Définition de Contrat d’Abonnement

Contrat d’Abonnement. 01 DECEMBRE 2022 Page 5 sur 7 Informations confidentielles

Contrat d’Abonnement. 01 DECEMBRE 2022

Contrat d’Abonnement désigne le document remis à l'Abonné le jour de sa souscription, comprenant l'intégralité des formules d’Abonnement et des Compléments d’Abonnement proposés à l’Abonné par ¢ CÔTE D’IVOIRE.

Examples of Contrat d’Abonnement in a sentence

• Il est précisé que le présent Contrat d’Abonnement ne peut être souscrit en l’absence d’un Contrat Coriolis.

• Pour les demandes relatives à la bonne exécution du Contrat d’Abonnement ou au traitement d’une réclamation, l’abonné peut appeler, du lundi au samedi de 8h à 22h et le dimanche de 10h à 20h, un numéro non surtaxé qui, à la date de publication des présentes CGA, est le 00.00.00.00.00.

• L’abonné aura alors la faculté de mettre fin à son Contrat d’Abonnement dans les conditions prévues à l’article 10 ci-dessous.

• Par dérogation à ce qui précède, la résiliation par l’abonné du Contrat Coriolis entraîne la résiliation automatique et concomitante de son Contrat d’Abonnement au pack INITIAL.

• Le Contrat d’Abonnement ne dégage pas l’abonné de sa responsabilité civile de gardien des Équipements C+l.

More Definitions of Contrat d’Abonnement

Contrat d’Abonnement ou « Contrat » : désigne le Contrat tel que défini en Préambule.

Contrat d’Abonnement. Contrat conclu entre 512IT et l'Abonné relatif à la fourniture par 512IT des Services à l'Abonné dans les conditions prévues par la documentation contractuelle visée Communications Unifiées – (com’unifiée) - L’intégration de services de communications d’entreprise en temps réel comme la messagerie instantanée, les renseignements sur la présence, la voix (y compris la téléphonie IP), les caractéristiques de mobilité (y compris la mobilité étendue et le service à numéro unique), les conférences audios, vidéos et Web, la convergence fixe-mobile, le partage de bureau, le partage des données (y compris les tableaux blancs interactifs électroniques Web), le contrôle des appels et la reconnaissance vocale dans le cas de services de communication en temps non réel comme la messagerie unifiée (messagerie vocale, courriel, messagerie texte et télécopie intégrés CPE - Customer Premices Equipement - Terme désignant les équipements terminaux de réseaux situés dans les limites de propriété d'un utilisateur.

Contrat d’Abonnement ou « Contrat » : Contrat au programme d’abonnement OPUS & Cie.

Contrat d’Abonnement désigne l’ensemble de documents constitué par les présentes Conditions Générales et le Bon de Souscription d’Abonnement décrivant les Prestations d’Exploitation, ainsi que les éventuels documents contractuels fournis en annexes destinés à préciser lesdites Prestations ou leur mode d’exécution.

Contrat d’Abonnement désigne le document contenant les conditions de fourniture de l’Application convenues entre le Client et MARMIGNON BROTHERS.

Contrat d’Abonnement. Conditions générales au Service d’Abonnement souscrit en boutique

Contrat d’Abonnement désigne l’accord conclu avec l'Abonné le jour de la souscription, comprenant l'intégralité des formules d’Abonnement et des Compléments d’Abonnement proposés à l’Abonné par CANAL+ COTE