Définition de Contrat d’Abonnement

Contrat d’Abonnement. 01 DECEMBRE 2022 Page 3 sur 7 Informations confidentielles

Contrat d’Abonnement. Conditions particulières de l’abonnement détaillant les termes contractuels spécifiques des Services souscrits par le Client.

Contrat d’Abonnement. 01 DECEMBRE 2022

Examples of Contrat d’Abonnement in a sentence

• Il est précisé que le présent Contrat d’Abonnement ne peut être souscrit en l’absence d’un Contrat Coriolis.

• Pour les demandes relatives à la bonne exécution du Contrat d’Abonnement ou au traitement d’une réclamation, l’abonné peut appeler, du lundi au samedi de 8h à 22h et le dimanche de 10h à 20h, un numéro non surtaxé qui, à la date de publication des présentes CGA, est le 00.00.00.00.00.

• Pour les demandes relatives à la bonne exécution du Contrat d’Abonnement ou au traitement d’une réclamation, l’abonné peut appeler, du lundi au samedi de 8H00 à 22H00 et le dimanche de 10H00 à 20H00, un numéro non surtaxé qui, à la date de publication des présentes CGA, est le 00.00.00.00.00.

• L’Abonné désigne par la présente iCIMS comme Sous-Traitant aux fins du Traitement des Données à Caractère Personnel de l’Abonné comme décrit dans le Contrat d’Abonnement et l’Annexe 1 qui détaille davantage l’objet, le type et la finalité du Traitement, les types de données et les catégories de Personnes Concernées.

• La signature et la date figurant dans l’Addendum, le Contrat d’Abonnement et/ou le(s) Bon(s) de Commande applicable(s) seront considérées comme la signature et la date applicables ici.

More Definitions of Contrat d’Abonnement

Contrat d’Abonnement désigne le document contenant les conditions de fourniture de l’Application convenues entre le Client et MARMIGNON BROTHERS.

Contrat d’Abonnement. Contrat conclu entre 512IT et l'Abonné relatif à la fourniture par 512IT des Services à l'Abonné dans les conditions prévues par la documentation contractuelle visée Communications Unifiées – (com’unifiée) - L’intégration de services de communications d’entreprise en temps réel comme la messagerie instantanée, les renseignements sur la présence, la voix (y compris la téléphonie IP), les caractéristiques de mobilité (y compris la mobilité étendue et le service à numéro unique), les conférences audios, vidéos et Web, la convergence fixe-mobile, le partage de bureau, le partage des données (y compris les tableaux blancs interactifs électroniques Web), le contrôle des appels et la reconnaissance vocale dans le cas de services de communication en temps non réel comme la messagerie unifiée (messagerie vocale, courriel, messagerie texte et télécopie intégrés CPE - Customer Premices Equipement - Terme désignant les équipements terminaux de réseaux situés dans les limites de propriété d'un utilisateur.

Contrat d’Abonnement désigne l’ensemble de documents constitué par les présentes Conditions Générales et le Bon de Souscription d’Abonnement décrivant les Prestations d’Exploitation, ainsi que les éventuels documents contractuels fournis en annexes destinés à préciser lesdites Prestations ou leur mode d’exécution.

Contrat d’Abonnement. L’Abonné(e) déclare accepter expressément cette Le fait de souscrire un abonnement implique l’adhésion pleine et entière L’établissement se réserve le droit de refuser l’accès à toute personne éventualité. aux présentes conditions générales de ventes dont l’Abonné (e)reconnaît n’étant pas en mesure de présenter sa carte Pulp’ et sa carte d’identité avoir pris connaissance préalablement à la signature de son contrat à l’entrée de la salle. Pour accéder à l’établissement, l’Abonné (e)devra 15. Avertissement : d’abonnement. L’abonné ne pourra pas se rétracter s’il vient s’inscrire au présenter sa carte de membre en cours de validité et valider son passage Les plans d’entraînement proposés sous entendent que l’adhérent soit en sein de l’établissement. Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses par les moyens informatisés mis à sa disposition. L’Abonné(e) ne saurait bonne condition physique. En cas de doute, seul un médecin est apte à CGV sous réserve d’en avoir informé préalablement le consommateur. transférer à quiconque, à titre gratuit ou onéreux, de manière occasionnelle pouvoir déclarer l’adhérent apte à la pratique sportive. ou permanente, son numéro abonné et/ou sa carte Pulp’ sans l’accord de l’établissement, cette dernière étant délivrée à titre strictement personnel.

Contrat d’Abonnement désigne l’accord conclu avec l'Abonné le jour de la souscription, comprenant l'intégralité des formules d’Abonnement et des Compléments d’Abonnement proposés à l’Abonné par CANAL+ COTE

Contrat d’Abonnement. Contrat conclu entre ETIMIA et l'Abonné relatif à la fourniture par ETIMIA des Services à l'Abonné dans les conditions prévues par la documentation contractuelle visée Contrat d’utilisation – Contrat qui a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part ETIMIA, met à disposition les services disponibles d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède à et utilise ses services.

Contrat d’Abonnement désigne le document remis à l'Abonné le jour de sa souscription, comprenant l'intégralité des formules d’Abonnement et des Compléments d’Abonnement proposés à l’Abonné par ¢ CÔTE D’IVOIRE.