Localisation Clauses Exemplaires

Localisation. 3.3.1 Le fournisseur exécutera en principe ses prestations de services à [définir l’endroit]. Avec l’accord du client, le fournisseur pourra toutefois effectuer les prestations dans les locaux du client, hypothèse dans laquelle il s’engage, respectivement ses intervenants, à suivre scrupuleusement les instructions et directives du client. 3.3.2 Les réunions du comité de pilotage, des personnes de contact et toute autre réunion impliquant des collaborateurs du client ont lieu dans les locaux du client. 3.3.3 Le client pourra, sur demande du fournisseur, donner accès au fournisseur aux informations sur ses systèmes informatiques dans la mesure nécessaire à l’exécution des prestations dans le cadre du projet. Le planning du projet devra, le cas échéant, indiquer les périodes et les systèmes concernés et les délais minima pour les requêtes préalables du fournisseur.

Localisation extraits de documents ou de dossiers de référence permettant la localisation de l'immeuble au regard des risques pris en compte vendeur/bailleur – acquéreur/locataire

Localisation. Les Centres de Données disponibles pour la mise à disposition de Serveurs Dédiés Bare Metal sont mentionnés sur le Site Internet d’OVHcloud ou au moment de la Commande. Lorsque plusieurs localisations sont disponibles, le Client sélectionne celle(s) de son choix lors de la Commande. Le Client s’engage à respecter la législation applicable au territoire sur lequel son Serveur Dédié Bare Metal est localisé et ses données stockées. OVHcloud se réserve le droit de suspendre le Service du Client dès lors que celui-ci serait utilisé pour une activité prohibée sur le lieu de localisation physique des équipements fournis par OVHcloud. Dans le cas d’adresses IP géolocalisées, le Client s’engage à ne pas utiliser le Service en violation de la législation applicable dans le pays où l’adresse IP est déclarée. A défaut, OVHcloud pourra être contrainte de procéder à la suspension de toute adresse géolocalisée associée au Client.

Localisation. 3.5.1 Le fournisseur exécutera en principe ses prestations de services à [définir l’endroit]. Avec l’accord du client, le fournisseur pourra toutefois effectuer les prestations dans les locaux du client, hypothèse dans laquelle il s’engage, respectivement ses intervenants, à suivre scrupuleusement les instructions et directives du client.

Localisation. La localisation du Cluster est sélectionnée par le Client au moment de sa création parmi les Centres de données disponibles.

Localisation extraits de documents ou de dossiers de référence permettant la localisation de l'immeuble au regard des risques pris en compte pièces jointes très faible zone 1 modérée faible zone 3 zone 2 X moyenne zone ▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇ ▇’▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇ situé dans une commune de sismicité

Localisation. Forêt domaniale de Boscodon et son territoire ADDET (Agence départementale de développement économique et touristiqueutdees-sAHlpaes) Communauté de communes de Se-Prroençon bbaye de Boscodon SMADESEP ONF Offices de tourisme ou structures équivalentes PITEM outdoor promotion)

Localisation. Le Client dispose de plusieurs sites de commercialisation. Afin de distinguer les différents encaissements, lui sont attribuées les informations techniques suivantes :

Localisation. Les Servitudes s’exercent sur la partie des terrains du Propriétaire qui ne serait pas retenue pris à Bail par la Société (appelés les fonds servants2). Ces servitudes bénéficient à toute emphytéose de la Société relativement au projet (appelés les fonds dominants).