Numéro d'appel Clauses Exemplaires

Numéro d'appel. 12. Le client peut obtenir, contre paiement, un ou plusieurs numéros individuels ou une ou plusieurs séries de numéros. La procédure d'attribution des numéros d'appel est automatisée. Cependant, s'il en exprime le souhait, le client pourra, contre paiement et en fonction des possibilités techniques, choisir son numéro parmi les n•uméros disponibles au moment de la demande.
Numéro d'appel. 7.1. LPM communique à chaque Client le numéro d’appel affecté à sa carte SIM. LPM peut affecter à un nouveau Client un numéro d’appel ayant déjà été utilisé par le passé par un Client dont la ligne a été résiliée.
Numéro d'appel. 8.1. LPM communique à chaque Abonné le numéro d’appel affecté à sa carte SIM.
Numéro d'appel. A la souscription du contrat, SFR attribue un numéro d’appel. Si, dans certains cas exceptionnels liés à des erreurs matérielles dans l’attribution de numéro, SFR est contrainte de modifier le numéro d’appel de l’Abonné, SFR en informe l’Abonné par lettre simple au plus tard un (1) mois avant la mise en œuvre de la modification. L’Abonné peut alors, dans les quatre mois qui suivent cette information, résilier son contrat d’abonnement sans préavis et sans paiement des redevances restant à courir jusqu’à l’expiration de son éventuelle période minimale d’abonnement. Cette faculté de résiliation n’est pas ouverte lorsque le changement de numérotation résulte d’une décision des autorités réglementaires.
Numéro d'appel. L’Intégrateur s'engage à activer la carte SIM dès que possible. Au plus tard lors de l'activation, un numéro d'appel par poste est attribué au Client. Le Client n'a pas le droit d’exiger un numéro spécifique (sauf dans le cas où le Client transfère son numéro d'un autre opérateur de téléphonie mobile à l’Intégrateur , auquel cas il peut conserver le numéro initialement attribué par cet autre opérateur), ni de le faire modifier par la suite. À la fin du contrat, le Client perd définitivement son numéro, sauf s'il demande à conserver son numéro conformément à la procédure de portabilité du numéro chez l’Intégrateur.
Numéro d'appel. L’Intégrateur s'engage à activer la carte SIM dès que possible. Au plus tard lors de l'activation, un numéro d'appel par poste est attribué au Client. Le Client n'a pas le droit d’exiger un numéro spécifique (sauf dans le cas où le Client transfère son numéro d'un autre opérateur de téléphonie mobile à l’Intégrateur , auquel cas il peut conserver le numéro initialement attribué par cet autre opérateur), ni de le faire modifier par la suite. À la fin du contrat, le Client perd définitivement son numéro, sauf s'il demande à conserver son numéro conformément à la procédure de portabilité du numéro chez l’Intégrateur. Dans tous les cas, l’Intégrateur est à tout moment en droit de modifier le numéro du Client pour des raisons de service impérieuses, à condition que le Client en soit informé au moins deux (2) mois à l'avance. L’Intégrateur ne sera en aucun cas redevable d’un dédommagement au Client pour cela. Si le Client demande un autre numéro, l’Intégrateur vérifiera dans quelle mesure cela est techniquement possible et l’Intégrateur est en droit de facturer les frais y afférents au Client.
Numéro d'appel. Proximus doit attribuer un seul numéro par souscription, excepté lorsque le Client transfère son numéro d’un autre opérateur vers Proximus. Un autre numéro d’appel peut être attribué au Client qui en fait la demande. Proximus examine celle-ci en fonction des possibilités techniques. Proximus peut facturer au Client les frais afférents au changement de numéro d’appel. Au cas où le numéro d’appel du Client doit être modifié pour les besoins du Service, le Client en est averti au moins 2 mois à l’avance. L’article 2.3 est supprimé, en ce compris l’obligation de Proximus d’avertir le Client d’un changement de son numéro deux mois à l’avance.
Numéro d'appel. Tél.............. ; Fax ..............
Numéro d'appel si le numéro d’appel du Client devait être modifié, CMI se réserve le droit de changer ce numéro après en avoir avisé le Client avec un préavis suffisant, sans que celui-ci ne puisse s’y opposer.