Common use of Obligations de l’Auteur Clause in Contracts

Obligations de l’Auteur. L’Auteur s’engage à remettre à la Revue, au plus tard le JJ MM AAAA, sa Contribution définitive et complète, soigneusement relue et mise au point selon les Recommandations éditoriales fournies à l’Auteur et accessibles en ligne sur le site du Périodique. L’Auteur fournira sa Contribution sous forme de fichiers texte (formats .doc, .docx, .odt) accompagnés des éventuels fichiers images (format .jpeg., .png, .tiff. en 300 dpi). L’Auteur garantit que cette Contribution est originale et non déjà publiée chez un autre éditeur. Dans le cas où sa Xxxxxxxxxxxx contiendrait des extraits de textes ou d’illustrations empruntés à d’autres œuvres, l’Auteur transmettra à la Revue toutes les autorisations de reproduction nécessaires aux fins de publication. L’Auteur garantit également que sa Contribution ne contient rien qui tombe sous le coup des lois et de nature à engager la responsabilité de la Revue, et garantit à la Revue la jouissance entière des droits cédés contre tous troubles, revendications et évictions quelconques.

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Samples: Contrat De Cession De Droits D’auteur Sur Une Contribution Dans Un Périodique, À Titre Exclusif Pour Une Durée Limitée

Obligations de l’Auteur. L’Auteur s’engage à remettre à la Revue, au plus tard le JJ MM AAAAdate de remise, sa Contribution définitive et complète, soigneusement relue et mise au point selon les Recommandations éditoriales fournies à l’Auteur et accessibles en ligne sur le site du Périodique. L’Auteur fournira sa Contribution Contribution, d’une part, sous forme de fichiers texte (formats .doc, .docx, .odt) accompagnés des éventuels fichiers images (format .jpeg., .png, .tiff. en 300 dpi)) et, d’autre part, sous forme d’un fichier PDF. L’Auteur garantit que cette Contribution est originale et non déjà publiée chez un autre éditeuréditeur ou qu’il a obtenu l’autorisation de publier sa Contribution dans la Revue si l’article a déjà fait l’objet d’une publication sous un autre support. Dans le cas où sa Xxxxxxxxxxxx contiendrait des extraits de textes ou d’illustrations empruntés à d’autres œuvres, l’Auteur transmettra à la Revue toutes les autorisations de reproduction nécessaires aux fins de publication. L’Auteur garantit également que sa Contribution ne contient rien qui tombe sous le coup des lois et de nature à engager la responsabilité de la Revue, et garantit à la Revue la jouissance entière des droits cédés contre tous troubles, revendications et évictions quelconques.

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Samples: journals.openedition.org

Obligations de l’Auteur. L’Auteur s’engage à remettre à la La Revue, au plus tard le JJ MM AAAA<date de remise : ………………..>, sa Contribution définitive et complète, soigneusement relue et mise au point en forme selon les Recommandations éditoriales fournies à l’Auteur et accessibles en ligne sur le site du Périodiquel’Auteur. L’Auteur fournira sa Contribution Contribution, d’une part, sous forme de fichiers fichier texte (tels que les formats .doc, .docx, .odt) accompagnés accompagné des éventuels fichiers images (format .jpeg.et, .pngd’autre part, .tiff. en 300 dpi)sous forme d’une version imprimée ou d’un fichier PDF. L’Auteur garantit que cette Contribution est originale et inédite (non déjà publiée chez un autre éditeur). Il garantit que sa Contribution ne contient aucun emprunt à une autre œuvre de quelque nature que ce soit qui serait susceptible d’engager la responsabilité de la rédaction dans le cadre de plagiat, constitutif d’une atteinte aux droits d’auteur, qui est un délit de contrefaçon au sens de l’article L. 335-2 du code de la propriété intellectuelle. Dans le cas où sa Xxxxxxxxxxxx contiendrait des extraits de textes ou d’illustrations empruntés à d’autres œuvres, l’Auteur transmettra à la La Revue toutes les autorisations de reproduction nécessaires aux fins de publication. L’Auteur garantit également que sa Contribution ne contient rien qui tombe sous le coup des lois et de nature à engager la responsabilité de la RevueL’Éditeur, et lui garantit à la Revue la jouissance entière des droits cédés contre tous troubles, revendications et évictions quelconques.

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Samples: Contrat De Cession De Droit D’auteur

Obligations de l’Auteur. L’Auteur s’engage à remettre à la Revue, au plus tard le JJ MM AAAAdate de remise, sa Contribution définitive et complète, soigneusement relue et mise au point selon les Recommandations éditoriales fournies à l’Auteur et accessibles en ligne sur le site du Périodiqueson site. L’Auteur fournira sa Contribution sous forme de fichiers fichier texte (formats format .doc, .docx.docx ou .odt), .odt) accompagnés accompagné des éventuels fichiers images des éventuelles illustrations (format .jpeg., .png, .tiff. .jpeg ou .tiff en 300 dpi), tableaux ou graphiques, dont il indiquera les crédits et la légende dans le texte de sa Contribution. L’Auteur garantit que cette Contribution est originale et non déjà publiée chez un autre éditeur. Dans le cas où sa Xxxxxxxxxxxx contiendrait des extraits de textes ou d’illustrations empruntés à d’autres œuvres, l’Auteur transmettra à la Revue toutes les autorisations de reproduction nécessaires aux fins de publication. L’Auteur garantit également que sa Contribution ne contient rien qui tombe sous le coup des lois et de nature à engager la responsabilité de la Revue, et garantit à la Revue la jouissance entière des droits cédés contre tous troubles, revendications et évictions quelconques.

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Samples: Contrat De Cession De Droits D’auteur Sur Une Contribution Dans Un Périodique, À Titre Exclusif Pour Une Durée Limitée