PENDANT LA TEMPÊTE EN MER Clauses Exemplaires

PENDANT LA TEMPÊTE EN MER. Pendant la Tempête en mer, Xxxx procède à l’utilisation des moyens à sa disposition pour rétablir l’équilibre du système. A ce moment, [BRP] sera supposé avoir mis en application les moyens communiqués à l’étape 2 et plus aucune communication spécifique relative aux moyens mis en place n’est attendue.
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PENDANT LA TEMPÊTE EN MER. Pendant la Tempête en mer, Elia procède à l’utilisation des moyens à sa disposition pour rétablir l’équilibre du système. A ce moment, [BRP] sera supposé avoir mis en application les moyens communiqués à l’étape 2 et plus aucune communication spécifique relative aux moyens mis en place n’est attendue.
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  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’ICS PARIS, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

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