Licensing System-Specific Terms Clauses Exemplaires

Licensing System-Specific Terms. If Customer licenses Software under the MasterKey Plus licensing system, or other similar MSC licensing system (each a “Licensing System”) then in addition to the above terms in Section 4.3, the following Licensing System-specific terms apply: Under a Licensing System, Customer purchases “licensing units” (e.g., “MasterKey Tokens” under the MasterKey Plus licensing system). A specified number of licensing units are required to run each instance of any Software licensed under the Licensing System. Licensing units acquired under one Licensing System cannot be used to run Software under another Licensing System. Software licensed under a particular Licensing System is strictly limited to the software identified in the applicable Licensing System product attachment (e.g., “MasterKey Token Summary Sheet”) attached to or incorporated into the Order Schedule. Customer shall not be entitled to use any other software programs under the Licensing System, whether or not such other software programs are subsequently marketed by MSC under the same Licensing System.
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Licensing System-Specific Terms. If Customer licenses Software under the MSC.MasterKey licensing system, the Enterprise Advantage Licensing Unit licensing system, or other similar MSC licensing system (each a “Licensing System”) then in addition to the above terms in Section 4.3, the following Licensing System- specific terms apply: Under a Licensing System, Customer purchases “licensing units” (e.g., “Masterkey Tokens” under the MSC.MasterKey licensing system, or “EALU’s” under the Enterprise Advantage Licensing System). A specified number of licensing units are required to run each instance of any Software licensed under the Licensing System. Licensing units acquired under one Licensing System cannot be used to run Software under another Licensing System (e.g., MSC.MasterKey Tokens may not be used to run Software available under the
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Licensing System-Specific Terms. If Customer licenses Software under the MSC.MasterKey licensing system, the Enterprise Advantage Licensing Unit licensing system, or other similar MSC licensing system (each a “Licensing System”) then in addition to the above terms in Section 4.3, the following Licensing System- specific terms apply: Under a Licensing System, Customer purchases “licensing units” (e.g., “Masterkey Tokens” under the MSC.MasterKey licensing system, or “EALU’s” under the Enterprise Advantage Licensing System). A
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Licensing System-Specific Terms. If Customer licenses Software under the MasterKey Plus licensing system, or other similar MSC token licensing system (each a “Licensing System”) then in addition to the above terms in Section 4.3, the following Licensing System-specific terms apply: Under a Licensing System, Customer acquires “licensing units” (e.g., “MasterKey Plus Tokens” are licensed under the MSC MasterKey Plus licensing system). A specified number of licensing units are required to run each instance of each Software licensed under the Licensing System. Licensing units acquired under one Licensing System cannot be used to run Software under another Licensing System (e.g., MSC MasterKey Plus Tokens may not be used to run software available under the Enterprise Advantage licensing system). Software licensed under a particular Licensing System is strictly limited to the software identified in the applicable Licensing System attachment (sometimes referred to as a “Summary Sheet” or “Table”) attached to or incorporated into the Order Schedule. Customer shall not be entitled to use any other software programs under the Licensing System, whether or not such other software programs are marketed by MSC under the same Licensing System.
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Related to Licensing System-Specific Terms

  • Durée de la location 4-1 La location part du jour de la mise à disposition au locataire du matériel loué et de ses accessoires dans les conditions définies à l'article 3. Elle prend fin le jour où le matériel loué et ses accessoires sont restitués au loueur dans les conditions définies à l'article 14. Ces dates sont fixées dans le contrat de location.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Période d’essai Article 5

  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

  • Facturation L’Offre est facturée par Xxxxxxx ainsi que les Options et consommations complémentaires, selon la périodicité visée lors de la Commande, pour la durée du Contrat et toutes les suites qui en résultent, peu important l’utilisation ou l’installation de tout ou partie de l’Offre, hors éventuelle offre promotionnelle ou application d’un code promo. La facture peut regrouper plusieurs Offres du Client. Les factures sont émises électroniquement, et disponibles au sein de l’Espace Client, sauf si le Client demande à les recevoir sur un support papier. Il est précisé que selon l’Offre souscrite, Nordnet peut facturer le Client des frais de mise en service, des frais de préparation et de livraison, des frais de migration (cf. Article Modification du Contrat), des frais de résiliation anticipée, une indemnité par Matériel en cas de non-retour de Matériel (cf. rubrique Tarifs du Site Nordnet), des frais applicables en cas d’impayés ou encore des éventuels frais pour « rendez-vous non honoré » en raison de l’absence du Client lors du rendez-vous d’installation préalablement convenu pour toute souscription à une Offre d’accès Internet. Les factures et relevés de consommations sont disponibles dans l’Espace Client pendant un délai de douze (12) mois à compter de l’émission de la facture par Nordnet pour les Offres de communications électroniques. Les factures sont payables dans un délai de 30 jours à compter de leur émission à moins que le Client n’ait opté pour le prélèvement automatique. Le cas échéant, le débit sera opéré le 05 de chaque mois. La facturation de l’Offre, Option, ou Offre complémentaire et éventuelles consommations et/ou frais débutera au premier jour de la durée d’engagement. En conséquence, le 1er mois d’abonnement est facturé au prorata temporis, (jusqu’au dernier jour du 1er mois) et apparaîtra sur la facture émise au titre du premier mois plein d’abonnement. Toutefois, par exception, si vous avez bénéficié de la fourniture de tout ou partie des services de l’Offre, Option(s), ou Offre(s) complémentaire(s), préalablement au point de départ de la durée d’engagement précitée, les consommations hors forfait, frais ou redevances afférents feront l’objet d’une facturation complémentaire. Par ailleurs, à l’issue de l’abonnement, quelle qu’en soit la cause, si des consommations restantes, frais ou indemnités étaient dus au titre de l’Offre, Option(s), Pack(s) ou Offre(s) complémentaire(s) souscrite, Nordnet procédera à leur facturation postérieurement au terme du Contrat. Pour contester une facture, le Client doit formuler sa demande par écrit à Nordnet (cf. article 24 « Contacts et Notifications ») les raisons précises et justification de cette contestation, qui doivent constituer un motif de non-paiement. Sa demande sera étudiée par nos services. La partie non contestée de la facture doit faire l’objet d’un règlement par le Client à la date spécifiée.

  • Annulation par le locataire Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée au propriétaire.

  • Conditions particulières Les parties conviennent, en outre, que :………………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………………………

  • Conditions d’annulation Toutes annulation doit être notifiée par lettre recommandée.

  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.