogne. Il a pour mission : - de mobiliser les compétences requises pour la mise en œuvre du Projet de développement et de valorisation, - de suivre attentivement l’état d’avancement des actions dont les plans de financement seront présentés dans le cadre des Programmes Opérationnels annuels du contrat de développement territorial régional du PETR Pays Cœur d’Hérault d’AUCH, - de mobiliser les compétences requises pour la mise en œuvre du Projet de développement et de valorisation, - de s’assurer de la bonne appropriation des actions engagées par la population et les acteurs socio-économiques locaux concernés.