Termes spécifiques liés au système de Licences Clauses Exemplaires

Termes spécifiques liés au système de Licences. Si le Client acquiert une Licence sous le système MasterKey Plus, ou sous un système de licences MSC similaire (désigné “Système de licence”) alors viendront s’ajouter aux dispositions spécifiques de l’Article 4.3 les dispositions suivantes : Sous un système de licence, le Client acquiert des « unités de licence » (appelés « Jetons MasterKey » sous le système de licence MasterKey Plus). Un nombre déterminé d’unités de licence sont alors requises pour utiliser les Logiciels concédés en licence sous le système de licence. Ces unités de licence acquises sous un système de licence ne peuvent être utilisées pour avoir accès à d’autres Logiciels sous un système de licence différent. Les Logiciels concédés en licence sous un système de licence sont strictement limités aux Logiciels identifiés dans la liste de produits applicable pour chaque système de licences (ex : « Liste des Jetons ») jointe ou intégrée à l’Order Schedule. Le Client ne sera pas autorisé à utiliser d’autres programmes de Logiciels sous le système de licence, si de tels programmes de Logiciel sont mis ultérieurement sur le marché par MSC sous le même système de licences. 4.3.1
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Termes spécifiques liés au système de Licences. Si le Client acquiert une Licence sous le système MSC.MasterKey, sous le système Enterprise Advantage Licensing Unit, ou sous un système de licences MSC similaire (désigné “Système de licence ») alors viendront s’ajouter aux dispositions spécifiques de l’article 4.3 les dispositions suivantes : Sous un système de licence, le Client acquiert des « unités de licence » (appelés « Jetons Masterkey » sous le système de licence MSC. Masterkey, ou “EALU” sous le système de licence Enterprise Advantage). Un nombre déterminé d’unités de licence sont alors requises pour utiliser les Logiciels concédés en licence sous le système de licence. Ces unités de licence acquises sous un système de licence ne peuvent être utilisées pour avoir accès à d’autres Network License, or Regional Network License, access to and use of the Software will be controlled by a single Customer Computer (license server) and Authorized Users may access and use the Software on client machines served by the license server, provided that access to and use of the Software at any one time does not exceed the number of floating licenses (or “licensing units” in the case of an MSC “Licensing System” – see Section 4.3.1) acquired by Customer for that Software. In addition, Customer shall strictly comply with the following restrictions: (i) if Customer acquires a Local Network License (also sometimes referred to simply as a Network License), the Software may only be accessed or used by Authorized Users at the Installation Site, or if Customer’s local area network is shared by a grouping of Customer facilities, then by Authorized Users at any Customer facility within ten (10) miles of the Installation Site; (ii) if Customer acquires a Country Network License, the Software may only be accessed or used by Authorized Users at Customer facilities located within the country where the Installation Site is located; or (iii) if Customer acquires a Regional Network License, the Software may only be accessed or used by Authorized Users at Customer facilities located in Europe, and countries in the Middle East and Africa as may be designated by MSC from time to time (collectively, MSC’s “EMEA Region”). Any network (floating) license acquired by Customer hereunder shall be deemed a Local Network License, unless expressly identified in the Order Schedule as a “Country” or “Regional” Network License. 4.3.1
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Termes spécifiques liés au système de Licences. Si le Client acquiert une Licence sous le système MSC.MasterKey, sous le système Enterprise Advantage Licensing Unit, ou sous un système de licences MSC similaire (désigné “Système de licence ») alors viendront s’ajouter aux dispositions spécifiques de l’article 4.3 les dispositions suivantes : Sous un système de licence, le Client acquiert des « unités de licence » (appelés « Jetons Masterkey » sous le système de licence MSC. Masterkey, ou “EALU” sous le système de licence Enterprise Advantage). Un nombre déterminé d’unités de licence sont alors requises pour utiliser les Logiciels concédés en 4.3.1 Licensing System-Specific Terms: If Customer licenses Software under the MSC.MasterKey licensing system, the Enterprise Advantage Licensing Unit licensing system, or other similar MSC licensing system (each a “Licensing System”) then in addition to the above terms in Section 4.3, the following Licensing System- specific terms apply: Under a Licensing System, Customer purchases “licensing units” (e.g., “Masterkey Tokens” under the MSC.MasterKey licensing system, or “EALU’s” under the Enterprise Advantage Licensing System). A specified number of licensing units are required to run each instance of any Software licensed under the Licensing System. Licensing units
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  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • Modalités de paiement Le loyer est payé d’avance, mensuellement et dû avant le de chaque mois. Le montant total dû pour un mois de location est de €, détaillé comme suit : - Loyer € - Charges récupérables € - Contribution pour le partage des économies de charges € - En cas de colocation, assurance récupérable pour le compte des colocataires € Le montant de la hausse de loyer mensuelle est de € appliquée :

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

  • Etat des lieux Pour des locations, un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux. Le locataire est tenu de jouir du bien loué en bon père de famille. L’état de propreté du logement à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du client pendant la période de location et avant son départ.

  • Objet de la convention La présente convention règle les rapports de l’organisme d’accueil avec l’établissement d’enseignement et le stagiaire.

  • Période d’essai Article 5

  • Prix et paiement Sauf mention contraire, les prix indiqués s’entendent « Départ usine » (Incoterms 2020) (hors taxes), frais de transport non compris à la destination convenue, qui sont supportés par l’Acheteur. Le Vendeur se réserve le droit de réviser son barème de tarifs à tout moment avec un préavis de 1 mois à l’Acheteur. Sauf indication contraire, les prix révisés deviennent applicables à toutes les commandes facturées à compter de la date de mise en vigueur de ceux-ci. Les délais de paiement seront mentionnés sur la facture et commenceront à courir à compter de la date de facture. En acceptant ces conditions, l’Acheteur accepte le droit du Vendeur de déterminer unilatéralement les délais de paiement applicables à la commande, ce qui ne constitue ni ne nécessite d’amendement à la commande concernée. Aucune remise ne sera applicable pour tout paiement anticipé, excepté avec l’acceptation préalable par écrit du Vendeur. En cas d’insolvabilité, de faillite, de liquidation ou de procédure ou concordat similaire, ou de désignation d’un syndic de faillite, tous les soldes dus seront considérés dus et payables immédiatement. En cas de non-paiement, même partiel, de toute facture à sa date d’échéance, toutes les créances impayées devront être payées dans leur intégralité. En outre, des intérêts équivalents au taux de la BCE en vigueur à la date d’échéance avec 10 % en sus, qui ne doivent toutefois pas être inférieurs à 3 fois le taux d’intérêt en vigueur en France, seront appliqués aux paiements en retard sans préjudice du droit du Vendeur de réclamer le remboursement des coûts des procédures judiciaires et/ou d’obtenir une garantie financière pour le paiement et/ou de se prévaloir de la résiliation de toutes les commandes qui n’ont pas encore été livrées et de celles qui n’ont pas été payées.