Common use of Obligation de publication Clause in Contracts

Obligation de publication. L’éditeur est tenu de publier le livre numérique :  au maximum dans un délai de trois (3) mois à compter de la publication de l’œuvre sous forme imprimée, sauf accord express de l’auteur sur un délai plus long, justifié par le succès de l’œuvre imprimée ;  en l’absence de publication de l’œuvre sous forme imprimée, six (6) mois à compter de la remise des éléments permettant la publication. A défaut de publication de l’œuvre en version numérique dans les délais mentionnés ci-dessus, l’auteur peut obtenir la résiliation de plein droit du présent contrat sur simple notification, par lettre recommandée avec accusé de réception.

Obligation de publication. L’éditeur est tenu de publier le livre numérique :  - au maximum dans un délai de trois (3) mois à compter de la publication de l’œuvre sous forme imprimée, sauf accord express de l’auteur sur un délai plus long, justifié par le succès de l’œuvre imprimée ;  - en l’absence de publication de l’œuvre sous forme imprimée, six (6) mois à compter de la remise des éléments permettant la publication. A défaut de publication de l’œuvre en version numérique dans les délais mentionnés ci-dessus, l’auteur peut obtenir la résiliation de plein droit de la partie numérique du présent contrat sur simple notification, par lettre recommandée avec accusé de réception.

Obligation de publication. L’éditeur est tenu de publier le livre numérique :  ▪ au maximum dans un délai de trois (3) 3 mois à compter de la publication de l’œuvre sous forme imprimée, sauf accord express exprès de l’auteur sur un délai plus long, justifié par le succès de l’œuvre imprimée ;  ▪ en l’absence de publication de l’œuvre sous forme imprimée, six (6) 6 mois à compter de la remise des éléments permettant la publication. A défaut de publication de l’œuvre en version numérique dans les délais mentionnés ci-dessus, l’auteur peut obtenir la résiliation de plein droit du présent contrat sur simple notification, par lettre recommandée avec accusé de réception.