Common use of LE PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN Clause in Contracts

LE PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN. 9 Article 1. Les éléments de contexte 9 Article 2. Les objectifs poursuivis par le projet de renouvellement urbain 12 Article 2.1 Les orientations stratégiques du projet en cohérence avec le contrat de ville 12 Article 2.2 Les objectifs urbains du projet 14

LE PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN. 98 Article 1. Les éléments de contexte 98 Article 2. Les objectifs poursuivis par le projet de renouvellement urbain 1211 Article 2.1 Les orientations stratégiques du projet en cohérence avec le contrat de ville 1211 Article 2.2 Les objectifs urbains du projet 1412

LE PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN. 98 Article 1. Les éléments de contexte 98 Article 2. Les objectifs poursuivis par le projet de renouvellement urbain 1213 Article 2.1 Les La vocation du quartier et les orientations stratégiques prioritaires du projet en cohérence avec le contrat de ville 1213 Article 2.2 Les objectifs urbains du projet 1415

LE PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN. 9 Article 1. Les éléments de contexte 9contexte Article 2. Les objectifs poursuivis par le projet de renouvellement urbain 12urbain Article 2.1 Les orientations stratégiques du projet en cohérence avec le contrat de ville 12ville Article 2.2 Les objectifs urbains du projet 14projet

LE PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN. 9 Article 1. Les éléments de contexte 9 Article 2. Les objectifs poursuivis par le projet de renouvellement urbain 12 Article 2.1 Les La vocation du ou des quartier(s) et les orientations stratégiques prioritaires du projet en cohérence avec le contrat de ville 12 Article 2.2 Les objectifs urbains du projet 1412