Common use of MODIFICATION DE LA (DES) PUISSANCE(S) SOUSCRITE(S) Clause in Contracts

MODIFICATION DE LA (DES) PUISSANCE(S) SOUSCRITE(S). Lors de l'exécution du présent contrat, le Client peut, s'il le souhaite, modifier sa (ses) Puissance(s) Souscrite(s) dans les conditions exposées ci-après. Toute modification de puissance prenant effet dans un délai de douze mois précédant la date d'échéance du présent contrat le proroge d'un nombre de mois tel que la nouvelle souscription de puissance porte sur douze mois, nonobstant les stipulations de l'article 11.3 des Conditions Générales. Dans le cas d’ouverture d’une période d’observation, la date de prise d’effet de l’avenant de modification de(s) Puissance(s) Souscrite(s) visée à l’alinéa précédent, est celle de la fin de la période d’observation. Les prestations nécessaires à la modification de la (des) Puissance(s) Souscrite(s) sont réalisées et facturées conformément au Catalogue des prestations du Distributeur.

MODIFICATION DE LA (DES) PUISSANCE(S) SOUSCRITE(S). Lors de l'exécution du présent contratContrat, le Client l'Utilisateur peut, s'il le souhaite, modifier sa (ses) Puissance(spuissance(s) Souscrite(ssouscrite(s) dans les conditions exposées ci-après. Toute modification de puissance prenant effet dans un délai de douze mois précédant la date d'échéance du présent contrat Contrat le proroge d'un nombre de mois tel que la nouvelle souscription de puissance porte sur douze mois, nonobstant les stipulations de l'article 11.3 des Conditions Générales10.3. Dans le cas d’ouverture d’une période d’observation, la date de prise d’effet de l’avenant de modification de(sde la (des) Puissance(spuissance(s) Souscrite(ssouscrite(s) visée à l’alinéa précédent, est celle du premier jour du mois qui suit la date de la fin de la période d’observation. d’observation Les prestations nécessaires à la modification de la (des) Puissance(s) Souscrite(s) sont réalisées et facturées conformément au Catalogue des prestations du Distributeuren vigueur.

MODIFICATION DE LA (DES) PUISSANCE(S) SOUSCRITE(S). Lors de l'exécution du présent contrat, le Client client peut, s'il le souhaite, modifier sa (ses) Puissance(spuissance(s) Souscrite(ssouscrite(s) dans les conditions exposées ci-après. Toute modification de puissance prenant effet dans un délai de douze mois précédant la date d'échéance du présent contrat contrat, le proroge d'un nombre de mois tel que la nouvelle souscription de puissance porte sur douze mois, nonobstant les stipulations dispositions de l'article 11.3 0 des Conditions Généralesconditions générales. Ainsi, le présent contrat est prorogé de (douze – n) mois, n étant le nombre de mois séparant la date de prise d’effet de l’avenant de modification de puissance(s) souscrite(s) et la date d’échéance du présent contrat. Dans le cas d’ouverture d’une période d’observation, la date de prise d’effet de l’avenant de modification de(s) Puissance(spuissance(s) Souscrite(ssouscrite(s) visée visé à l’alinéa précédent, est celle de la fin du début de la période d’observation. Les prestations nécessaires à la modification de la (des) Puissance(s) Souscrite(s) sont réalisées et facturées conformément au Catalogue des prestations du Distributeur.

MODIFICATION DE LA (DES) PUISSANCE(S) SOUSCRITE(S). Lors de l'exécution du présent contrat, le Client peut, s'il le souhaite, modifier sa (ses) Puissance(sXxxxxxxxx(s) Souscrite(s) dans les conditions exposées ci-après. Toute modification de puissance prenant effet dans un délai de douze mois précédant la date d'échéance du présent contrat le proroge d'un nombre de mois tel que la nouvelle souscription de puissance porte sur douze mois, nonobstant les stipulations de l'article 11.3 des Conditions Générales. Dans le cas d’ouverture d’une période d’observation, la date de prise d’effet de l’avenant de modification de(s) Puissance(s) Souscrite(s) visée à l’alinéa précédent, est celle de la fin de la période d’observation. Les prestations nécessaires à la modification de la (des) Puissance(s) Souscrite(s) sont réalisées et facturées conformément au Catalogue des prestations du Distributeur.