Common use of Maintien en vigueur Clause in Contracts

Maintien en vigueur. Les articles 1 (Définitions), 3 (Durée), 5 (Tarifs et modalités de paiement), 6 (Confidentialité), 8 (Limitation de responsabilité) et 9 (Divers) resteront applicables suite à l’expiration ou à la résiliation du Contrat.

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Samples: Sap Training and Adoption Pluspackage Terms and Conditions, Terms and Conditions

Maintien en vigueur. Les les articles 1 (Définitions), 3 (Durée), 5 (Tarifs et modalités de paiement), 6 (Confidentialité), 8 (Limitation de responsabilité) et 9 (Divers) resteront applicables suite à l’expiration ou à la résiliation du Contrat.

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Samples: Sap Education Pluspackage

Maintien en vigueur. Les articles 1 (Définitions), 3 (Durée), 5 (Tarifs et modalités de paiement), 6 (Confidentialité), 8 (Limitation de responsabilité) et 9 (Divers) resteront applicables suite à l’expiration l'expiration ou à la résiliation du Contrat.

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Samples: Terms and Conditions

Maintien en vigueur. Les articles Sections 1 (Définitions), 3 (Durée), 5 (Tarifs et modalités de paiement), 6 (Confidentialité), 8 (Limitation de responsabilité) et 9 (Divers) resteront applicables suite à l’expiration ou à la résiliation du Contrat.

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Samples: Sap Education Pluspackage